publié le 11 juin 2009
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail
- source
- service public federal emploi, travail et concertation sociale
- numac
- 2009202011
- pub.
- 11/06/2009
- prom.
- 19/05/2009
- ELI
- eli/arrete/2009/05/19/2009202011/moniteur
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
- liens
- Conseil d'État (chrono)
19 MAI 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (1)
ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.
Vu la loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum fermer relative au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail, l'article 4, § 1er, modifié par les lois des 7 avril 1999, 11 juin 2002 et 10 janvier 2007;
Vu l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu de travail;
Vu l'avis n° 127 du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail, donné le 20 juin 2008;
Vu l'avis n° 46.108/1 du Conseil d'Etat, donné le 19 mars 2009, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1° des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Sur la proposition de la Ministre de l'Emploi, Nous avons arrêté et arrêtons :
Article 1er.Le présent arrêté transpose la Directive 2006/15/CE de la Commission du 7 février 2006 établissant une deuxième liste de valeurs limites indicatives d'exposition professionnelle en application de la Directive 98/24/CE du Conseil et portant modification des Directives 91/322/CEE et 2000/39/CE.
Art. 2.Dans l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés aux agents chimiques sur le lieu de travail, modifié par les arrêtés royaux des 28 août 2002, 11 octobre 2002, 28 mai 2003, 16 mars 2006, 29 janvier 2007 et 17 mai 2007, le point A. "Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques." de l'annexe Ire "Valeurs limites d'exposition professionnelle" est remplacé par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2010.
Art. 4.La Ministre qui a l'Emploi dans ses compétences est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 19 mai 2009.
Par le Roi : La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances, Mme J. MILQUET Note 1) Références au Moniteur belge : Loi du 4 août 1996Documents pertinents retrouvés type loi prom. 04/08/1996 pub. 21/10/1999 numac 1999015088 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation internationale Loi portant assentiment au Protocole entre le gouvernement du Royaume de Belgique et le gouvernement de la République française relatif aux allocations de naissance, signé à Bruxelles, le 26 avril 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 08/06/2005 numac 2005015073 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à la Convention entre le Royaume de Belgique et la République gabonaise tendant à éviter la double imposition et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune, signée à Bruxelles le 14 janvier 1993 type loi prom. 04/08/1996 pub. 30/06/1998 numac 1998015016 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992 type loi prom. 04/08/1996 pub. 24/07/1997 numac 1996015142 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de la Convention entre le Royaume de Belgique et la République Arabe d'Egypte tendant à éviter les doubles impositions et à prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu, signée au Caire le 3 janvier 1991 type loi prom. 04/08/1996 pub. 19/05/1999 numac 1999015018 source ministere des affaires etrangeres, du commerce exterieur et de la cooperation au developpement Loi portant approbation de l'Accord sur le Transport routier entre le Royaume de Belgique, la République d'Estonie, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, signé à Athènes le 11 juin 1992. - Addendum fermer, Moniteur belge du 18 septembre 1996. Loi du 7 avril 1999Documents pertinents retrouvés type loi prom. 07/04/1999 pub. 30/04/1999 numac 1999012315 source ministere de l'emploi et du travail ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Loi modifiant l'arrêté royal n° 499 du 31 décembre 1986 portant réglementation de la sécurité social de certains jeunes défavorisées type loi prom. 07/04/1999 pub. 20/04/1999 numac 1999012230 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative au contrat de travail ALE fermer, Moniteur belge du 20 avril 1999.
Loi du 11 juin 2002Documents pertinents retrouvés type loi prom. 11/06/2002 pub. 22/06/2002 numac 2002012823 source ministere de l'emploi et du travail Loi relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 11/06/2002 pub. 22/05/2003 numac 2003015014 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Loi portant assentiment à l'Accord entre l'Union économique belgo-luxembourgeoise et le Gouvernement de la République d'El Salvador concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements, fait à Bruxelles le 12 octobre 1999 (2) (3) fermer, Moniteur belge du 25 juin 2002.
Loi du 10 janvier 2007Documents pertinents retrouvés type loi prom. 10/01/2007 pub. 06/06/2007 numac 2007200952 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail type loi prom. 10/01/2007 pub. 28/12/2007 numac 2007001003 source service public federal interieur Loi modifiant plusieurs dispositions relatives au bien-être des travailleurs lors de l'exécution de leur travail dont celles relatives à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail. - Traduction allemande fermer, Moniteur belge du 6 juin 2007.
Arrêté royal du 11 mars 2002, Moniteur belge du 14 mars 2002.
Annexe A. Liste de valeurs limites d'exposition aux agents chimiques.
N° EINECS (1)
N° CAS (2)
Noms des agents
Valeur limite en ppm (3) (5)
Valeur limite en mg/m3 (3) (6)
Valeur courte durée en ppm (4) (5)
Valeur courte durée en mg/m3 (4) (6)
Classification additionnelle (7)
205-399-7
00140-11-4
Acétate de benzyle
10
62
*
*
203-933-3
00112-07-2
Acétate de 2-butoxyéthyle
20
133
50
333
D
204-658-1
00123-86-4
Acétate de n-butyle
150
723
200
964
203-300-1
00105-46-4
Acétate de sec-butyle
200
964
*
*
208-760-7
00540-88-5
Acétate de tert-butyle
200
964
*
*
203-839-2
00111-15-9
Acétate de 2-éthoxyéthyle
5
27
*
*
D
205-500-4
00141-78-6
Acétate d'éthyle
