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Arrêté Ministériel du 09 juin 2008
publié le 26 octobre 2010

Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil du sport de la Communauté germanophone

source
ministere de la communaute germanophone
numac
2010205444
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26/10/2010
prom.
09/06/2008
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9 JUIN 2008. - Arrêté ministériel portant nomination des membres du Conseil du sport de la Communauté germanophone


La Ministre de la Culture et des Médias, de la Protection des Monuments, de la Jeunesse et des Sports, Vu le décret sur le sport du 19 avril 2004, notamment les articles 35 et 36;

Vu le décret du 3 mai 2004 promouvant la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes consultatifs;

Vu l'arrêté du Gouvernement du 22 juillet 2004 fixant la répartition des compétences entre les Ministres, notamment l'article 6, § 1er;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 22 septembre 2004 relatif au transfert de pouvoirs de décision aux ministres, notamment l'article 1er;

En complément de l'arrêté du 3 janvier 2008 portant nomination des membres du Conseil du sport de la Communauté germanophone, Arrête :

Article 1er.Les personnes suivantes sont nommées membres effectifs ou suppléants du Conseil du sport de la Communauté germanophone pour la période allant du 5 juin 2008 au 1er mars 2012 :

Organisation

Membre effectif

Membre suppléant

"Amateurfussballverband Ostbelgien (AFVO)"

Jonny Salzburger, Eupen

Alphonse Geron, Eupen

"Schachverband der Deutschsprachigen Gemeinschaft Belgiens (SVDB)"

Paul Zilles, Amblève

"Sportgemeinschaft Sankt Vith"

Rainer Palm, Nieder-Emmels


Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 5 juin 2008.

Eupen, le 9 juin 2008.

La Ministre de la Culture et des Médias, de la Protection des Monuments, de la Jeunesse et des Sports, Mme I. WEYKMANS

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