Arrêté Royal du 18 mars 2018
publié le 05 avril 2018
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Arrêté royal portant nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer

source
service public federal de programmation politique scientifique
numac
2018011628
pub.
05/04/2018
prom.
18/03/2018
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Numac : 2018011628

SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


18 MARS 2018. - Arrêté royal portant nominations au sein de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer


PHILIPPE, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2, de la Constitution;

Vu l' arrêté royal du 25 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 25/06/2010 pub. 13/07/2010 numac 2010021072 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer fermer portant les statuts de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, les articles 2 et 3;

Vu les décisions de l'Académie Royale des Sciences d'Outre-Mer;

Sur la proposition de Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Mme Sophie VANWAMBEKE est nommée comme membre titulaire dans la Classe des Sciences humaines de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, à partir du 1er mai 2017.

Art. 2.M. Jean-Luc HORNICK est nommé membre titulaire de la Classe des Sciences naturelles et médicales de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, à partir du 1er mai 2017.

Art. 3.M. Thierry DE PUTTER et M. Matthieu KERVYN sont nommés membres titulaires de la Classe des Sciences techniques de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer, à partir du 1er mai 2017.

Art. 4.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 18 mars 2018.

PHILIPPE Par le Roi : La Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Z. DEMIR


debut


Publié le : 2018-04-

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