400
1 461
*
*
203-621-7
00108-84-9
Acétate de sec-hexyle
50
299
*
*
203-745-1
00110-19-0
Acétate d'isobutyle
150
723
*
*
203-561-1
00108-21-4
Acétate d'isopropyle
100
424
200
849
203-772-9
00110-49-6
Acétate de 2-méthoxyéthyle
5
24
*
*
D
203-603-9
00108-65-6
Acétate de 2-(1-méthoxy)propyle
50
275
100
550
D
201-185-2
00079-20-9
Acétate de méthyle
200
615
250
768
211-047-3 210-946-8 204-662-3 210-843-8
00628-63-7 00626-38-0 00123-92-2 00625-16-1 00624-41-9 00620-11-1
Acétates de pentyle tous isomères
50
270
100
540
203-686-1
00109-60-4
Acétate de n-propyle
200
847
250
1 055
203-545-4
00108-05-4
Acétate de vinyle
10
36
15
54
200-662-2
00067-64-1
Acétone
500
1 210
1 000
2 420
200-835-2
00075-05-8
Acétonitrile
20
34
*
*
D
202-708-7
00098-86-2
Acétophénone
10
50
*
*
200-816-9
00074-86-2
Acétylène
*
*
*
*
A
200-580-7
00064-19-7
Acide acétique
10
25
15
38
200-064-1
00050-78-2
Acide acétylsalicylique
*
5
*
*
201-177-9
00079-10-7
Acide acrylique
2
6,0
*
*
D
204-673-3
00124-04-9
Acide adipique
*
5
*
*
201-207-0
00079-43-6
Acide dichloroacétique
0,5
2,7
*
*
D
209-952-3
00598-78-7
Acide 2-chloropropionique
0,1
0,45
*
*
D
200-923-0
00075-99-0
Acide de 2,2-dichloropropionique
*
5
*
*
205-743-6
00149-57-5
Acide 2-éthylhexanoïque (vapeur et aérosol)
*
5
*
*
200-579-1
00064-18-6
Acide formique
5
9,5
10
19
201-204-4
00079-41-4
Acide méthacrylique
20
71
*
*
231-714-2a
07697-37-2
Acide nitrique
*
*
1
2,6
205-634-3
00144-62-7
Acide oxalique
*
1
*
2
231-633-2
07664-38-2
Acide phosphorique
*
1
*
2
201-865-9
00088-89-1
Acide picrique
*
0,1
*
*
201-176-3
00079-09-4
Acide propionique
10
31
20
62
231-639-5
07664-93-9
Acide sulfurique
*
1
*
3
202-830-0
00100-21-0
Acide téréphtalique
*
10
*
*
200-677-4
00068-11-1
Acide thioglycolique
1
3,9
*
*
D
200-927-2
00076-03-9
Acide trichloroacétique
1
6,8
*
*
201-173-7
00079-06-1
Acrylamide
*
0,03
*
*
C, D
205-480-7
00141-32-2
Acrylate de n-butyle
2
11
10
53
205-438-8
00140-88-5
Acrylate d'éthyle
5
20
15
62
213-663-8
00999-61-1
Acrylate de 2-hydroxypropyle
0,5
2,8
*
*
D
202-500-6
00096-33-3
Acrylate de méthyle
2
7,2
*
*
D
203-466-5
00107-13-1
Acrylonitrile
2
4,4
*
*
C, D
203-896-3
00111-69-3
Adiponitrile
2
8,9
*
*
D
203-470-7
00107-18-6
Alcool allylique
2
4,8
4
9,6
D
200-751-6
00071-36-3
Alcool n-butylique
20
62
*
*
D
201-158-5
00078-92-2
Alcool sec-butylique
100
307
*
*
200-889-7
00075-65-0
Alcool tert-butylique
100
307
*
*
200-578-6
00064-17-5
Alcool éthylique
1 000
1 907
*
*
202-626-1
00098-00-0
Alcool furfurylique
10
41
15
61
D
204-663-5
00123-51-3
Alcool isoamylique
100
366
125
459
201-148-0
00078-83-1
Alcool isobutylique
50
154
*
*
248-133-5
26952-21-6
Alcool isooctylique
50
270
*
*
D
200-661-7
00067-63-0
Alcool isopropylique
200
500
400
1 000
200-659-6
00067-56-1
Alcool méthylique
200
266
250
333
D
203-471-2
00107-19-7
Alcool propargylique
1
2,3
*
*
D
200-746-9
00071-23-8
Alcool propylique
200
499
250
623
D
200-836-8
00075-07-0
Aldéhyde acétique
25
46
*
*
M
203-453-4
00107-02-8
Aldehyde acrylique
*
*
0,1
0,23
D, M
203-472-8
00107-20-0
Aldéhyde chloroacétique
*
*
1
3,2
M
204-647-1
04170-30-3
Aldéhyde crotonique
*
*
0,3
0,87
D, M
200-001-8
00050-00-0
Aldéhyde formique
*
*
0,3
0,38
M
202-627-7
00098-01-1
Aldéhyde furfurylique
2
8
*
*
D
203-856-5
00111-30-8
Aldéhyde glutarique
*
*
0,05
0,21
M
233-784-4
00110-62-3
Aldéhyde n-valérique
50
179
*
*
206-215-8
00309-00-2
Aldrin
*
0,25
*
*
D
231-072-3b
07429-90-5
Aluminium (composés alkylés) (en Al)
*
2
*
*
231-072-3
07429-90-5
Aluminium (fumées de soudage)
*
5
*
*
231-072-3
07429-90-5
Aluminium (métal)
*
10
*
*
215-691-6
01344-28-1
Aluminium (oxyde d') (en Al)
*
10
*
*
231-072-3
07429-90-5
Aluminium (poudre pyrophorique)
*
5
*
*
-
-
Aluminium (sels solubles) (en Al)
*
2
*
*
-
-
Amiante (asbeste) : voir sous "fibres"
232-679-6
09005-25-8
Amidon
*
10
*
*
202-635-3
00092-67-1
4-Aminobiphényle
*
*
*
*
D
207-988-4
00504-29-0
2-Aminopyridine
0,5
1,9
*
*
200-521-5
00061-82-5
Amitrol
*
0,2
*
*
231-635-3
07664-41-7
Ammoniac
20
14
50
36
235-186-4
12125-02-9
Ammonium (chlorure d') (fumées)
*
10
*
20
231-786-5
07727-54-0
Ammonium (persulfate d')
*
0,1
*
*
231-871-7
07773-06-0
Ammonium (sulfamate d')
*
10
*
*
203-564-8
00108-24-7
Anhydride acétique
5
21
*
*
236-086-3
13149-00-3
Anhydride d'acide hexahydrophtalique (cis isomère)
*
*
*
0,005
M
238-009-9
14166-21-3
Anhydride d'acide hexahydrophtalique (trans isomère)
*
*
*
0,005
M
203-571-6
00108-31-6
Anhydride maléique
0,1
0,41
*
*
201-607-5
00085-44-9
Anhydride phtalique
1
6,2
*
*
209-008-0
00552-30-7
Anhydride trimellitique
*
*
*
0,04
M
200-539-3
00062-53-3
Aniline et homologues
2
7,7
*
*
D
249-496-2
29191-52-4
Anisidine (isomères o. et p.)
0,1
0,5
*
*
D
231-146-5
07440-36-0
Antimoine et ses composés (en Sb)
*
0,5
*
*
201-706-3
00086-88-4
ANTU
*
0,3
*
*
231-131-3
07440-22-4
Argent (composés solubles) (en Ag)
*
0,01
*
*
231-131-3
07440-22-4
Argent (métal)
*
0,1
*
*
-
07440-37-1
Argon
*
*
*
*
A
231-148-6
07440-38-2
Arsenic et ses composés inorganiques (en As)
*
0,01
*
*
C
215-114-8
01303-00-0
Arsénide de gallium (fraction alvéolaire)
*
0,0003
*
*
232-066-3
07784-42-1
Arsine
0,05
0,16
*
*
-
-
Asbeste (amiante) : voir sous "fibres"
217-617-8
01912-24-9
Atrazine
*
5
*
*
201-676-1
00086-50-0
Azinphos méthyle
*
0,2
*
*
D
-
07727-37-9
Azote
*
*
*
*
A
233-272-6
10102-44-0
Azote (dioxyde d')
3
5,7
5
9,5
-
10102-43-9
Azote (oxyde d')
25
31
*
*
232-007-1
07783-54-2
Azote (trifluorure d')
10
29
*
*
231-149-1
07440-39-3
Baryum (composés solubles) (en Ba)
*
0,5
*
*
231-784-4
07727-43-7
Baryum (sulfate de)
*
10
*
*
241-775-7
17804-35-2
Bénomyl
0,84
10
*
*
200-753-7
00071-43-2
Benzène
1
3,25
*
*
C, D
202-199-1
00092-87-5
Benzidine
*
*
*
*
D
200-028-5
00050-32-8
Benzo [a]pyrène
*
*
*
*
231-150-7
07440-41-7
Béryllium et ses composés (en Be)
*
0,002
*
0,01
C
202-634-5
00098-07-7
Benzotrichlorure
*
*
0,1
0,81
C, D, M
202-163-5
00092-52-4
Biphényle
0,2
1,3
*
*
-
53469-21-9
Biphényles chlorés (42 % Cl)
*
1
*
*
D
-
11097-69-1
Biphényles chlorés (54 % Cl)
*
0,5
*
*
D
221-220-5
03033-62-3
Bis(2-Diméthylamino- éthyle) (oxyde de)
0,05
0,33
0,15
1
D
215-135-2
01304-82-1
Bismuth (tellure de) (en Bi2Te3)
