Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

source: autorite flamande

numac: 2017032021

pub.: 19/01/2018

prom.: 27/11/2017

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AUTORITE FLAMANDE

Agriculture et Pêche

27 NOVEMBRE 2017. - Arrêté du secrétaire général établissant les listes de niveau 1 et 2, telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques

LE SECRETAIRE GENERAL DU 'DEPARTEMENT LANDBOUW EN VISSERIJ' (DEPARTEMENT DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE), Vu le règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil du 28 juin 2007 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques et abrogeant le règlement (CEE) n° 2092/91, modifié en dernier lieu par le règlement (UE) n° 517/2013 du Conseil du 13 mai 2013 ;

Vu le règlement (CE) n° 889/2008 de la Commission du 5 septembre 2008 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques en ce qui concerne la production biologique, l'étiquetage et les contrôles, modifié en dernier lieu par le règlement d'exécution (UE) n° 2017/838 de la Commission du 17 mai 2017 ;

Vu le décret du 28 juin 2013 relatif à la politique de l'agriculture et de la pêche, l'article 4, 1° et 2° ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, l'article 10, § 3 et § 5, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 2015 ;

Vu l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, les articles 3, 4, 5, 6 et 7 ;

Vu l'arrêté du chef de division du 27 novembre 2015 fixant les listes des niveaux 1 et 2 telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques, modifié par l'arrêté du secrétaire-général du 30 août 2017 ;

Vu la concertation avec le groupe d'experts le 8 novembre 2017, Arrête :

Article 1er.Dans le présent arrêté, il faut entendre par l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 : l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Art. 2.La liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 4 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 1re au présent arrêté.

La liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 5 de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017, est reprise à l'annexe 2 au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le lendemain de la publication des listes dans la base de données visée à l'article 1er, 4°, de l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017.

Art. 4.L'arrêté du chef de division du 27 novembre 2015 établissant les listes des niveaux 1 et 2, telles que visées à l'arrêté ministériel du 20 avril 2015 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques est abrogé.

Bruxelles, le 27 novembre 2017.

Le secrétaire général du ' Departement Landbouw en Visserij ', J. VAN LIEFFERINGE

Annexe 1re. Liste de niveau 1 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa premier

culture

sous-groupe de cultures

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis jaune

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis rouge

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

rond rouge

Brassica napus var. napobrassica - chou-navet

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc industrie

Brassica oleracea convar. acephala var. gongylodes - chou-rave

blanc frais

Brassica, espèces diverses - navet à couper

Chicorium endivia - scaroles

scarole - automne

Chicorium endivia - scaroles

scarole - serre/ hâtif

Chicorium endivia - scaroles

scarole - été

Cucumis sativus - concombre

automne culture sous abri

Cucumis sativus - concombre

printemps culture sous abri

Cucumis sativus - concombre

été culture sous abri

Cucurbita maxima - potiron

orange hokkaido

Vu pour être annexé à l'arrêté du secrétaire-général du 27 novembre 2017 établissant les listes des niveaux 1 et 2 telles que définies à l'arrêté ministériel du 16 octobre 2017 établissant les prescriptions de production exceptionnelles pour l'utilisation de semences non biologiques ou de plants de pommes de terre non biologiques.

Bruxelles, le 27 novembre 2017.

Le secrétaire général du ' Departement Landbouw en Visserij ', J. VAN LIEFFERINGE

Annexe 2. Liste de niveau 2 de cultures et sous-groupes de cultures, visée à l'article 2, alinéa deux Partie A. Légumes

culture

sous-groupe de cultures

Allium ascalonicum - échalote

plant - rouge

Allium ascalonicum - échalote

semis - rouge

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis blanc

Allium cepa - oignon (semis)

oignon semis échalote

Allium cepa - oignon (semis)

bulbille - jaune

Allium cepa - oignon (semis)

bulbille - rouge

Allium cepa - oignon (semis)

bulbille - jaune

Allium cepa - oignon (semis)

semis pour la première année jaune

Allium cepa - oignon (semis)

semis pour la première année jaune

Allium cepa - oignon (semis)

semis pour la première année blanc

Allium fistulosum - ciboule

Allium porrum - poireau

automne

Allium porrum - poireau

hiver

Allium porrum - poireau

été

Allium sativum - ail

rouge

Allium sativum - ail

blanc

Allium schoenoprasum - ciboulette

fin

Allium schoenoprasum - ciboulette

gros

Allium schoenoprasum - ciboulette

mi-gros

Allium tuberosum - ciboulette chinoise, ail - ciboulette

Anethum graveolens - aneth

Anthriscus cerefolium - cerfeuil

Apium graveolus var. dulce - céleri-branche

Vert

Apium graveolus var. dulce - céleri-branche

blanc

Apium graveolus var. rapaceum - céleri-rave

Apium graveolus var. secalinum - céleri (céleri ordinaire, céleri à couper, petit céleri)

Autre

Asparagus officinalis - asperge

Barbarea verna - cresson d'hiver

Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, mangold)

feuille

Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, mangold)

tige - rouge

Beta vulgaris ssp. vulgaris - poirée ( bette, mangold)

tige-blanche

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

longue

Beta vulgaris var. conditiva - betterave rouge (potagère)

rond coloré

Borago officinalis - bourrache (borage ou bernagie)

