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Arrêté Du Gouvernement De La Communauté Francaise du 26 janvier 2009
publié le 25 mars 2009

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des président, vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint et membres du jury de la Communauté française chargé de conférer les grades délivrés par les instituts supérieurs d'architecture

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ministere de la communaute francaise
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2009029142
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25/03/2009
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26/01/2009
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE


26 JANVIER 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des président, vice-président, secrétaire, secrétaire adjoint et membres du jury de la Communauté française chargé de conférer les grades délivrés par les instituts supérieurs d'architecture


Le Gouvernement de la Communauté française, Vu la loi du 7 juillet 1970 relative à la structure générale de l'enseignement supérieur, telle qu'elle a été modifiée;

Vu la loi du 18 février 1977 relative à l'organisation de l'enseignement de l'architecture;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 3 février 1997 instituant un jury de la Communauté française pour conférer les grades délivrés par les instituts supérieurs d'architecture;

Considérant que les président, vice-président, secrétaire, secrétaire-adjoint et membres du jury doivent être nommés pour une période de deux ans par le Ministre ayant l'Enseignement supérieur dans ses attributions, Arrête :

Article 1er.Sont nommés président, vice-président, secrétaire, secrétaire-adjoint et membres du jury chargé de conférer les grades délivrés par les instituts supérieurs d'architecture : Président : M. Guy Pilate, Institut supérieur d'Architecture de la Communauté française « La Cambre », Vice-président : M. Jean-Paul Verleyen, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Bruxelles, Secrétaire : M. Norbert Nelles, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Liège, Secrétaire-adjoint : M. Nicolas Percsy, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Mons.

Membres : Projet d'architecture 1er cycle : M. André Rouelle, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Liège;

M. Henri Chaumont, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Liège;

M. Michel Ruelle, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site Victor Horta - Bruxelles;

M. Georges Pirson, Institut supérieur d'Architecture de la Communauté française « La Cambre »;

Mme Anne Croegaert, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Tournai;

Mme Brigitte Degroof, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Bruxelles;

Mme Dominique Gluck, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Mons. 2e cycle : M. Aloys Beguin, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Liège;

M. Marc Goossens, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Liège;

M. Etienne Holoffe, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Mons;

M. Pierre Blondel, Institut supérieur d'Architecture de la Communauté française « La Cambre »;

M. Bernard Wittevrongel, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Tournai;

M. Jean-Marc Sterno, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site Victor Horta - Bruxelles;

M. Jean-Paul Verleyen, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Bruxelles.

Matières à caractère technique et scientifique : Mme Annie Boutefeu, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Liège;

Mme Gisèle Brouyere, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Mons;

M. Guy Pilate, Institut supérieur d'Architecture de la Communauté française « La Cambre »;

M. Marc Crunelle, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site Victor Horta - Bruxelles;

M. Martin Buysse, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Tournai;

M. Philippe Gruloos, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Bruxelles;

Mme José Sterkendries, Institut supérieur d'Architecture intercommunale - site de Liège.

Matières à caractère culturel et artistique et mémoire de fin d'études : M. Jean-Louis Genard, Institut supérieur d'Architecture de la Communauté française « La Cambre »;

M. Joseph Drese, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Tournai;

M. Stéphane Dawans, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Liège;

M. David Tieleman, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Wallonie - site de Liège;

M. Marc Eloy, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site Victor Horta - Bruxelles;

Mme Judith Debaste, Institut supérieur d'Architecture intercommunal - site de Mons;

M. François Nizet, Institut supérieur d'Architecture Saint-Luc de Bruxelles.

Art. 2.Cette liste n'est pas exhaustive. Elle peut être modifiée en raison des besoins en respectant, dans la mesure du possible, la parité entre membres du personnel de l'enseignement officiel et membres du personnel de l'enseignement libre.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er janvier 2009.

Bruxelles, le 26 janvier 2009.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET

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