10 JANVIER 1999. - Arrêté royal nommant les administrateurs du Fonds social pour les ouvriers diamantaires (1)

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 12 avril 1960 portant création d'un Fonds social pour les ouvriers diamantaires;

Vu l'arrêté royal du 21 novembre 1960 fixant les statuts du Fonds social pour les ouvriers diamantaires;

Vu l'arrêté royal du 17 avril 1992 nommant les administrateurs du Fonds social pour les ouvriers diamantaires;

Vu les présentations faites par les organisations professionnelles qui représentent d'une part, les employeurs ainsi que les importateurs et exportateurs de diamant et, d'autre part, les travailleurs;

Sur la proposition de Notre Ministre de l'Emploi et du Travail, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés administrateurs du Fonds social pour les ouvriers diamantaires : 1. en qualité de représentants des employeurs ainsi que des importateurs et exportateurs de diamant : Administrateurs effectifs : MM.: Braun, Naftali, à Anvers;

Cornelissens, Lucien, à Brasschaat;

Fischler, Stéphane, à Anvers;

Heiremans, Jozef, à Schilde;

Mme Vancauwenberghe, Linda, à Gand;

M. Van Gool, Frans, à Anvers.

Administrateurs suppléants : MM. : Beck, Isidoor, à Anvers;

Van Blerk, Stanny, à Anvers;

Van Genechten, Alfons, à Grobbendonk;

Vets, Guido, à Heist-op-den-Berg;

Vleeschdrager, Emmanuel, à Anvers;

Willems, Eddy, à Grobbendonk. 2. en qualité de représentants des travailleurs : Administrateurs effectifs : MM.: Wittevrongel, Donald, à Bruges;

Kerkhofs, Freddy, à Herenthout;

Stabel, René, à Turnhout;

Janssens, John, à Borsbeek;

Mme Dillen, Myriam, à Nijlen;

M. Van Tolhuyzen, Willy, à Herenthout.

Administrateurs suppléants : M. Bats, Lucien, à Saint-Nicolas;

Mme Pattyn, Lieve, à Heist-op-den-Berg;

MM. : De Backer, Patrick, à Saint-Nicolas;

Siemons, Antoon,à Anvers;

Mmes : Janssens, Christine, à Boechout;

Dielens, Susy, à Nijlen.

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 3.Notre Ministre de l'Emploi et du Travail est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 10 janvier 1999.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de l'Emploi et du Travail, Mme M. SMET _______ Note (1) Références au Moniteur belge : Loi du 12 avril 1960, Moniteur belge du 7 mai 1960. Arrêté royal du 21 novembre 1960, Moniteur belge du 8 décembre 1960.

Arrêté royal du 17 avril 1992, Moniteur belge du 13 mai 1992.