*
10
*
*
215-135-2
01304-82-1
Bismuth (tellure de, dopé en Se) (en Bi2Te3)
*
5
*
*
-
-
Bois (poussières de), (fraction inhalable)
*
3
*
*
-
-
Bois (poussières de bois dur), (fraction inhalable)
*
3
*
*
C
215-540-4 233-139-2
01330-43-4 01303-96-4 12179-04-3 10043-35-3
Borate, composés inorganiques de
*
2
*
6
215-125-8
01303-86-2
Bore (oxyde de)
*
10
*
*
233-657-9
10294-33-4
Bore (tribromure de)
1
10
*
*
M
231-569-5
07637-07-2
Bore (trifluorure de)
*
*
1
3
M
232-361-7
65996-93-2
Brai de goudron de houille (particules provenant de -, extractibles au cyclohexane)
*
0,2
*
*
C
206-245-1
00314-40-9
Bromacil
*
10
*
*
231-778-1
07726-95-6
Brome
0,1
0,67
0,2
1,3
232-157-8
07789-30-2
Brome (pentafluorure de)
0,1
0,73
*
*
200-826-3
00074-97-5
Bromochlorométhane
200
1 075
*
*
200-854-6
00075-25-2
Bromoforme
0,5
5,3
*
*
D
203-445-0
00106-94-5
1-Bromopropane
10
51
*
*
200-887-6
00075-63-8
Bromotrifluorométhane
1 000
6 178
*
*
200-825-8
00074-96-4
Bromure d'éthyle
5
22
*
*
D
200-813-2
00074-83-9
Bromure de méthyle
2
9
*
*
D
209-800-6
00593-60-2
Bromure de vinyle
0,5
2,2
*
*
C
203-450-8
00106-99-0
1,3-Butadiène
2
4,5
*
*
C
201-159-0
00078-93-3
2-Butanone
200
600
300
900
203-905-0
00111-76-2
2-Butoxyéthanol
20
98
50
246
D
203-961-6
00112-34-5
2-(2-Butoxyéthoxy)éthanol
10
67,5
15
101,2
203-699-2
00109-73-9
n-Butylamine
5
15
*
*
D, M
203-705-3
00109-79-5
Butylmercaptan
0,5
1,8
*
*
201-933-8
00089-72-5
o-sec-Butylphénol
5
31
*
*
D
202-675-9
00098-51-1
p-tert-Butyltoluène
1
6,2
*
*
231-152-8
07440-43-9
Cadmium et ses composés (particules alvéolaires) (en Cd)
*
0,002
*
*
C
231-152-8
07440-43-9
Cadmium et ses composés (particules inhalables) (en Cd)
*
0,01
*
*
C
215-279-6
01317-65-3
Calcium (carbonate de)
*
10
*
*
237-366-8
13765-19-0
Calcium (chromate de) (en Cr)
*
0,001
*
*
C
205-861-8
00156-62-7
Calcium (cyanamide de)
*
0,5
*
*
209-740-0
00592-01-8
Calcium (cyanure de)
*
*
*
5
D, M
215-137-3
01305-62-0
Calcium (hydroxyde de)
*
5
*
*
215-138-9
01305-78-8
Calcium (oxyde de)
*
2
*
*
215-710-8
01344-95-2
Calcium (silicate de) (synthétique)
*
10
*
*
231-900-3
07778-18-9
Calcium (sulfate de)
*
10
*
*
232-283-3
08001-35-2
Camphène chloré (60 % Cl)
*
0,5
*
1
D
200-945-0
00076-22-2
Camphre (synthétique)
2
12
3
19
203-313-2
00105-60-2
Caprolactame (poussières)
*
1
*
3
203-313-2
00105-60-2
Caprolactame (vapeur)
2,2
10
8,7
40
219-363-3
02425-06-1
Captafol
*
0,1
*
*
C, D
205-087-0
00133-06-2
Captane
*
5
*
*
200-500-0
00063-25-2
Carbaryl
*
5
*
*
210-353-0
01563-66-2
Carbofurane
*
0,1
*
*
204-696-9
00124-38-9
Carbone (dioxyde de)
5 000
9 131
30 000
54 784
A
215-609-9
01333-86-4
Carbone (noir de)
*
3,5
*
*
211-128-3
00630-08-0
Carbone (oxyde de)
25
29
*
*
200-843-6
00075-15-0
Carbone (sulfure de)
10
31
*
*
D
265-149-8
64742-81-0
Carburant pour les moteurs à réaction (en vapeur d'hydrocarbure total) : application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable
*
200
*
*
D
204-427-5
00120-80-9
Catéchol
5
23
*
*
D
232-674-9
09004-34-6
Cellulose
*
10
*
*
-
-
Céréales (poussières de)
*
4
*
*
244-344-1
21351-79-1
Césium (hydroxyde de)
*
2
*
*
207-336-9
00463-51-4
Cétène
0,5
0,87
1,5
2,6
-
-
Charbon (poussières de) : anthracite (fraction alvéolaire)
*
0,4
*
*
-
-
Charbon (poussières de) poussières bitumes (fraction alvéolaire)
*
0,9
*
*
200-349-0
00057-74-9
Chlordane
*
0,5
*
*
D
231-959-5
07782-50-5
Chlore
*
*
0,5
1,5
233-162-8
10049-04-4
Chlore (dioxyde de)
0,1
0,28
0,3
0,84
232-230-4
07790-91-2
Chlore (trifluorure de)
*
*
0,1
0,39
M
209-990-0
00600-25-9
1-Chloro-1-nitropropane
2
10
*
*
201-161-1
00078-95-5
Chloroacétone
1
3,9
*
*
D, M
208-531-1
00532-27-4
alpha-Chloroacétophénone
0,05
0,32
*
*
203-628-5
00108-90-7
Chlorobenzène
5
23
15
70
220-278-9
02698-41-1
o-Chlorobenzylidène malononitrile
0,05
0,4
*
*
D, M
200-871-9
00075-45-6
Chlorodifluorométhane
1 000
3 600
*
*
203-459-7
00107-07-3
2-Chloroéthanol
*
*
1
3,3
D, M
200-663-8
00067-66-3
Chloroforme
2
10
*
*
D
202-809-6
00100-00-5
4-Chloronitrobenzène
0,1
0,65
*
*
D
200-938-2
00076-15-3
Chloropentafluoroéthane
1 000
6 412
*
*
200-930-9
00076-06-2
Chloropicrine
0,1
0,68
*
*
204-818-0
00126-99-8
2-Chloroprène
10
37
*
*
D
204-819-6
00127-00-4
1-Chloro-2-propanol
1
4
*
*
D
201-154-3
00078-89-7
2-Chloro-1-propanol
1
4
*
*
D
215-557-7
02039-87-4
o-Chlorostyrène
50
287
75
431
202-424-3
00095-49-8
o-Chlorotoluène
50
263
*
*
220-864-4
02921-88-2
Chlorpyrifos (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
203-457-6
00107-05-1
Chlorure d'allyle
1
3
2
6
202-710-8
00098-88-4
Chlorure de benzoyle
*
*
0,5
2,8
M
202-853-6
00100-44-7
Chlorure de benzyle
1
5,3
*
*
201-171-6
00079-04-9
Chlorure de chloroacétyle
0,05
0,23
0,15
0,7
D
208-052-8
00506-77-4
Chlorure de cyanogène
0,3
0,76
*
*
M
200-830-5
00075-00-3
Chlorure d'éthyle
100
268
*
*
D
203-458-1
00107-06-2
Chlorure d'éthylène
10
41
*
*
C
200-817-4
00074-87-3
Chlorure de méthyle
50
104
100
210
D
200-838-9
00075-09-2
Chlorure de méthylène
50
177
*
*
233-036-2
10025-67-9
Chlorure de soufre
*
*
1
5,6
M
231-748-8
07719-09-7
Chlorure de thionyle
1
5,0
*
*
M
200-831-0
00075-01-4
Chlorure de vinyle (monomère)
3
7,77
*
*
C
200-864-0
00075-35-4
Chlorure de vinylidène
5
20
20
80
-
01189-85-1
Chromate de tert-butyle (en Cr03)
*
0,1
*
*
D, M
-
37300-23-5
Chromate de zinc et de potasse (en Cr)
*
0,01
*
*
C
234-329-8
11103-86-9
Chromate de zinc et de potasse (hydroxyde de) (en Cr)
*
0,01
*
*
C
239-056-8
14977-61-8
Chrome (dioxychlorure de)
0,025
0,16
*
*
231-157-5
07440-47-3
Chrome métal et composés inorganiques (à l'exception des composés Cr VI)
*
0,5
*
*
-
-
Chrome VI, certains composés insolubles dans l'eau en Cr (non classés ailleurs)
*
0,01
*
*
C
-
-
Chrome VI, composés solubles dans l'eau en Cr (non classés ailleurs)
*
0,05
*
*
C
-
-
Chromite (traitement de minerais) (en Cr)
*
0,05
*
*
266-043-4
65997-15-1
Ciment portland
*
10
*
*
221-008-2
02971-90-6
Clopidol
*
10
*
*
233-514-0
10210-68-1
Cobalt (carbonyle) (en Co)
*
0,1
*
*
-
16842-03-8
Cobalt (hydrocarbonyle) (en Co)
*
0,1
*
*
231-158-0
07440-48-4
Cobalt métal (fumées et poussières) (en Co)
*
0,02
*
*
-
-
Coton brut (poussières thoracales de)
*
