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Arrêté Ministériel du 07 mars 2016
publié le 21 mars 2016

Arrêté ministériel relatif à des nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer

source
service public federal de programmation politique scientifique
numac
2016021021
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21/03/2016
prom.
07/03/2016
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7 MARS 2016. - Arrêté ministériel relatif à des nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer


La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de la Culture à la date du 1er octobre 1962;

Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, l'article 2;

Vu l'arrêté ministériel du 14 janvier 2013 concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer;

Vu les décisions de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Arrête :

Article 1er.M. Dirk Huyghe est nommé pour représenter la Classe des Sciences humaines au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2016.

Art. 2.M. Morgan De Dapper est nommé pour représenter la Classe des Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un deuxième mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2016.

Art. 3.M. Philippe Muchez est nommé pour représenter la Classe des Sciences techniques au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2016.

Art. 4.L'arrêté ministériel du 14 janvier 2013 concernant les nominations au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer est abrogé.

Art. 5.Le Président du Service public fédéral de programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 7 mars 2016.

Elke SLEURS

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