publié le 04 août 2016
Arrêté ministériel relatif à des nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
- source
- service public federal de programmation politique scientifique
- numac
- 2016021067
- pub.
- 04/08/2016
- prom.
- 16/01/2014
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
16 JANVIER 2014. - Arrêté ministériel relatif à des nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer
La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Vu l'arrêté royal du 17 septembre 1962 rattachant l''Académie royale des Sciences d'Outre-Mer au Ministère de l'Education nationale et de la Culture à la date du 1er octobre 1962;
Vu l'arrêté royal du 25 juin 2010 portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, notamment l'article 2;
Vu la décision de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, Arrête :
Article 1er.M. Hugues LEGROS est nommé pour représenter la Classe des Sciences humaines au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2014.
Art. 2.M. Jean-Pierre DESCY est nommé pour représenter la Classe des Sciences naturelles et médicales au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer pour un mandat de trois ans à partir du 1er janvier 2014.
Bruxelles, le 16 janvier 2014.
Ph. COURARD