publié le 07 décembre 2015
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
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- ministere de la communaute francaise
- numac
- 2015029609
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- 07/12/2015
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- 02/09/2015
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MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE
2 SEPTEMBRE 2015. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques
Le Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias, Vu le Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;
Vu l'Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 18 novembre 1991 portant exécution du Décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques;
Vu l'Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2009 fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française;
Vu l'Arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques, Arrête : Article unique. Le tableau annexé à l'Arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Bruxelles, le 2 septembre 2015.
J.-Cl. MARCOURT
NIV
NOM
PRENOM
JJMMAA
TITRE(S)
ETABL
AN
M
DATNIV
B
PLAS
Aurélie
19.02.1984
Docteur en sciences
UNAMUR
4
6
31.05.2014
AMOUZOU
Dodji
08.12.1983
Docteur en sciences
UNAMUR
5
4
31.05.2014
DEGRAVE
Elise
17.09.1981
Docteur en sciences
UNAMUR
8
8
30.06.2014
PICART
Benjamin
28.09.1986
Docteur en sciences de l'ingénieur
UMONS
4
2
01.04.2014
MOINET
Alexis
16.08.1982
Docteur en sciences de l'ingénieur
UMONS
8
6
01.04.2014
NIV
NOM
PRENOM
JJMMAA
TITRE(S)
ETABL
AN
M
DATNIV
C
PIRET
Jean-Pascal
30.08.1976
Docteur en sciences
UNAMUR
12
7
28.02.2014
(tableau annexé à l'arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté ministériel du 25 septembre 2014 portant reconnaissance des qualifications prévues par le décret du 19 juillet 1991 relatif à la carrière des chercheurs scientifiques)