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Arrêté Ministériel
publié le 09 mars 2015

Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté ministériel n° 93666 du 26 janvier 2015 : Le major breveté d'état-major **** M., est déchargé, le 11 octobre 2014, de l'emploi d'attaché du secrétariat administratif et technique a

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ministere de la defense
numac
2015007049
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09/03/2015
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Démission Par arrêté ministériel n° 93666 du 26 janvier 2015 : Le major breveté d'état-major **** M., est déchargé, le 11 octobre 2014, de l'emploi d'attaché du secrétariat administratif et technique au département de la Défense.

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