MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

10 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil supérieur de Promotion de la Santé

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 14 juillet 1997 portant organisation de la promotion de la santé en Communauté française, notamment l'article 5, tel que modifié par le décret du 17 juillet 2003;

Vu les propositions formulées par les organes de gestion ou de concertation des institutions visées à l'article 5, 1o, 2o, 4o, 6o, 7o, 8o, 9o, 11o, 12o, 13o, 14o, 15o et 16o du décret susvisé;

Considérant qu'il convient de nommer les membres effectifs et suppléants du Conseil supérieur de Promotion de la Santé, Arrête :

Article 1er.Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant du Conseil supérieur de Promotion de la Santé : En qualité de représentants des Ecoles de Santé publique : Mme Vandoorne, C., effective et Mme Gosset, C., suppléante;

Mme Piette, D., effective, et M. Leveque, A., suppléant;

M. Deccache, A., effectif, et M. Tonglet, R., suppléant.

En qualité de représentant de l'Institut de médecine préventive de la Société scientifique de Médecine générale : Mme Jonckheer, P., effective, et M. Dufour, A., suppléant;

En qualité de représentant de l'Office de la Naissance et de l'Enfance : Mme Sommer, M., effective et Mme Mauroy, M.-C., suppléante.

En qualité de membres choisis par le Gouvernement en raison de leur compétence particulière dans le domaine de la prévention du sida et des autres maladies sexuellement transmissibles : Mme Thiry, L., effective et M. Clumeck, N., suppléant;

Mme Louhenapessy, M., effective et M. Martens, V., suppléant.

En qualité de représentants des associations mutuellistes : M. De Bock, Ch., effectif et M. Delobel, G., suppléant.

Mme Spièce, C., effective et Mme Frérotte, M., suppléante.

En qualité de représentants du Comité interprovincial de Médecine préventive : M. Berghmans, L., effectif et M. Demarteau, M., suppléant;

M Daumerie, P., effectif et Mme Danhaive, J., suppléante;

M. Maassen, Ph., effectif et Mme Lannoye, G., suppléante;

En qualité de représentants des médecins généralistes, représentant respectivement les associations de médecins et la Fédération des maisons médicales et collectifs de santé francophone : M. De Plaen, P., effectif et M. Leclercq, D., suppléant;

M. Laperche, J., effectif et Mme Hanot, B., suppléante;

En qualité de représentants des Centres locaux de Promotion de la santé : M. Demoulin, J.-P., effectif et M. Pettiaux, M., suppléant;

Mme Malevé, E., effective et Mme Vegairginsky, C., suppléante;

Mme Guillaume, M., effective et M. Hoornaert, X., suppléant;

Mme Anceaux, N., effective et M. Lahaye, T., suppléant.

En qualité de membre choisi par le Gouvernement en raison de sa compétence particulière respectivement dans le domaine de la lutte contre la tuberculose et les autres affections respiratoires : Mme Plas, C., effective et Mme Van Rokeghem, S., suppléante.

En qualité de membre choisi par le Gouvernement en raison de sa compétence particulière dans le domaine de la prévention des assuétudes : M. Bastin, P., effectif et Mme Hariga, F., suppléante.

En qualité de représentant des pharmaciens d'officine : Mme Celis, A., effective et M. Cousin, J.-L., suppléant.

En qualité de représentant des services communautaires de promotion de la santé : M. Tréfois, P., effectif et M. Favresse, D., suppléant.

En qualité de représentant des centres de référence : Mme Vandenbroucke, A., effective et M. Legat, P., suppléant.

En qualité de représentants des associations reconnues d'usagers du système de santé : Mme Fierens, M., effective et Mme Wathelet, D., suppléante;

Mme Halin V. effective et M. Bolaers J., suppléant.

En qualité de représentants de la Commission de promotion de la santé à l'école : Mme Levie, K., effective et Mme Binamé, A.-M., suppléante;

Mme Henry, F., effective et Mme Lecrenier, M., suppléante.

En qualité de représentant de la Commission francophone de promotion de la santé dans la pratique du sport : Mme Marechal, I., effective et M. Sturbois, X., suppléant.

En qualité de membres choisis par le Gouvernement en raison de leur compétence ou de leur action particulière en promotion de la santé ainsi qu'en qualité de membres de la société civile choisis en fonction de leur compétence dans d'autres secteurs et de l'intérêt manifesté pour la promotion de la santé. Les secteurs de l'éducation permanente, de la santé environnementale, de l'aide aux personnes fragilisées, sont représentés : Mme Bantuelle, M., effective et M. Roucloux, A., suppléant;

M. Mercier, M., effectif et Mme Prévost, M., suppléante;

Mme Deliens, C., effective et Mme Delvaux, J.-M., suppléante;

Mme Dieu, A.-M., effective et Mme Visée, D., suppléante;

M. Biot, P., effectif et M. Pauluis, J., suppléant;

Mme Giot, M.-P., effective et Mme Jamoulle, P. suppléante.

Art. 2.Sont nommés respectivement membre effectif et membre suppléant représentant le Gouvernement de la Communauté française au Conseil supérieur de Promotion de la Santé : Mme Leva, Ch., effective et M. Voisey, J., suppléant;

M. Morel, J., effectif et Mme Dossogne, I., suppléante.

Art. 3.Est nommé en qualité de représentant du Ministre chargé de la Santé en Région wallonne : Mme Quinet, M.

Art. 4.Est nommé en qualité de représentant du Ministre chargé de la Santé pour la COCOF : M. Nagant, T.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 27 février 2004.

Bruxelles, le 10 février 2004.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Aide à la Jeunesse et de la Santé, Mme N. MARECHAL