15 FEVRIER 2011. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu l'arrêté royal n° 78 du 10 novembre 1967 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, l'article 30, modifié par les lois des 22 février 1994, 22 février 1998, 25 janvier 1999 et 10 août 2001;

Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par les lois du 17 juillet 1997 et 3 mai 2003;

Vu la désignation par les autorités compétentes pour l'enseignement;

Sur la proposition de la Ministre de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président du Conseil national des professions paramédicales : Maes, Kurt laboratoire et biotechnologie, Bonheiden;

Stegen, Françoise, logopédie, Neuville-en-Condroz.

Art. 2.Sont nommés membres du Conseil précité en tant que représentants des professions paramédicales : a) en qualité de membres effectifs : Pirson, Michèle, assistant pharmaceutico-technique, Ivoz-Ramet; Wittemans, Serge, audiologie, Ransart;

Walschaerts, Jacqueline, bandage, orthèse, prothèse, Watermael-Boitsfort;

Pieters, Serge, diététique, Wauthier-Braine;

Ferrali, Olivier, ergothérapie, Bruxelles;

Beeckman, Magda, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Deinze;

Stegen, Françoise, logopédie, Neuville-en-Condroz;

Hoogmartens, Linda, orthoptie, Nazareth;

De Jonckheere, Charlotte, podologie, Deinze;

Claessens, Gianni, imagerie médicale, Zottegem;

Huylebroeck, Annick, transport des patients, Gentbrugge; b) en qualité de membres suppléants : Erken, Lieve, assistant pharmaceutico- technique, Schoten; Coulonval, Pol, audiologie, Kraainem;

Thüer, Isabelle, bandage, orthèse, prothèse, Deurne;

Joly, Eugénie, diététique, Laeken;

Vanthieghem, Marie-Jeanne, ergothérapie, Kampenhout;

Marchetti, Barbara, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Monceau-sur-Sambre;

Coets-Dehard, Marie-Claire, logopédie, Beaufays;

Van Lammeren, Mirjam, orthoptie, Heverlee;

Bourgeois, Marc, podologie, Bruxelles;

De Meyer, Goedele, imagerie médicale, Halle;

VandeVyver, Philip, transport des patients, Gentbrugge.

Art. 3.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : a) en qualité de membres effectifs : Peetrons, Philippe, Waterloo; Hardy, André, Ans;

Dereymaeker, Greta, Oud-Heverlee;

Moens, Marc, Mechelen;

Smekens, Jacques, Schoten;

Leclercq, Daniel, Boncelles;

Baeyens, Jean-Pierre, Oostende; b) en qualité de membres suppléants : Nasr, Antoun, Waterloo; Demeulemeester, Luc, Roeselare;

Van Eijkeren, Marc, Ertvelde;

Raus, Peter, Mol;

Marin, Jacques, Bruxelles;

Scheveneels, Dirk, Wilrijk;

Putzeys, Paul, Berchem. § 2. Les praticiens de l'art dentaire : a) en qualité de membre effectif : Wauman, Gerda, Rillaar;b) en qualité de membre suppléant : Veramme, Anne, Heusden; § 3. Les pharmaciens : a) en qualité de membre effectif : Cornely, Marc-Henri, Bruxelles;b) en qualité de membre suppléant : Cirriez, Jean-Michel, Huy.

Art. 4.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les médecins proposés par le Comité du Service du contrôle médical créé au sein de l'Institut national d'Assurance maladie-invalidité : Boisdenghien, Jeannine, Woluwe-Saint-Lambert;

Bailleul, Wim, Woluwe-Saint-Lambert. § 2. Les fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement : Désignée par le Gouvernement flamand : Van Puyvelde, Kristien, Waasmunster.

Désigné par le Gouvernement de la Communauté française : Moriaux, Raymond, Bruxelles.

Désignée par le Gouvernement de la Communauté germanophone : Piraprez-Cormann, Karin, Eupen. § 3. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire : Hendrickx, Peter.

Art. 5.L'arrêté royal du 7 juillet 2002 portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales est abrogé.

Art. 6.Le ministre qui a la Santé publique dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 15 février 2011.

ALBERT Par le Roi : La Ministre de la Santé publique, Mme L. ONKELINX