10 NOVEMBRE 2004. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 septembre 2004 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2003-2004

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 18 mars 1838 organique de l'Ecole royale militaire, notamment l'article 1erter, inséré par la loi du 22 mars 2001 et modifié par la loi du 27 mars 2003;

Vu l'arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif, notamment l'article 31, remplacé par l'arrêté royal du 26 septembre 2002;

Vu l'arrêté royal du 2 septembre 2004 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2003-2004;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Défense;

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Dans l'annexe de l'arrêté royal du 2 septembre 2004 relatif à la constitution du jury pour la présentation du mémoire de fin d'études à l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2003-2004, les mots « Général-major P. Hougardy » sont remplacés par les mots « Général-major B. Jacobs ».

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er novembre 2004.

Art. 3.Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donnée à Bruxelles, le 10 novembre 2004.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Défense, A. FLAHAUT