0,2
*
*
215-293-2
01319-77-3
Crésols (tous isomères)
5
22
*
*
D
206-083-1
00299-86-5
Crufomate
*
5
*
*
231-159-6
07440-50-8
Cuivre (fumées) (en Cu)
*
0,2
*
*
231-159-6
07440-50-8
Cuivre (poussières et brouillards de) (en Cu)
*
1
*
*
202-704-5
00098-82-8
Cumène
20
100
50
250
D
206-992-3
00420-04-2
Cyanamide
0,58
1
*
*
D
205-275-2
00137-05-3
2-Cyanoacrylate de méthyle
0,2
1
*
*
230-391-5
07085-85-0
2-Cyanoacrylate d'éthyle
0,2
1,04
*
*
207-306-5
00460-19-5
Cyanogène
10
21
*
*
203-806-2
00110-82-7
Cyclohexane
100
350
*
*
203-630-6
00108-93-0
Cyclohexanol
50
209
*
*
D
203-631-1
00108-94-1
Cyclohexanone
10
40,8
20
81,6
D
203-807-8
00110-83-8
Cyclohexène
300
1 025
*
*
203-629-0
00108-91-8
Cyclohexylamine
10
42
*
*
204-500-1
00121-82-4
Cyclonite
*
0,5
*
*
D
208-335-4
00542-92-7
Cyclopentadiène
75
206
*
*
206-016-6
00287-92-3
Cyclopentane
600
1 800
*
*
236-049-1
13121-70-5
Cyhexatin
*
5
*
*
202-361-1
00094-75-7
2,4-D
*
10
*
*
200-024-3
00050-29-3
DDT (Dichlorodiphényltrichloroéthane)
*
1
*
*
241-711-8
17702-41-9
Décaborane
0,05
0,25
0,15
0,76
D
-
08065-48-3
Déméton (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
-
08022-00-2
Déméton-méthyl (mélange O + S)
*
0,5
*
*
D
213-052-6
00919-86-8
Déméton-S-méthyle (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
206-373-8
00333-41-5
Diazinon (vapeur et aérosol)
*
0,01
*
*
D
206-382-7
00334-88-3
Diazométhane
0,2
0,34
*
*
C
233-032-0
10024-97-2
Diazote (oxyde de)
50
91
*
*
242-940-6
19287-45-7
Diborane
0,1
0,11
*
*
203-444-5
00106-93-4
Dibromure d'éthylène
*
*
*
*
D
203-057-1
00102-81-8
2-N-Dibutylaminoéthanol
0,5
3,6
*
*
D
209-854-0
00594-72-9
1,1-Dichloro-1-nitroéthane
2
12
*
*
-
07572-29-4
Dichloroacétylène
*
*
0,1
0,4
M
202-425-9
00095-50-1
1,2-Dichlorobenzène
20
122
50
306
D
203-400-5
00106-46-7
1,4-Dichlorobenzène
10
61
50
306
202-109-0
00091-94-1
3,3'-Dichlorobenzidine
*
*
*
*
D
212-121-8
00764-41-0
1,4-Dichloro-2-butène
0,005
0,025
*
*
C, D
200-893-9
00075-71-8
Dichlorodifluorométhane
1 000
5 022
*
*
204-258-7
00118-52-5
1,3-Dichloro-5,5- diméthylhydantoïne
*
0,2
*
0,4
200-863-5
00075-34-3
1,1-Dichloroéthane
100
412
*
*
D
208-750-2
00540-59-0
1,2-Dichloroéthylène
200
805
*
*
200-869-8
00075-43-4
Dichlorofluorométhane
10
43
*
*
201-152-2
00078-87-5
1,2-dichloropropane
75
352
110
515
208-826-5
00542-75-6
1,3-Dichloropropène
1
4,6
*
*
D
200-937-7
00076-14-2
1,2-Dichlorotétrafluoroéthane
1 000
7 092
*
*
200-547-7
00062-73-7
Dichlorvos (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
205-494-3
00141-66-2
Dicrotophos
*
0,05
*
*
D
201-052-9
00077-73-6
Dicyclopentadiène
5
27
*
*
200-484-5
00060-57-1
Dieldrin
*
0,25
*
*
D
203-868-0
00111-42-2
Diéthanolamine
0,46
2
*
*
D
203-716-3
00109-89-7
Diéthylamine
5
15
10
30
D
202-845-2
00100-37-8
2-Diéthylaminoéthanol
2
9,7
*
*
D
202-490-3
00096-22-0
Diéthylcétone
200
715
300
1 074
203-865-4
00111-40-0
Diéthylènetriamine
1
4,3
*
*
D
200-885-5
00075-61-6
Difluorodibromométhane
100
870
*
*
200-867-7
00075-38-7
1,1-Difluoroéthylène
500
1 330
*
*
202-966-0
00101-68-8
4,4'-Diisocyanate de diphénylméthane (MDI)
0,005
0,052
*
*
212-485-8
00822-06-0
Diisocyanate d'hexaméthylène
0,005
0,034
*
*
223-861-6
04098-71-9
Diisocyanate d'isophorone
0,005
0,046
*
*
D
209-544-5
00584-84-9
Diisocyanate de 2,4-toluène (TDI)
0,005
0,037
0,02
0,14
202-039-0
00091-08-7
Diisocyanate de 2,6-toluène (TDI)
0,005
0,037
0,02
0,14
-
26471-62-5
Diisocyanate de toluène (mélange d'isomères)
0,005
0,037
0,02
0,14
203-558-5
00108-18-9
Diisopropylamine
5
21
*
*
D
204-826-4
00127-19-5
N,N-Diméthylacétamide
10
36
20
72
D
204-697-4
00124-40-3
Diméthylamine
2
3,8
5
9,4
204-493-5
00121-69-7
N,N-Diméthylaniline
5
25
10
51
D
-
14857-34-2
Diméthyléthoxysilane
0,5
2,1
1,5
6,5
200-679-5
00068-12-2
N,N-Diméthylformamide
10
30
*
*
D
203-620-1
00108-83-8
2,6-diméthyl-4-heptanone
25
147
*
*
200-316-0
00057-14-7
1,1-Diméthylhydrazine
0,01
0,025
*
*
C, D
211-063-0
00628-96-6
Dinitrate d'éthylène
0,05
0,31
*
*
D
229-180-0
06423-43-4
Dinitrate de 1,2-propylène
0,05
0,34
*
*
D
246-673-6
25154-54-5
Dinitrobenzène (tous isomères)
0,15
1
*
*
D
208-601-1
00534-52-1
4,6-Dinitro-o-crésol
*
0,2
*
*
D
205-706-4
00148-01-6
3,5-Dinitro-o-toluamide
*
5
*
*
246-836-1
25321-14-6
Dinitrotoluène (tous isomères)
*
0,15
*
*
D
204-661-8
00123-91-1
1,4-Dioxane
20
73
*
*
D
201-107-7
00078-34-2
Dioxathion (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
211-463-5
00646-06-0
1,3-Dioxolane
20
62
*
*
204-539-4
00122-39-4
Diphénylamine
*
10
*
*
252-104-2
34590-94-8
Dipropylèneglycolmonométhyléther
50
308
*
*
D
201-599-4
02764-72-9
Diquat (fraction alvéolaire)
*
0,1
*
*
D
201-599-4
02764-72-9
Diquat (fraction inhalable)
*
0,5
*
*
D
202-607-8
00097-77-8
Disulfirame
*
2
*
*
206-054-3
00298-04-4
Disulfoton (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
218-550-7
02179-59-1
Disulfure d'allyle et de propyle
2
12
3
18
204-881-4
00128-37-0
2,6-Di-tert-butyl-p-crésol (vapeur et aérosol)
*
2
*
*
206-354-4
00330-54-1
Diuron
*
10
*
*
215-325-5
01321-74-0
1,4-Divinylbenzène
10
54
*
*
203-984-1
00112-55-0
Dodécyl mercaptane
0,1
0,84
*
*
203-992-5
01302-74-5
Emeri
*
10
*
*
204-079-4
00115-29-7
Endosulfan
*
0,1
*
*
D
200-775-7
00072-20-8
Endrin
*
0,1
*
*
D
237-553-4
13838-16-9
Enflurane
75
574
*
*
203-439-8
00106-89-8
Epichlorhydrine
0,5
2
*
*
C, D
218-276-8
02104-64-5
EPN
*
0,1
*
*
D
232-350-7
08006-64-2 00080-56-8 00127-91-3 13466-78-9
Essence de térébenthine et monoterpènes sélectionnés
20
*
*
*
232-349-1
08006-61-9
Essences (carburant pour voitures)
300
903
500
1501
231-141-8
07440-31-5
Etain (composés organiques de) (en Sn)
*
0,1
*
0,2
D
231-141-8
07440-31-5
Etain (oxyde et composés inorganiques de; sauf SnH4, en Sn)
*
2
*
*
D
231-141-8
07440-31-5
Etain (métal)
*
2
*
*
D
205-483-3
00141-43-5
Ethanolamine
1
2,5
3
7,6
D
209-242-3
00563-12-2
Ethion (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
203-804-1
00110-80-5
2-Ethoxyéthanol
5
18
*
*
D
200-834-7
00075-04-7
Ethylamine
5
9,4
15
28,2
D
202-849-9
00100-41-4
Ethylbenzène
100
442
125
551
D
200-815-3
00074-85-1
Ethylène
200
233
*
*
A
203-468-6
00107-15-3
Ethylènediamine
10
25
*
*
D
203-473-3
