Arrêté Ministériel du 02 juillet 2019
publié le 09 juillet 2019
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Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'

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service public federal interieur
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09/07/2019
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02/07/2019
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Publié le : 2019-07-09 **** : 2019030660

SERVICE PUBLIC FEDERAL INTERIEUR


2 JUILLET 2019. - Arrêté ministériel modifiant l' arrêté ministériel du 18 mars 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/03/2009 pub. 26/03/2009 numac 2009000203 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant dél type arrêté ministériel prom. 18/03/2009 pub. 02/10/2009 numac 2009000657 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant dél fermer portant délégation de certains pouvoirs du ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant délégation des pouvoirs du ministre en matière d'accès au territoire, de séjour, d'établissement et d'éloignement des étrangers


La Ministre de l'Asile et de la Migration, Vu la loi du 15 décembre 1980Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/1980 pub. 20/12/2007 numac 2007000992 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives type loi prom. 15/12/1980 pub. 12/04/2012 numac 2012000231 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers ;

Vu l' arrêté royal du 8 octobre 1981Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/10/1981 pub. 12/03/2008 numac 2008000158 source service public federal interieur Arrêté royal sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers ;

Vu l' arrêté ministériel du 18 mars 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/03/2009 pub. 26/03/2009 numac 2009000203 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant dél type arrêté ministériel prom. 18/03/2009 pub. 02/10/2009 numac 2009000657 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant dél fermer portant délégation de certains pouvoirs du ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant délégation des pouvoirs du ministre en matière d'accès au territoire, de séjour, d'établissement et d'éloignement des étrangers ;

Considérant l'arrêté royal du 2 octobre 1937 portant le statut des agents de l'Etat ;

Considérant la loi du 22 juillet 1993 portant certaines mesures en matière de fonction publique ;

Considérant la loi-programme du 30 décembre 2001Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/1980 pub. 20/12/2007 numac 2007000992 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives type loi prom. 15/12/1980 pub. 12/04/2012 numac 2012000231 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer1 ;

Considérant l' arrêté royal du 29 octobre 2001Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 29/10/2001 pub. 12/01/2002 numac 2001022835 source ministere de l'emploi et du travail et ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 juin 1981 fixant l'entrée en vigueur et pris en exécution de certains articles de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité sociale des travailleurs salariés type arrêté royal prom. 29/10/2001 pub. 23/11/2001 numac 2001007282 source ministere de la defense nationale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1996 portant exécution de la loi du 11 juillet 1978 organisant les relations entre les autorités publiques et les syndicats du personnel militaire des forces terrestre, aérienne et navale et du serv type arrêté royal prom. 29/10/2001 pub. 23/11/2001 numac 2001007283 source ministere de la defense nationale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 juillet 1994 relatif au statut pécuniaire des militaires de tous rangs et au régime des prestations de service des militaires du cadre actif au-dessous du rang d'officier fermer relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management dans les services publics fédéraux et les services publics fédéraux de programmation ;

Considérant l' arrêté royal du 14 janvier 2002Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/01/2002 pub. 18/01/2002 numac 2001002132 source ministere de l'interieur Arrêté royal portant création du Service public fédéral Intérieur fermer portant création du Service public fédéral Intérieur ;

Considérant l' arrêté royal du 25 avril 2005Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 25/04/2005 pub. 06/10/2005 numac 2005002101 source service public federal personnel et organisation Arrêté royal fixant les conditions d'engagement par contrat de travail dans certains services publics fermer fixant les conditions d'engagement par contrat de travail dans certains services publics, Arrête :

Article 1er.A l'article 5, § 1er, de l' arrêté ministériel du 18 mars 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 18/03/2009 pub. 26/03/2009 numac 2009000203 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant dél type arrêté ministériel prom. 18/03/2009 pub. 02/10/2009 numac 2009000657 source service public federal interieur Arrêté ministériel portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant dél fermer portant délégation de certains pouvoirs du ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'arrêté ministériel du 17 mai 1995 portant délégation des pouvoirs du ministre en matière d'accès au territoire, de séjour, d'établissement et d'éloignement des étrangers, remplacé par l'arrêté ministériel du 15 mars 2017, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le 1°, les mots «*****» sont abrogés ;2° dans le 2°, les mots «*****» sont abrogés.

Art. 2.A l'article 6, § 1er, du même arrêté, tel que modifié en dernier lieu par l' arrêté ministériel du 20 mars 2018Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 20/03/2018 pub. 22/03/2018 numac 2018011386 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l' fermer, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots «*****» sont remplacés par les mots « l'article 44****, § 2, alinéa 2 ;» ; 2° les mots « l'article 51/5/1, § 1er, alinéa 2, § 2, et § 4, alinéa 2 ;» sont insérés entre les mots « l'article 51/5, §§ 1er, 2, § 3, alinéa 2, § 4, alinéas 1er à 3, et § 6, alinéa 2 ; » et les mots «*****» ; 3° les mots « l'article 61/27, § 1er, alinéas 1er et 2, § 2, alinéa 1er et § 5 ;l'article 61/30, § 1 et § 2 ; » sont abrogés ; 4° les mots « l'article 61/25-7 ;l'article 61/27-6 ; l'article 61/29, § 4 ; l'article 61/29-8, § 3 ; » sont insérés entre les mots «*****» et les mots «*****» ; 5° les mots «*****» sont remplacés par les mots « l'article 74/20, § 2 ;l'article 74/21, alinéa 2 ».

