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Agrément
publié le 20 janvier 2015

Eau Un arrêté ministériel du 5 décembre 2014 renouvelle, pour une période de cinq ans prenant cours le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément en tant que laboratoire habilité à mesurer la quantité d'azote potentiellemen Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par ex(...)

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service public de wallonie
numac
2015200116
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20/01/2015
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau Un arrêté ministériel du 5 décembre 2014 renouvelle, pour une période de cinq ans prenant cours le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément en tant que laboratoire habilité à mesurer la quantité d'azote potentiellement lessivable dans le sol pour le Service pédologique de Belgique ASBL dont le siège social est établi à 3001 Leuven-Heverlee, W. De Croylaan, 48.

Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 10-14 W01 pour une capacité de 14 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/140/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 19 W01 pour une capacité de 19 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/141/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 26 W01 pour une capacité de 26 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/142/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 35 W01 pour une capacité de 35 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/143/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 40 W01 pour une capacité de 40 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/144/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 50 W01 pour une capacité de 50 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/145/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 60 W01 pour une capacité de 60 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/146/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R 72 W01 pour une capacité de 72 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/147/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Bio + R fibré 7 W01 pour une capacité de 7 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/148/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 13 W01 pour une capacité de 13 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/149/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 17 W01 pour une capacité de 17 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/150/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 47 W01 pour une capacité de 47 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/151/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 55 W01 pour une capacité de 55 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/152/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 60 W01 pour une capacité de 60 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/153/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 70 W01 pour une capacité de 70 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/154/A. Par arrêté ministériel du 9 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Epur à Grâce-Hollogne sous les appellations commerciales Biopur R fibré 95 W01 pour une capacité de 95 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/01/155/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 9EH pour une capacité de 9 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/136/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 17EH pour une capacité de 17 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/137/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 27EH pour une capacité de 27 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/138/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 38EH pour une capacité de 38 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/139/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 58EH pour une capacité de 58 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/140/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 75EH pour une capacité de 75 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/141/A. Par arrêté ministériel du 16 décembre 2014 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait au Moniteur belge, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société Eloy Water à Sprimont sous l'appellation commerciale Oxyfix R C90 99EH pour une capacité de 99 équivalent-habitants est octroyé, pour une durée de cinq ans, sous le numéro de référence 2014/04/142/A.

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