00107-21-1
Ethylèneglycol (en aérosol)
20
52
40
104
D, M
205-793-9
00151-56-4
Ethylène imine
0,5
0,89
*
*
C, D
240-347-7
16219-75-3
5-Ethylidène-2- norbornène
5
25
*
*
M
200-837-3
00075-08-1
Ethylmercaptan
0,5
1,3
*
*
202-885-0
00100-74-3
N-Ethylmorpholine
5
24
*
*
D
206-082-6
00299-84-3
Fenchlorphos (Ronnel)
*
10
*
*
211-309-7
00637-92-3
Ethyl-tert-butyl-éther (ETBE)
5
21
*
*
204-114-3
00115-90-2
Fensulfothion
*
0,01
*
*
D
200-231-9
00055-38-9
Fenthion
*
0,2
*
*
D
201-039-3
00102-54-5
Fer dicyclopentadiényle
*
10
*
*
236-670-8
13463-40-6
Fer pentacarbonyle (en Fe)
0,1
0,23
0,2
0,46
-
-
Fer (sels solubles) (en Fe)
*
1
*
*
215-168-2
01309-37-1
Fer (trioxyde de) (fumées) (en Fe)
2
5
*
*
238-484-2
14484-64-1
Ferbam
*
10
*
*
-
12604-58-9
Ferrovanadium (poussières)
*
1
*
3
-
-
Fibres (fibres amorphes synthétiques inorganique)
*
1 000 000
*
*
F
-
-
Fibres : fibres céramiques réfractaires
*
500 000
*
*
F
-
-
Fibres (fibres carbone)
*
2 000 000
*
*
F
-
-
Fibres (fibres cristallines synthétiques inorganiques)
*
500 000
*
*
F
-
-
Fibres d'amiante (actinolite, anthophyllite, crocidolite, trémolite, amosite)
*
100 000
*
*
C, F
-
-
Fibres d'amiante (chrysotile)
*
100 000
*
*
C, F
206-991-8
00409-21-2
Fibres : Silicium (fibres de carbure de) (y compris les whiskers) (fraction alvoléaire)
*
100 000
*
*
F
231-954-8
07782-41-4
Fluor
1
1,58
2
3,16
200-548-2
00062-74-8
Fluoroacétate de sodium
*
0,05
*
*
D
206-534-2
00353-50-4
Fluorure de carbonyle
2
5,5
5
13
200-832-6
00075-02-5
Fluorure de vinyle
1
2
*
*
-
-
Fluorures inorganiques (en F)
*
2,5
*
*
213-408-0
00944-22-9
Fonofos
*
0,1
*
*
D
200-842-0
00075-12-7
Formamide
10
18
*
*
D
203-721-0
00109-94-4
Formiate d'éthyle
100
307
*
*
203-481-7
00107-31-3
Formiate de méthyle
100
250
150
373
269-822-7 270-671-4 270-673-5 270-676-1
68334-30-5 68476-30-2 68476-31-3 68476-34-6 77650-28-3
Gazole (vapeur et aérosol) en hydrocarbures totales
*
100
*
*
D
231-961-6
07782-65-2
Germanium (tétrahydrure de)
0,2
0,64
*
*
200-289-5
00056-81-5
Glycérine (brouillard)
*
10
*
*
209-128-3
00556-52-5
Glycidol
2
6,2
*
*
203-474-9
00107-22-2
Glyoxal (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
231-955-3
07782-42-5
Graphite (excepté fibres) (fraction alvéolaire)
*
2
*
*
233-166-4
07440-58-6
Hafnium
*
0,5
*
*
205-796-5
00151-67-7
Halothane
50
410
*
*
200-962-3
00076-44-8
Heptachlore
*
0,05
*
*
D
213-831-0
01024-57-3
Heptachlore époxyde
*
0,05
*
*
D
205-563-8
00142-82-5
n-Heptane
400
1 664
500
2 085
203-767-1
00110-43-0
2-Heptanone
50
238
100
475
D
203-388-1
00106-35-4
3-Heptanone
20
95
*
*
204-608-9
00123-19-3
4-Heptanone
50
236
*
*
204-273-9
00118-74-1
Hexachlorobenzène
*
0,002
*
*
C, D
201-765-5
00087-68-3
Hexachlorobutadiène
0,02
0,21
*
*
D
201-029-3
00077-47-4
Hexachlorocyclopentadiène
0,01
0,11
*
*
200-666-4
00067-72-1
Hexachloroéthane
1
9,8
*
*
D
216-641-3
01335-87-1
Hexachloronaphthalène
*
0,2
*
*
D
211-676-3
00684-16-2
Hexafluoroacétone
0,1
0,69
*
*
D
211-653-8
00680-31-9
Hexaméthylphosphorotriamide
*
*
*
*
D
203-777-6
00110-54-3
n-Hexane
20
72
*
*
-
73513-42-5
Hexane, autres isomères que n-hexane
500
1 786
1 000
3 551
204-679-6
00124-09-4
1,6-Hexanediamine
0,5
2,3
*
*
203-489-0
00107-41-5
1,6-Hexanediol
25
123
*
*
M
209-731-1
00591-78-6
2-Hexanone
5
21
10
42
D
209-753-1
00592-41-6
1-Hexène
50
175
*
*
232-384-2
08012-95-1
Huiles minérales (brouillards)
*
5
*
10
-
-
Huiles végétales (brouillards)
*
10
*
*
206-114-9
00302-01-2
Hydrazine
0,01
0,013
*
*
C, D
200-812-7 200-814-8 200-827-9 203-448-7 200-857-2
00074-82-8 00074-84-0 00074-98-6 00106-97-8 00075-28-5
Hydrocarbures aliphatiques sous forme gazeuse : (Alcanes C1-C4)
1 000
*
*
*
215-605-7
01333-74-0
Hydrogène
*
*
*
*
A
233-113-0
10035-10-6
Hydrogène (bromure d')
*
*
2
6,7
231-595-7
07647-01-0
Hydrogène (chlorure d')
5
8
10
15
200-821-6
00074-90-8
Hydrogène (cyanure d')
*
*
4,7
5
D, M
231-634-8
07664-39-3
Hydrogène (fluorure d')
1,8
1,5
3
2,5
M
231-765-0
07722-84-1
Hydrogène (peroxyde d')
1
1,4
*
*
231-978-9
07783-07-5
Hydrogène (séléniure d')
0,02
0,07
0,05
0,17
231-977-3
07783-06-4
Hydrogène (sulfure d')
10
14
15
21
204-617-8
00123-31-9
Hydroquinone
*
2
*
*
204-626-7
00123-42-2
4-Hydroxy-4-méthyl-2-pentanone
50
241
*
*
200-909-4
00075-86-5
2-Hydroxy-2-méthyl propanenitrile
*
*
4,7
5,1
D, M
202-393-6
00095-13-6
Indène
10
49
*
*
231-180-0
07440-74-6
Indium et composés (en In)
*
0,1
*
*
231-442-4
07553-56-2
Iode
0,1
1
*
*
M
200-874-5
00075-47-8
Iodoforme
0,6
10
*
*
200-819-5
00074-88-4
Iodométhane
2
12
*
*
D
210-866-3
00624-83-9
Isocyanate de méthyle
0,02
0,048
*
*
D
219-514-3
02451-62-9
Isocyanurate de triglycidyle
*
0,05
*
*
C
201-126-0
00078-59-1
Isophorone
*
*
5
28
M
203-685-6
00109-59-1
2-Isopropoxyéthanol
25
108
*
*
D
200-860-9
00075-31-0
Isopropylamine
5
12
10
24
212-196-7
00768-52-5
N-Isopropylaniline
2
11
*
*
D
-
01332-58-7
Kaolin (fraction alvéolaire)
*
2
*
*
232-366-4
08008-20-6
Kérosène (en vapeur d'hydrocarbure total) : application limitée aux conditions d'exposition aux aérosols négligeable
*
200
*
*
D
232-689-0
09006-04-6
latex (caoutchouc naturel)
*
0,001
*
*
205-316-4
00138-22-7
Lactate de n-butyle
5
30
*
*
200-401-2
00058-89-9
Lindane
*
0,5
*
*
D
237-018-5
07580-67-8
Lithium (hydrure de)
*
0,025
*
*
208-915-9
00546-93-0
Magnésite
*
10
*
*
215-171-9
01309-48-4
Magnésium (oxyde de) (fumées)
*
10
*
*
204-479-7
00121-75-5
Malathion (vapeur et aérosol)
*
1
*
*
D
231-105-1
07439-96-5
Manganèse et ses composés (en Mn)
*
0,2
*
*
235-142-4
12079-65-1
Manganèse cyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)
*
0,1
*
*
D
235-166-5
12108-13-3
Manganèse méthylcyclopentadiényl tricarbonyle (en Mn)
*
0,2
*
*
D
231-106-7
07439-97-6
Mercure (composés alkylés) (en Hg)
*
0,01
*
0,03
D
231-106-7
07439-97-6
Mercure (composés arylés) (en Hg)
*
0,1
*
*
D
231-106-7
07439-97-6
Mercure inorganique (y compris mercure métallique)
*
0,025
*
*
D
203-604-4
00108-67-8
Mésitylène (triméthylbenzènes)
20
100
*
*
201-297-1
00080-62-6
Méthacrylate de méthyle
50
208
100
416
240-815-0
16752-77-5
Méthomyl
*
2,5
*
*
200-779-9
00072-43-5
Méthoxychlore
*
10
*
*
203-713-7
00109-86-4
2-Méthoxyéthanol
5
16
*
*
D
