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8 JUIN 2017. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales limitées au cours de l'année 2018

PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 21 mars 1991Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/03/1991 pub. 09/01/2013 numac 2012000673 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 21/03/1991 pub. 18/01/2016 numac 2015000792 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;

Vu l'arrêté royal du 1er septembre 2016 approuvant le sixième contrat de gestion entre l'Etat et bpost pour la période 2016-2020;

Vu la proposition des organes de gestion de bpost;

Sur la proposition de Notre Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la Poste, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « Animaux préhistoriques ».

Art. 2.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « 60 ans de Schtroumpfs ».

Art. 3.Il est émis 5 timbres-poste limités ayant comme thème « Street Art ».

Art. 4.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème « Child Focus ».

Art. 5.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Noël" (intérieur).

Art. 6.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1 à 5 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 7.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "Libellules".

Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "Traces d'animaux".

Art. 9.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « Géométrie dans la nature ».

Art. 10.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « Prestigieuses maisons de maîtres belges ».

Art. 11.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « Rubens 2018 ».

Art. 12.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 7 à 11 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 0g à 100g en service intérieur.

Art. 13.Il est émis cinq timbres-poste limités à l'occasion du centième anniversaire de la Première Guerre mondiale, ayant comme thème « La Libération ».

Art. 14.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Football 2018".

Art. 15.Il est émis un timbre-poste limité ayant comme thème "Noël" (international).

Art. 16.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème « La Belgique qui gagne ».

Art. 17.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 13 à 16 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service international (Europe).

Art. 18.Il est émis dans la série "Philatélie de la Jeunesse" un timbre-poste limité ayant comme thème "Tomorrowland".

Art. 19.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "La culture de la bière belge".

Art. 20.Il est émis cinq timbres-poste limités ayant comme thème "Le nouveau musée royal de l'Afrique centrale".

Art. 21.La valeur d'affranchissement des timbres énumérés aux articles 18 à 20 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service international (reste du monde).

Art. 22.Il est émis deux timbres-poste limités ayant comme thème « Commémoration de la Grande Guerre ».

La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 100g à 350g en service international (Monde).

Art. 23.Il est émis, dans la série "Europa", deux timbres-poste limités ayant comme thème « Ponts ».

La valeur d'affranchissement de ces timbres correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 100g à 350g en service international (Europe).

Art. 24.Il est émis un feuillet de cinq timbres-poste limités consacré aux centres-villes célèbres de Belgique dans la série "Promotion de la Philatélie".

Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l'A.S.B.L. bephila, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement des cinq timbres correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 25.Notre Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la Poste est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 8 juin 2017.

PHILIPPE Par le Roi : Le Vice-Premier ministre et ministre de la Coopération au développement, de l'Agenda numérique, des Télécommunications et de la Poste, A. DE CROO