Art. 3.A l'article 8 du même arrêté, tel que modifié en dernier lieu par l' arrêté ministériel du 20 mars 2018Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 20/03/2018 pub. 22/03/2018 numac 2018011386 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l' fermer, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots « l'article 44****, § 1er ;» sont insérés entre les mots « l'article 42****, § 2, alinéa 1er ; » et les mots « l'article 45, § 2, alinéa 4, et § 3, alinéa 3 ; » ; 2° les mots « l'article 51/5/1, § 1er, alinéas 1er et 3 ;» sont insérés entre les mots « l'article 51/5, § 3, alinéa 1er ; » et les mots «*****» ; 3° les mots « l'article 61/29, § 4, alinéa 2 ;l'article 61/30, § 3 ; » sont abrogés ; 4° les mots « l'article 61/25-2, §§ 1er à 4, 6 et 7 ;l'article 61/25-5, § 2 ; l'article 61/25-6, § 5 ; l'article 61/27-1, §§ 1, 2, 4 à 7 ; l'article 61/27-4, § 2, alinéas 1er et 3 ; l'article 61/29-4, §§ 4 et 6 ; l'article 61/29-5, § 5 ; l'article 61/29-6 ; l'article 61/29-8, § 2 ; » sont insérés entre les mots «*****» et les mots « l'article 74/8, § 1er, alinéa 2 ; » ; 5° les mots « ;l'article 74/20, §§ 1er et 3 ; l'article 74/21, alinéa 1er » sont insérés après les mots « l'article 74/12, § 6 ».

Art. 4.A l'article 13, § 1er, du même arrêté, tel que modifié en dernier lieu par l' arrêté ministériel du 8 janvier 2016Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 08/01/2016 pub. 14/01/2016 numac 2016000016 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoir du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l'a type arrêté ministériel prom. 08/01/2016 pub. 09/08/2016 numac 2016000469 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l' fermer, les modifications suivantes sont apportées: 1° les mots « l'article 32, § 2****, alinéa 1er ;» sont abrogés ; 2° les mots «*****» sont insérés entre les mots «*****» et les mots «*****» ;3° les mots « l'article 110****, § 3 et § 4, alinéa 3 ;» sont abrogés.

Art. 5.A l'article 14, du même arrêté, tel que modifié en dernier lieu par l' arrêté ministériel du 26 août 2013Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 26/08/2013 pub. 28/08/2013 numac 2013000561 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 18 mars 2009 portant délégation de certains pouvoirs du Ministre qui a l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers dans ses compétences et abrogeant l' fermer, les modifications suivantes sont apportées : 1° les mots « l'article 1er/2/1, §§ 3 et 4 ;» sont insérés entre les mots «*****» et les mots «*****» ; 2° les mots « l'article 105/2, §§ 1 à 3, 6 et 7 ;l'article 105/3, §§ 6 et 7 ; l'article 105/5 ; l'article 105/8, §§ 1, 2, 5 et 6 ; » sont insérés entre les mots «*****» et les mots « l'article 110quater, § 3, alinéa 1er ; » ; 3° les mots « l'article 110****, § 3, alinéa 1er ; l'article 110****, § 4, alinéa 1er ; » sont abrogés.

Art. 6.Dans le même arrêté, il est inséré un article 19/3 rédigé comme suit : «

Art. 19/3.Les membres du personnel de l'Office des Etrangers visés à l'article 6 sont compétents pour déterminer les documents prescrits par la législation sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers, pouvant être ajoutés en cours de procédure conformément à l'article 19, § 3, alinéa 2, de l' accord de coopération du 2 février 2018Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/1980 pub. 20/12/2007 numac 2007000992 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives type loi prom. 15/12/1980 pub. 12/04/2012 numac 2012000231 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer0 entre l'Etat fédéral, la Région wallonne, la Région flamande, la Région de ****-**** et la **** **** portant sur la coordination des politiques d'octroi d'autorisations de travail et d'octroi du permis de séjour, ainsi que les normes relatives à l'emploi et au séjour des travailleurs étrangers. ».

Art. 7.Le présent arrêté entre en vigueur à la date d'entrée en vigueur de la loi du 8 mai 2019Documents pertinents retrouvés type loi prom. 08/05/2019 pub. 09/07/2019 numac 2019012956 source service public federal interieur Loi modifiant la loi du 15 décembre 1980 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers fermer modifiant la loi du 15 décembre 1980Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/1980 pub. 20/12/2007 numac 2007000992 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives type loi prom. 15/12/1980 pub. 12/04/2012 numac 2012000231 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers.

Par dérogation à l'alinéa 1er, les délégations prévues pour l'application des dispositions particulières de la loi du 15 décembre 1980Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/1980 pub. 20/12/2007 numac 2007000992 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives type loi prom. 15/12/1980 pub. 12/04/2012 numac 2012000231 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer et de l' arrêté royal du 8 octobre 1981Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/10/1981 pub. 12/03/2008 numac 2008000158 source service public federal interieur Arrêté royal sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer relatives aux travailleurs hautement qualifiés et aux travailleurs saisonniers entrent en vigueur à la date d'entrée en vigueur de l'accord de coopération du 6 décembre 2018 portant exécution à l' accord de coopération du 2 février 2018Documents pertinents retrouvés type loi prom. 15/12/1980 pub. 20/12/2007 numac 2007000992 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives type loi prom. 15/12/1980 pub. 12/04/2012 numac 2012000231 source service public federal interieur Loi sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer0 entre l'Etat fédéral, la Région wallonne, la Région flamande, la Région de ****-**** et la **** **** portant sur la coordination des politiques d'octroi d'autorisations de travail et d'octroi du permis de séjour, ainsi que les normes relatives à l'emploi et au séjour des travailleurs étrangers, telle que prévue par l'article 63, § 1er, **** accord. ****, le 2 juillet 2019.

M. DE ****


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Publié le : 2019-07-

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