203-906-6
00111-77-3
2-(2-Méthoxyéthoxy)éthanol
10
50,1
*
*
D
205-769-8
00150-76-5
4-Méthoxyphénol
*
5
*
*
203-539-1
00107-98-2
1-Méthoxy-2-propanol
100
375
150
568
D
200-828-4
00074-99-7
Méthylacétylène
1 000
1 664
*
*
-
-
Méthylacétylène propadiène (mélange gazeux)
1 000
1 664
1 250
2 080
204-817-5
00126-98-7
Méthylacrylonitrile
1
2,7
*
*
D
203-714-2
00109-87-5
Méthylal
1 000
3 155
*
*
200-820-0
00074-89-5
Méthylamine
5
6,6
15
19
202-870-9
00100-61-8
N-Méthylaniline
0,5
2,2
*
*
D
203-528-1
00563-80-4
3-Méthyl-2-butanone
200
715
*
*
203-624-3
00108-87-2
Méthylcyclohexane
400
1 633
*
*
247-152-6
25639-42-3
Méthylcyclohexanol
50
237
*
*
209-513-6
00583-60-8
2-Méthylcyclohexanone
50
232
75
349
D
202-918-9
00101-14-4
4,4'-Méthylène bis(2-chloroaniline)
0,01
0,11
*
*
C, D
225-863-2
05124-30-1
Méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate)
0,005
0,055
*
*
202-974-4
00101-77-9
4,4'-Méthylène dianiline
0,1
0,82
*
*
C, D
203-737-8
00110-12-3
5-Méthyl-2-hexanone
20
95
*
*
200-471-4
00060-34-4
Méthylhydrazine
0,01
0,019
*
*
D
200-822-1
00074-93-1
Méthylmercaptan
0,5
0,99
*
*
213-611-4
00994-05-8
2-Méthyl-2-méthoxybutane
20
85
*
*
203-551-7
00108-11-2
4-Méthyl-2-pentanol
25
106
40
169
D
203-550-1
00108-10-1
4-Méthyl-2-pentanone
20
83
50
208
205-502-5
00141-79-7
4-Méthyl-3-pentène-2-on
15
61
25
101
202-705-0
00098-83-9
alpha-Méthylstyrène
50
246
100
492
201-160-6
00078-94-4
Méthylvinylcétone
*
*
0,2
0,58
D, M
244-209-7
21087-64-9
Métribuzine
*
5
*
*
232-095-1
07786-34-7
Mévinphos (vapeur et aérosol)
*
0,01
*
*
D
-
12001-26-2
Mica
*
3
*
*
231-107-2
07439-98-7
Molybdène (composés insolubles) (en Mo)
*
10
*
*
231-107-2
07439-98-7
Molybdène (composés solubles) (en Mo) (fraction alvéolaire)
*
0,5
*
*
230-042-7
06923-22-4
Monocrotophos (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
203-815-1
00110-91-8
Morpholine
10
36
20
72
D
206-098-3
00300-76-5
Naled (vapeur et aérosol)
*
0,1
*
*
D
202-049-5
00091-20-3
Naphtalène
10
53
15
80
D
-
07440-01-9
Néon
*
*
*
*
A
-
07440-02-0
Nickel (composés insolubles inorganiques) (en Ni)
*
0,2
*
*
-
07440-02-0
Nickel (composés solubles) (en Ni)
*
0,1
*
*
231-111-4
07440-02-0
Nickel (métal)
*
1
*
*
234-829-6
12035-72-2
Nickel (disulfure de tri), en Ni
*
0,1
*
*
234-349-7
11113-75-0
Nickel (sulfure de), fumées et poussières en Ni (grillage)
*
1
*
*
236-669-2
13463-39-3
Nickel tétracarbonyle (en Ni)
0,05
0,12
*
*
200-193-3
00054-11-5
Nicotine
*
0,5
*
*
D
217-682-2
01929-82-4
Nitrapyrine
*
10
*
20
210-985-0
00627-13-4
Nitrate de n-propyle
25
109
40
174
208-819-7
00542-56-3
Nitrite d'isobutyle (vapeur et aérosol)
*
*
1
4,3
C, M
202-810-1
00100-01-6
4-Nitroaniline
*
3
*
*
D
202-716-0
00098-95-3
Nitrobenzène
0,2
1
*
*
D
202-204-7
00092-93-3
4-Nitrobiphényle
*
*
*
*
D
201-188-9
00079-24-3
Nitroéthane
100
311
*
*
200-140-8
00055-63-0
Nitroglycérine
0,05
0,47
*
*
D
200-876-6
00075-52-5
Nitrométhane
20
51
*
*
201-209-1
00079-46-9
2-Nitropropane
10
37
*
*
C
203-544-9
00108-03-2
1-Nitropropane
25
92
*
*
200-549-8
00062-75-9
N-Nitrosodiméthylamine
*
*
*
*
D
215-311-9
01321-12-6
Nitrotoluène (tous isomères)
2
11
*
*
D
203-913-4
00111-84-2
Nonane
200
1 065
*
*
201-800-4
00088-12-0
N-vinyl-2-pyrrolidone
0,05
0,23
*
*
218-778-7
02234-13-1
Octachloronaphtalène
*
0,1
*
0,3
D
203-892-1
00111-65-9
Octane
300
1 420
375
1 775
208-793-7
00541-85-5
3-Octanone
10
53
20
107
244-058-7
20816-12-0
Osmium (tétroxyde d') (en Os)
0,0002
0,0016
0,0006
0,0048
201-286-1
00080-51-3
4,4'-Oxybis(benzènesulfonylhydrazide)
*
0,1
*
*
203-442-4
00106-92-3
Oxyde d'allyle et de glycidyle
1
4,7
*
*
-
31242-93-0
Oxyde de biphényle chloré
*
0,5
*
*
203-870-1
00111-44-4
Oxyde de bis(2-chloroéthyle)
5
29
10
59
D
208-832-8
00542-88-1
Oxyde de bis(chlorométhyle)
0,001
0,0048
*
*
C
219-376-4
02426-08-6
Oxyde de butyle et de glycidyle
3
16,2
*
*
D
200-467-2
00060-29-7
Oxyde de diéthyle
100
308
200
616
218-802-6
02238-07-5
Oxyde de diglycidyle
0,1
0,54
*
*
203-560-6
00108-20-3
Oxyde de diisopropyle
250
1 055
310
1 319
204-065-8
00115-10-6
Oxyde de diméthyle
1 000
1 920
*
*
202-981-2
00101-84-8
Oxyde de diphényle (vapeur)
1
7
2
14
200-849-9
00075-21-8
Oxyde d'éthylène
1
1,8
*
*
C
223-672-9
04016-14-2
Oxyde de glycidyle et d'isopropyle
50
241
75
361
204-557-2
00122-60-1
Oxyde de glycidyle et de phényle
0,1
0,6
*
*
D
216-653-1
01634-04-4
Oxyde de méthyle et de tert-butyle
40
146
*
*
200-878-7
00075-56-9
Oxyde de propylène
2
5
*
*
C
231-996-7
07783-41-7
Oxygène (difluorure d')
*
*
0,05
0,11
M
233-069-2
10028-15-6
Ozone
*
*
0,1
0,2
M
232-315-6
08002-74-2
Paraffine (cire de) (fumées)
*
2
*
*
225-141-7
04685-14-7
Paraquat (particules alvéolaires)
*
0,1
*
*
200-271-7
00056-38-2
Parathion (vapeur et aérosol)
*
0,05
*
*
D
206-050-1
00298-00-0
Parathion-méthyl
*
0,2
*
*
D
-
-
Particules non classifiées autrement (fraction alvéolaire)
*
3
*
*
-
-
Particules non classifiées autrement (fraction inhalable)
*
10
*
*
243-194-4
19624-22-7
Pentaborane
0,005
0,013
0,015
0,04
215-320-8
01321-64-8
Pentachloronaphthalène
*
0,5
*
*
D
210-435-0
00082-68-8
Pentachloronitrobenzène
*
0,5
*
*
201-778-6
00087-86-5
Pentachlorophénol
*
0,5
*
*
D
204-104-9
00115-77-5
Pentaérythritol
*
10
*
*
201-142-8 270-695-5 207-343-7
00078-78-4 00109-66-0 00463-82-1
Pentane, tous isomères
600
1 800
750
2 250
203-528-1
00107-87-9
2-Pentanone
200
715
250
894
204-825-9
00127-18-4
Perchloroéthylène
25
172
100
695
209-840-4
00594-42-3
Perchlorométhylmercaptan
0,1
0,77
*
*
231-526-0
07616-94-6
Perchloryle (fluorure de)
3
13
6
25
243-053-7
19430-93-4
perfluorobutyléthylène
100
1 023
*
*
-
00382-21-8
Perfluoroisobutylène
*
*
0,01
0,08
M
223-320-4
03825-26-1
Perfluorooctanate d'ammonium
*
0,01
*
*
D
-
93763-70-3
Perlite
*
10
*
*
202-327-6
00094-36-0
Peroxyde de dibenzoyle
*
5
*
*
215-661-2
01338-23-4
Peroxyde de méthyléthylcétone
0,2
1,5
*
*
M
-
08032-32-4
Pétrole (distillat de) (coupe de distillation 100-160 °C )
300
1 390
*
*
-
-
Persulfates
*
0,1
*
*
270-704-2
68476-85-7
Pétrole (gaz liquéfié)
1 000
1 826
*
*
232-490-9
08052-42-4
Pétroles (bitumes de) (fumées)
*
5
*
*
202-430-6
00095-54-5
o-Phénylènediamine
*
0,1
*
*
244-848-1
22224-92-6
