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Arrêté Du Gouvernement Flamand du 16 janvier 2015
publié le 26 février 2015

Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes

source
autorite flamande
numac
2015035153
pub.
26/02/2015
prom.
16/01/2015
ELI
eli/arrete/2015/01/16/2015035153/moniteur
moniteur
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16 JANVIER 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes


Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 64, § 1er, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 et modifié par le décret du 29 juin 2012, l'article 68, § 2, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs Antwerpen, rendu le 17 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs de Rank, rendu le 24 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs Samen Stromen, rendu le 8 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs In, rendu le 28 août 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs Limburg-Noord, rendu le 23 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs Limburg-Zuid, rendu le 24 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs IX, rendu le 18 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs X, rendu le 18 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs Wonderwijs, rendu le 25 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'ASBL Consortium Volwassenenonderwijs Webros, rendu le 19 septembre 2014 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 23 décembre 2014 ;

Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes ;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs HORITO, de Merodelei 220, 2300 Turnhout, obtient compétence d'enseignement pour l'implantation Zoersel.

Art. 2.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Technische Scholen Mechelen, Nieuwe Beggaardenstraat 26, 2800 Mechelen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Informatica : toepassingssoftware verkort ».

Art. 3.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Crescendo, Vaartdijk 86, 2800 Mechelen, obtient compétence d'enseignement pour les formations de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Polyvalent verkoper » ;2° « Hovenier onderhoud parken en tuinen ».

Art. 4.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Heusden-Zolder, Molenstraat 12, 3550 Heusden-Zolder, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Uitvoerend CAD-tekenaar inrichting buitenruimte, parken en tuinen ».

Art. 5.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs T.I.K.B., Pastorijstraat 40/2, 3530 Houthalen - Helchteren, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Mecanicien onderhoud en herstelling motorfietsen ».

Art. 6.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK, Paalsesteenweg 33, 3580 Beringen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Kappersmedewerker ».

Art. 7.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Campus de Helix, Rijksweg 357, 3630 Maasmechelen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Toeristisch receptionist ».

Art. 8.Le Provinciaal Centrum voor Volwassenenonderwijs Limburg, Europaplein 36, 3630 Maasmechelen, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Mechanicien personen- en lichte bedrijfswagens » ;2° « Florist-medewerker ».

Art. 9.Le Provinciaal Centrum voor Volwassenenonderwijs Moderne Talen Hasselt, Gouverneur Verwilghensingel 1, bus B, 3500 Hasselt, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Pools richtgraad 2 ».

Art. 10.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Talen-Informatica Voeren, Hoeneveldje 2, 3798 Voeren, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Spaans - richtgraad 3 ».

Art. 11.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs-Hogere Leergangen STEP, Vildersstraat 28, 3500 Hasselt, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Grootkeukenhulpkok » ;2° « Grootkeukenmedewerker ».

Art. 12.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK, Kroonmolenstraat 4, 9100 Sint-Niklaas, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Begeleider in de kinderopvang ».

Art. 13.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Janitor, Noordlaan 32, 9100 Sint-Niklaas, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Fietsenmaker ».

Art. 14.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Leerstad, Brouwerijstraat 5, 9160 Lokeren, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Florist-medewerker ».

Art. 15.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs KISP - VTI Aalst, Vakschoolstraat 41, 9300 Aalst, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Zorgkundige ».

Art. 16.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs KISP - VTH Aalst, Esplanadeplein 6, 9300 Aalst, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Medisch administratief bediende » ;2° « Polyvalent verkoper ».

Art. 17.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Tanera, Ledebaan 101, 9300 Aalst, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Plaatwerker » ;2° « Spuiter » ;3° « Computeroperator » ;4° « Bakkergast » ;5° « Banketbakker » ;6° « Broodbakker ».

Art. 18.Le Provinciaal Centrum voor Volwassenenonderwijs Dender en Schelde, Centrumlaan 160, 9400 Ninove, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Installateur warmtepompen ».

Art. 19.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Vormingsleergang voor Sociaal en Pedagogische werk - Gent, Edgard Tinelstraat 92, 9040 Gent, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Huishoudhulp ».

Art. 20.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs KISP - Gent, Industrieweg 228, 9030 Gent, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Mecanicien bromfietsen en tuinmateriaal » ;2° « Medisch administratief bediende » ;3° « Polyvalent verkoper ».

Art. 21.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs CERVO - GO, St-Elisabethlaan 6, 9660 De Panne, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° « Polyvalent verkoper » ;2° « Operator verspaning ».

Art. 22.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2015.

Art. 23.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 16 janvier 2015.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS

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