Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal du 04 octobre 2001
publié le 24 novembre 2001

Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2000-2001

source
ministere de la defense nationale
numac
2001007265
pub.
24/11/2001
prom.
04/10/2001
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

4 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal relatif à la constitution du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2000-2001


ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1er, alinéa 4, remplacé par la loi du 6 juillet 1967;

Vu l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 63, § 1er, modifié par les arrêtés royaux des 10 septembre 1977 et 8 novembre 1993;

Considérant qu'un jury doit être constitué pour les examens de sortie ainsi que pour les repêchages éventuels de la 151e promotion polytechnique et de la 137e promotion toutes armes;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont désignés : 1° comme président effectif du jury d'examens de fin d'études à l'Ecole royale militaire : général-major Jennart, H.2° comme président suppléant : général-major d'aviation De Winter, J.

Art. 2.Sont désignés comme membres : Colonel breveté d'état-major Peene, G. Lieutenant-colonel breveté d'état-major Compernol, M. Lieutenant-colonel breveté d'état-major De Bruyne, N. Lieutenant-colonel breveté d'état-major Swennen, J. Lieutenant-colonel aviateur breveté d'état-major Seuntjens, S. Major Van Acker, G. Major d'aviation Constant, M. Capitaine-commandant Langenaeken, G. Lieutenant de vaisseau de première classe De Beurme, J. Lieutenant de vaisseau de première classe Huygens, H. Capitaine-commandant Troch, N. Capitaine Serre, S. capitaine d'aviation Berlaimont, C. Capitaine d'aviation Lopez-Loosvelt, J. Capitaine d'aviation Masureel, T. Capitaine Dumarey, P. Lieutenant Coucke, C. Lieutenant d'aviation Greck, A.

Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 7 novembre 2001.

Art. 4.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 4 octobre 2001.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT

^