11 JANVIER 2009. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil fédéral pour la qualité de l'activité infirmière

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, l'article 17quater, inséré par la loi du 29 décembre 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 29/12/1990 pub. 02/12/2011 numac 2011000753 source service public federal interieur Loi portant des dispositions sociales Coordination officieuse en langue allemande d'extraits fermer et modifié par la loi du 29 avril 1996;

Vu l'arrêté royal du 27 avril 2007 relatif à l'évaluation qualitative de l'activité infirmière dans les hôpitaux;

Sur la proposition de la Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Est nommé en qualité de représentant du Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement au sein du Conseil fédéral : en tant que coordinateur : - M. Lardennois, Miguel, 1090 Bruxelles.

Art. 2.Sont respectivement nommés en qualité de représentants effectifs et suppléants des hôpitaux au sein du Conseil fédéral : 1° en tant que représentant effectif : - M.Tomas, Jean, 4540 Amay (Fr); - M. Vanham, Philippe, 4450 Slins (Fr); - Mme Hubinon, Myriam, 1348 Louvain-la-Neuve (Fr); - Mme Van Hoof, Nicole, 3700 Tongres (Nl); - M. Vangenechten, Patrick, 3700 Tongres (Nl); - Mme Leune, Tamara, 9890 Baaigem (Nl); 2° en tant que représentant suppléant : - M.Van den Berge, Pierre, 7050 Masnuy-Saint-Jean (Fr); - Mme Balon, Sandrine, 4300 Oleye (Fr); - Mme Cambier, Isabelle, 1400 Nivelles (Fr); - Mme Mondelaers, Mieke, 2450 Meerhout (Nl); - M. Meukens, Stefaan, 2550 Kontich (Nl); - M. Van Camp, Luc, 3220 Holsbeek (Nl).

Art. 3.Sont respectivement nommés en qualité de représentants effectifs et suppléants des universités au sein du Conseil fédéral : 1° en tant que représentant effectif : - Mme Bardiau, Françoise, 6141 Forchies-la-Marche (Fr); - M. Defloor, Tom, 8310 Assebroek (Nl); - M. Van Bogaert, Peter, 2290 Vorselaar (Nl); - Mme Gobert, Micheline, 1435 Mont-Saint-Guibert (Fr); 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Jacquerye, Agnès, 1050 Bruxelles (Fr); - M. Moons, Philip, 3150 Tildonk (Nl); - M. Van Rompaey, Bart, 2020 Anvers (Nl); - Mme Darras, Elisabeth, 1348 Louvain-la-Neuve (Fr).

Art. 4.Sont respectivement nommés en qualité de représentant effectif et de représentant suppléant du Conseil national de l'Art infirmier : 1° en tant que représentant effectif : - Mme Treccani, Laurence, 6280 Acoz (Fr);2° en tant que représentant suppléant : - M.Vanryckeghem, Marc, 2500 Lier (Nl).

Art. 5.Sont respectivement nommés en qualité de représentant effectif et de représentant suppléant du Conseil national des Etablissements hospitaliers : 1° en tant que représentant effectif : - M.De Boeck, Tom, 2000 Anvers (Nl); 2° en tant que représentant suppléant : - Mme Hotterbeex, Aline, 4000 Liège (Fr).

Art. 6.La Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 11 janvier 2009.

ALBERT Par le Roi : La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Mme L. ONKELINX