Phénamiphos
*
0,1
*
*
D
203-632-7
00108-95-2
Phénol
2
7,8
*
*
D
202-196-5
00092-84-2
Phénothiazine
*
5
*
*
D
203-404-7
00106-50-3
p-Phénylènediamine
*
0,1
*
*
203-584-7
00108-45-2
m-Phénylènediamine
*
0,1
*
*
202-873-5
00100-63-0
Phénylhydrazine
0,1
0,45
*
*
D
203-635-3
00108-98-5
Phénylmercaptan
0,5
2,3
*
*
211-325-4
00638-21-1
Phénylphosphine
0,05
0,23
*
*
M
206-052-2
00298-02-2
Phorate
*
0,05
*
*
D
200-870-3
00075-44-5
Phosgène
0,02
0,08
0,1
0,4
203-509-8
00107-66-4
Phosphate de dibutyle
1
8,7
2
17
-
02528-36-1
Phosphate de dibutyle et de phényle
0,3
3,6
*
*
D
204-800-2
00126-73-8
Phosphate de tributyle
0,2
2,2
*
*
201-103-5
00078-30-8
Phosphate de tri-o-crésyle
*
0,1
*
*
D
204-112-2
00115-86-6
Phosphate de triphényle
*
3
*
*
232-260-8
07803-51-2
Phosphine
0,1
0,14
0,2
0,28
204-471-5
00121-45-9
Phosphite de triméthyle
2
10
*
*
233-046-7
10025-87-3
Phosphore (oxytrichlorure de)
0,1
0,64
*
*
233-060-3
10026-13-8
Phosphore (pentachlorure de)
0,1
0,86
*
*
215-236-1
01314-56-3
Phosphore (pentaoxyde de)
*
1
*
*
215-242-4
01314-80-3
Phosphore (pentasulfure de)
*
1
*
3
231-749-3
07719-12-2
Phosphore (trichlorure de)
0,2
1,1
0,5
2,8
231-768-7
07723-14-0
Phosphore blanc
0,02
0,1
*
*
201-557-4
00084-74-2
Phtalate de dibutyle
*
5
*
*
201-550-6
00084-66-2
Phtalate de diéthyle
*
5
*
*
205-011-6
00131-11-3
Phtalate de diméthyle
*
5
*
*
204-211-0
00117-81-7
Phtalate de di-sec-octyle
*
5
*
10
210-933-7
00626-17-5
m-Phtalodinitrile
*
5
*
*
217-636-1
01918-02-1
Picloram
*
10
*
*
201-462-8
00083-26-1
Pindone
*
0,1
*
*
203-808-3
00110-85-0
Pipérazine
0,1
0,3
205-551-2
00142-64-3
Pipérazine (dichlorhydrate de)
*
5
*
*
231-116-1
07740-06-4
Platine (métal)
*
1
*
*
-
-
Platine (sels solubles) (en Pt)
*
0,002
*
*
222-979-5
03687-31-8
Plomb (arséniate de) (en Pb3 (AsO4)2)
*
0,15
*
*
231-846-0
07758-97-6
Plomb (chromate de) (en Pb)
*
0,05
*
*
231-846-0
07758-97-6
Plomb (chromate de) (en Cr)
*
0,012
*
*
231-100-4
07439-92-1
Plomb inorg. (poussières et fumées) (en Pb)
*
0,15
*
*
201-075-4
00078-00-2
Plomb tétraéthyle (en Pb)
*
0,1
*
*
D
200-897-0
00075-74-1
Plomb tétraméthyle (en Pb)
*
0,15
*
*
D
205-792-3
00151-50-8
Potassium (cyanure de)
*
*
*
5
D, M
215-181-3
01310-58-3
Potassium (hydroxyde de)
*
*
*
2
M
-
07727-21-1
Potassium (persulfate de)
*
0,1
*
*
-
-
Poussières de farine
*
0,5
*
*
200-340-1
00057-57-8
ss-Propiolactone
0,5
1,5
*
*
C
204-623-0
00123-38-6
Propionaldéhyde
20
48
*
*
204-043-8
00114-26-1
Propoxur
*
0,5
*
*
204-062-1
00115-07-1
Propylène
*
*
*
*
A
200-878-7
00075-55-8
Propylène imine
2
4,8
*
*
C, D
-
08003-34-7
Pyrèthre (après suppression des lactones sensibilisantes)
*
1
*
*
203-809-9
00110-86-1
Pyridine
1
3,3
*
*
203-405-2
00106-51-4
p-Quinone
0,1
0,45
*
*
203-585-2
00108-46-3
Résorcinol
10
46
20
91
D
231-125-0
07440-16-6
Rhodium (composés insolubles) (en Rh)
*
1
*
*
-
-
Rhodium (composés solubles) (en Rh)
*
0,01
*
*
-
-
Rhodium (métal) (poussières)
*
1
*
*
201-501-9
00083-79-4
Roténone
*
5
*
*
200-334-9
00057-50-1
Saccharose
*
10
*
*
231-957-4
07782-49-2
Sélénium et ses composés (en Se)
*
0,2
*
*
-
07783-79-1
Sélénium (hexafluorure de) (en Se)
0,05
0,16
*
*
-
00136-78-7
Sésone
*
10
*
*
201-083-8
00078-10-4
Silicate d'éthyle
10
86
*
*
211-656-4
00681-84-5
Silicate de méthyle
1
6
*
*
-
60676-86-0
Silices amorphes : fumées (fraction alvéolaire)
*
2
*
*
-
112926-00-8
Silices amorphes : précipités (gel de silice)
*
10
*
*
262-373-8
60676-86-0
Silices amorphes : silice fondue (poussières alvéolaires)
*
0,1
*
*
-
61790-53-2
Silices amorphes : terre de diatomées, non calcinées (fraction alvéolaire)
*
3
*
*
-
61790-53-2
Silices amorphes : terre de diatomées, non calcinées (fraction inhalable)
*
10
*
*
-
14464-46-1
Silices cristallines : cristobalite (poussières alvéolaires)
*
0,05
*
*
-
14808-60-7
Silices cristallines : quartz (poussières alvéolaires)
*
0,1
*
*
239-487-1
15468-32-3
Silices cristallines tridymite (poussières alvéolaires)
*
0,05
*
*
231-487-1
01317-95-9
Silices cristallines tripoli (poussières de quartz alvéolaires)
*
0,1
*
*
231-130-8
07440-21-3
Silicium
*
10
*
*
206-991-8
00409-21-2
Silicium (carbure de)
*
10
*
*
-
07803-62-5
Silicium (tétrahydrure de)
5
6,7
*
*
247-852-1
26628-22-8
Sodium (azoture de)
*
0,1
*
0,3
D, M
231-548-0
07631-90-5
Sodium (bisulfite de)
*
5
*
*
205-599-4
00143-33-9
Sodium (cyanure de)
*
*
*
5
D, M
215-185-5
01310-73-2
Sodium (hydroxyde de)
*
2
*
*
M
231-673-0
07681-57-4
Sodium (métabisulfite de)
*
5
*
*
-
07775-27-1
Sodium(persulfate de)
*
0,1
*
*
231-767-1
07722-88-5
Sodium (pyrophosphate de)
*
5
*
*
-
-
Soudage (fumées de) (non spécifié ailleurs)
*
5
*
*
231-195-2
07446-09-5
Soufre (dioxyde de)
2
5,3
5
13
219-854-2
02551-62-4
Soufre (hexafluorure de)
1 000
6 057
*
*
227-204-4
05714-22-7
Soufre (pentafluorure de)
*
*
0,01
0,1
M
232-013-4
07783-60-0
Soufre (tétrafluorure de)
*
*
0,1
0,45
M
-
-
Stéarates
*
10
*
*
-
-
Stéatite (poussières alvéolaires)
*
3
*
*
-
-
Stéatite (poussières inhalables)
*
6
*
*
-
07803-52-3
Stibine
0,1
0,52
*
*
232-142-6
07789-06-2
Strontium (chromate de) (en Cr)
*
0,0005
*
*
C
200-319-7
00057-24-9
Strychnine
*
0,15
*
*
202-851-5
00100-42-5
Styrène (monomère)
jusqu'au 31.12.2012 :
50
216
100
432
D
du 1.1.2013 au 31.12.2014 :
40
173
80
346
D
à partir du 1.1.2015 :
25
108
50
216
D
-
01395-21-7
Subtilisines (enzymes protéolytiques)
*
0,00006
*
*
M
201-058-1
00077-78-1
Sulfate de diméthyle
0,1
0,53
*
*
C, D
-
74222-97-2
Sulfométuron méthyl
*
5
*
*
222-995-2
03689-24-5
Sulfotep
*
0,1
*
*
D
200-846-2
00075-18-3
Sulfure de diméthyle
10
26
*
*
220-281-5
02699-79-8
Sulfuryle (fluorure de)
5
21
10
43
252-545-0
35400-43-2
Sulprofos
*
1
*
*
202-273-3
00093-76-5
2,4,5-T
*
10
*
*
238-877-9
14807-96-6
Talc (sans fibre d'amiante)
*
2
*
*
231-135-5
07440-25-7
Tantale (métal)
*
5
*
*
215-238-2
01314-61-0
Tantale (oxyde de) (en Ta)
*
5
*
*
232-027-0
07783-80-4
Tellure (hexafluorure de) (en Te)
0,02
0,1
*
*
236-813-4
13494-80-9
Tellure et composés (en Te)
*
0,1
*
*
222-191-1
03383-96-8
Téméphos
*
1
*
*
D
203-495-3
00107-49-3
TEPP
0,004
0,048
*
*
D
235-963-8
1307-79-9
Terbufos (vapeur et aérosol)
*
0,01
*
*
D
247-477-3
26140-60-3
