19 MARS 2009. - Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2010

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi du 21 mars 1991Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/03/1991 pub. 09/01/2013 numac 2012000673 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Coordination officieuse en langue allemande type loi prom. 21/03/1991 pub. 18/01/2016 numac 2015000792 source service public federal interieur Loi portant réforme de certaines entreprises publiques économiques. - Traduction allemande de dispositions modificatives fermer, portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, notamment l'article 143;

Vu l'arrêté royal du 13 décembre 2005, portant approbation du quatrième contrat de gestion de La Poste;

Vu la proposition des organes de gestion de La Poste;

Sur la proposition de Notre Ministre des Entreprises publiques, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème la « Philatélie de la Jeunesse. Largo Winch ».

Art. 2.Il est émis dans la série « This is Belgium », dix timbres-poste spéciaux consacrés à la mode.

Art. 3.Il est émis deux timbres-poste spéciaux ayant comme thème les « Timbres d'été ».

Art. 4.Il est émis, dans la série « Fête du Timbre », cinq timbres-poste spéciaux dessinés par des enfants.

Art. 5.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Le don d'organes ».

Art. 6.Il est émis dans la série « La poste en mouvement », cinq timbres-poste spéciaux consacrés aux trains et camions postaux.

Art. 7.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème « L'oeuvre de Jean-Michel Folon ».

Art. 8.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La Fête ! ».

Art. 9.Il est émis dix timbres-poste spéciaux ayant comme thème les « Jeunes animaux domestiques ».

Art. 10.Il est émis cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème les « Professions menacées ».

Art. 11.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Noël et Nouvel an ».

Art. 12.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 1er à 11 correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 13.Il est émis, dans la série « Littérature », cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « Une Promenade littéraire à travers le Bruxelles du 19e siècle ».

Art. 14.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du 175e anniversaire des chemins de fer belges.

Art. 15.Il est émis un timbre-poste spécial à l'occasion du 50e anniversaire de S.A.R. Le Prince Philippe.

Art. 16.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 13 à 15 correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g en service national.

Art. 17.Il est émis deux timbres-poste spéciaux dans la série « Europa » ayant comme thème « Le livre pour enfants ».

Art. 18.Il est émis six timbres-poste spéciaux à l'occasion du 25e anniversaire des timbres-poste « Oiseaux » d'André Buzin.

Art. 19.Il est émis, dans la série « La Belgique des régions », cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème « La Hesbaye ».

Art. 20.Il est émis, dans la série « Architecture », cinq timbres-poste spéciaux ayant comme thème les « Hauts bâtiments en Belgique ».

Art. 21.Il est émis deux timbres-poste spéciaux à l'occasion des « Floralies gantoises ».

Art. 22.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Noël et Nouvel an » (international).

Art. 23.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 17 à 22 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 24.Il est émis trois timbres-poste spéciaux à l'occasion du 50e anniversaire de l'indépendance du Congo.

Art. 25.Il est émis un timbre-poste spécial ayant comme thème « Paul Otlet et le Mundaneum ».

Art. 26.La valeur d'affranchissement de tous les timbres énumérés aux articles 24 et 25 correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

Art. 27.Il est émis trois timbres-poste spéciaux ayant comme thème une « Nouvelle vie dans la brasserie ».

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g en service national.

Art. 28.Il est émis trois timbres-poste spéciaux ayant comme thème le « Sport au Sommet ».

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (reste du monde).

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi non normalisé jusqu'à 100 g en service national.

Art. 29.Il est émis deux timbres-poste spéciaux en commun avec le France ayant comme thème « Les Primitifs flamands ».

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service national.

La valeur d'affranchissement d'un timbre correspondra au tarif d'un envoi prioritaire normalisé en service international (Europe).

Art. 30.Il est émis un feuillet, constituant l'émission « Antverpia 2010 (I) », à la valeur de euro 6,5, comprenant un timbre-poste, constituant l'émission « Promotion de la Philatélie » à l'occasion du 120e anniversaire de la « Fédération royale des Cercles Philatéliques de Belgique » et cinq timbres-poste spéciaux consacré à la ville d'Anvers.

Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l' ASBL Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement des six timbres correspondra au tarif d'un envoi normalisé en service intérieur.

Art. 31.Il est émis un feuillet, constituant l'émission « Antverpia 2010 (II) », à la valeur de euro 5, à l'occasion du « Championnat européen de Philatélie » à Anvers.

Le produit net de la surtaxe grevant ce feuillet sera affecté à l' ASBL Pro-Post, association pour la promotion de la philatélie.

La valeur d'affranchissement du timbre correspondra au tarif d'un envoi non normalisé de 100 g jusqu'à 350 g en service national.

Art. 32.Notre Ministre des Entreprises publiques est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 19 mars 2009.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Entreprises publiques, S. VANACKERE