Brassica oleracea convar. Acephala var. gongylodes - chou-rave

violet

Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan

automne

Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan

hiver

Brassica oleracea convar. Capitata var. sabauda - chou de Milan

été

Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

tardif

Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

mi-hâtif

Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

hâtif

Brassica oleracea convar. oleracea var. gemmifera - chou de Bruxelles

hiver

Brassica oleracea var. acephala - chou frisé, colza fourrager

chou frisé ordinaire vert

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool

chou-fleur romanesco

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool

chou-fleur blanc

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool

chou-fleur coloré

Brassica oleracea var. botrytis - chou-fleur, romanesco, torentjesbloemkool

chou-fleur vert

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

tardif

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

hâtif

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

conservation

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

automne

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

été

Brassica oleracea var. capitata f. Alba - chou de Chine

choucroute

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

conservation

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

automne

Brassica oleracea var. capitata f. rubra - chou rouge

été

Brassica oleracea convar. botrytis var. italica - brocoli

automne

Brassica oleracea convar. botrytis var. italica - brocoli

été

Brassica oleracea convar. botrytis var. italica - brocoli

hâtif

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

conservation

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

automne

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

printemps

Brassica pekinensis (Brassica chinensis) - chou de Chine

été

Brassica rapa L. var. rapa subvar. esculenta - raves d'automne

navet d'automne

Brassica rapa var. rapifera - rave, navet

navet

Brassica species - Asia-Greens

Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré jaune

Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré orange

Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré vert

Capsicum annuum var. grossum - poivron

carré rouge

Capsicum annuum var. grossum - poivron

doux pointu jaune

Capsicum annuum var. grossum - poivron

doux pointu orange

Capsicum annuum var. grossum - poivron

doux pointu rouge

Capsicum annuum var. grossum - poivron

doux pointu vert

Capsicum annuum var. grossum - poivron

porte-greffes

Capsicum annuum var. grossum - poivron

autres

Chicorium endivia - scaroles

frisée - automne

Chicorium endivia - scaroles

frisée - serre/ hâtif

Chicorium endivia - scaroles

frisée - été

Cichorium intybus - radicchio rosso

automne

Cichorium intybus - radicchio rosso

hâtif

Cichorium intybus - radicchio rosso

été

Claytonia (Montia) perfoliata - pourpier d'hiver

Coriandrum sativum - coriandre

Cucumis sativus - concombre

concombre plein air

Cucumis sativus - concombre

mini-concombre

Cucumis sativus - concombre

concombre porte-greffes

Cucumis sativus - concombre

concombre autres

Cucumis sativus - cornichon

cornichon

Cucurbita maxima - potiron

butternut

Cucurbita maxima - potiron

vert Hokkaido

Cucurbita pepo - courgette

jaune

Cucurbita pepo - courgette

vert

Daucus carota ssp. sativus - carotte

Amsterdamse Bak

Daucus carota ssp. sativus - carotte

botte

Daucus carota ssp. sativus - carotte

Flakkeese

Daucus carota ssp. sativus - carotte

Nantes

Daucus carota ssp. sativus - carotte

Paris

Diplotaxis erucoides - fausse roquette

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

automne

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

printemps

Foeniculum vulgare var. dulce - fenouil tubéreux

été

Lactuca sativa var. capitata - salade batavia

cultures sous abris

Lactuca sativa var. capitata - salade batavia

rouge

Lactuca sativa var. capitata - salade batavia

printemps

Lactuca sativa var. capitata - salade batavia

été/automne

Lactuca sativa var. capitata - laitue pommée

cultures sous abri automne

Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées

cultures sous abri hiver

Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées

cultures sous abri printemps

Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées

rouge

Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées

pleine terre printemps

Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées

pleine terre automne

Lactuca sativa var. capitata - laitues pommées

pleine terre été

Lactuca sativa var. capitata - frisée

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

cultures sous abri printemps

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

cultures sous abri automne

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

cultures sous abri hiver

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

pleine terre printemps

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

pleine terre automne

Lactuca sativa var. capitata - laitue iceberg

pleine terre été

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

vert - cultures sous abri - automne

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

vert - cultures sous abri printemps

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

vert - cultures sous abri - automne

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

vert - automne

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

vert - pleine terre - printemps

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

vert - pleine terre - été

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

rouge - cultures sous abri - automne

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

rouge - cultures sous abri - hiver

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

rouge - automne

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

rouge - pleine terre - printemps

Lactuca sativa var. capitata - feuille de chêne

rouge - pleine terre - été

Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir

vert - cultures sous abri

Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir

vert - plein air

Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir

rouge - plein air

Lactuca sativa var. capitata - salade à cueillir

rouge - cultures sous abri

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

vert - cultures sous abri - automne

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

vert - cultures sous abri - printemps

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

vert - cultures sous abri - automne

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

vert - automne

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

vert - pleine terre - printemps

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

vert - pleine terre - été

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

rouge - cultures sous abri - hiver

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

rouge - cultures sous abri - automne

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

rouge - cultures sous abri - printemps

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

rouge - automne

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

rouge - pleine terre - printemps

Lactuca sativa varietas crispa - Lollo rossa/lollo bionda

rouge - pleine terre - été

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

serre/culture sous abri

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

little gem

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

midi

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

min

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

non spécifié

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

normale

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

rouge

Lactuca sativa var. longifolia - salade romaine

pleine terre

Lepidium sativum - cresson alénois

Melissa officinalis - citronnelle

Ocimum basilicum - basilic

basilicum genovese

Origanum vulgare - marjolaine sauvage (origan)

Pastinaca sativa - panais

Petroselinum crispum - persil

frisé

Petroselinum crispum - persil

à feuilles lisses

Petroselinum crispum convar. radicosum - persil à grosse racine