Terphényles
*
*
0,53
5
M
262-967-7
61788-32-7
Terphényles hydrogénés
0,5
5,0
*
*
209-189-6
00558-13-4
Tétrabromométhane
0,1
1,4
0,3
4,2
201-191-5
00079-27-6
Tétrabromure d'acétylène
1
14
*
*
200-934-0
00076-11-9
1,1,1,2-Tétrachloro-2,2-difluoroéthane
500
4 231
*
*
200-935-6
00076-12-0
1,1,2,2-Tétrachloro-1,2-difluoroéthane
500
4 231
*
*
201-197-8
00079-34-5
1,1,2,2-Tétrachloroéthane
1
7
*
*
D
200-262-8
00056-23-5
Tétrachlorométhane
5
31
10
64
D
215-642-9
01335-88-2
Tétrachloronaphthalène
*
2
*
*
204-126-9
00116-14-3
Tétrafluoroéthylène
2
8,3
*
*
203-726-8
00109-99-9
Tétrahydrofurane
50
150
100
300
D
-
03333-52-6
Tétraméthylsuccinonitrile
0,5
2,8
*
*
D
208-094-7
00509-14-8
Tétranitrométhane
0,005
0,04
*
*
-
00124-64-1
Tetrakis (hydroxyméthyle) chlorure de phosphonium
*
2
*
*
-
55566-30-8
Tetrakis (hydroxyméthyle) sufate de phosphonium
*
2
*
*
207-531-9
00479-45-8
Tétryl
*
1,5
*
*
231-138-1
07440-28-0
Thallium (composés solubles) (en Tl)
*
0,1
*
*
D
202-525-2
00096-69-5
4.4'-Thiobis (6-tert-butyl-m-crésol)
*
10
*
*
205-286-2
00137-26-8
Thirame
*
1
*
*
236-675-5
13463-67-7
Titane (dioxyde de)
*
10
*
*
204-358-0
00119-93-7
o-Tolidine
*
*
*
*
D
203-625-9
00108-88-3
Toluène
50
192
100
384
D
202-429-0
00095-53-4
o-Toluidine
2
8,9
*
*
C, D
203-403-1
00106-49-0
p-Toluidine
2
8,9
*
*
D
203-583-1
00108-44-1
m-Toluidine
2
8,9
*
*
D
204-428-0
00120-82-1
1,2,4-Trichlorobenzène
2
15,1
5
37,8
D, M
200-756-3
00071-55-6
1,1,1-Trichloréthane
100
555
200
1 110
201-166-9
00079-00-5
1,1,2-Trichloroéthane
10
56
*
*
D
201-167-4
00079-01-6
Trichloroéthylène
50
273
100
545
C
200-892-3
00075-69-4
Trichlorofluorométhane
1 000
5 702
*
*
M
215-321-3
01321-65-9
Trichloronaphthalène
*
5
*
*
D
202-486-1
00096-18-4
1,2,3-Trichloropropane
10
61
*
*
D
200-936-1
00076-13-1
1,1,2-Trichloro-1,2,2-trifluoroéthane
1 000
7 781
1 250
9 729
200-149-3
00052-68-6
Trichlorphon
*
1
*
*
203-049-8
00102-71-6
Triéthanolamine
*
5
*
*
204-469-4
00121-44-8
Triéthylamine
1
4,2
3
12,6
D
200-875-0
00075-50-3
Triméthylamine
5
12
15
37
247-099-9
25551-13-7
Triméthylbenzène (tous isomères)
20
100
*
*
204-289-6
00118-96-7
2,4,6-Trinitrotoluène
*
0,1
*
*
D
210-035-5
00603-34-9
Triphénylamine
*
5
*
*
231-143-9
07440-33-7
Tungstène (composés insolubles) (en W)
*
5
*
10
231-143-9
07440-33-7
Tungstène (composés solubles) (en W)
*
1
*
3
231-170-6
07440-61-1
Uranium (état naturel et composés de l') (en U)
*
0,2
*
0,6
231-171-1
01314-62-1
Vanadium (fraction alvéolaire et fumées) (en V2O5)
*
0,05
*
*
-
-
Verres (fibres ou poussières de)
*
10
*
*
202-848-9
00100-40-3
4-Vinylcyclohexène
0,1
0,45
*
*
D
203-437-7
00106-87-6
4-Vinyl-1,2-cyclohexène diépoxyde
0,1
0,58
*
*
D
246-562-2
25013-15-4
Vinyltoluène (tous isomères)
50
246
100
490
201-377-6
00081-81-2
Warfarine
*
0,1
*
*
232-489-3
08052-41-3
White-spirit
100
533
*
*
215-535-7
01330-20-7
Xylène, isomères mixtes, purs
50
221
100
442
D
203-576-3
00108-38-3
m-Xylène
50
221
100
442
D
216-032-5
01477-55-0
m-Xylène alpha, alpha'-diamine
*
*
*
0,1
D, M
202-422-2
00095-47-6
o-Xylène
50
221
100
442
D
203-396-5
00106-42-3
p-Xylène
50
221
100
442
D
215-091-4
01300-73-8
Xylidines (tous isomères)
0,5
2,5
*
*
D
231-174-8
07440-65-5
Yttrium (métal et composés) (en Y)
*
1
*
*
231-592-0
07646-85-7
Zinc (chlorure de) (fumées)
*
1
*
2
236-878-9
13530-65-9
Zinc (chromate de) (en Cr)
*
0,01
*
*
C
215-222-5
01314-13-2
Zinc (oxyde de)
jusqu'au 31.12.2012 :
Zinc (oxyde de) (fumées)
*
5
*
10
Zinc (oxyde de) (poussières)
*
10
*
*
du 1.1.2013 au 31.12.2014 :
Zinc (oxyde de) (fraction alvéolaire)
*
5
*
10
à partir du 1.1.2015 :
Zinc (oxyde de) (fraction alvéolaire)
*
2
*
10
231-176-9
07440-67-7
Zirconium (composés du) (en Zr)
*
5
*
10
(1) Einecs : European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances. (2) CAS : Chemical Abstracts Service Registry Number. (3) Mesurées ou calculées en fonction d'une période de référence correspondant à une moyenne pondérée dans le temps sur 8 heures. (4) Valeur limite d'exposition au-delà de laquelle il ne peut pas y avoir d'exposition et qui, sauf indication contraire, se rapporte à une période de 15 minutes. (5) ppm : parties par million par volume d'air (ml/m3). (6) mg/m3 = milligrammes par mètre cube d'air à 20 °C et 101,3 KPa. (7) Classification additionnelle : - la mention "A" signifie que l'agent libère un gaz ou une vapeur qui n'ont en eux-mêmes aucun effet physiologique mais peuvent diminuer le taux d'oxygène dans l'air.Lorsque le taux d'oxygène descend en dessous de 17-18 % (vol/vol) le manque d'oxygène provoque des suffocations qu'aucun symptôme préalable n'annonce. - la mention "C" signifie que l'agent en question relève du champ d'application de l'arrêté royal du 2 décembre 1993 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes et mutagènes au travail. - la mention "D" signifie que la résorption de l'agent, via la peau, les muqueuses ou les yeux, constitue une partie importante de l'exposition totale. Cette résorption peut se faire tant par contact direct que par présence de l'agent dans l'air. - la mention "F" signifie que l'exposition à l'agent en question se fait sous forme de fibres. Par fibre on entend toute particule d'une longueur supérieure à 5µm, d'un diamètre inférieur à 3 µm et dont le rapport longueur/diamètre est supérieur à 3. Par dérogation aux unités de concentration mentionnées (mg/m3) la concentration en fibres est exprimée en nombre de fibres par mètre cube.
- la mention "M" indique que lors d'une exposition supérieure à la valeur limite, des irritations apparaissent ou un danger d'intoxication aiguë existe. Le procédé de travail doit être conçu de telle façon que l'exposition ne dépasse jamais la valeur limite. Lors des mesurages, la période d'échantillonnage doit être aussi courte que possible afin de pouvoir effectuer des mesurages fiables. Le résultat des mesurages est calculé en fonction de la période d'échantillonnage.
Vu pour être annexé à notre arrêté du 19 mai 2009 modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail.
La Vice-Première Ministre et Ministre de l'Emploi et de l'Egalité des Chances, Mme J. MILQUET