22 AVRIL 2005. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu les articles 37 et 107, alinéa 2, de la Constitution;

Vu l'arrêté royal du 20 avril 1965 relatif au statut organique des établissements scientifiques de l'Etat, notamment l'article 7;

Vu l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, notamment l'article 1er, modifié par l'arrêté royal du 28 septembre 2004;

Considérant que le Professeur M. Waelkens a démissionné de son mandat de membre du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, le 15 février 2005;

Considérant que Mme F. Forment, Chef de section, a été mise à la retraite, le 1er mars 2005;

Considérant qu'il y a lieu en conséquence de compléter le Conseil scientifique de l'établissement en vue d'assurer la continuité du service public scientifique;

Vu les propositions formulées par le Conservateur en chef f.f. des Musées royaux d'Art et d'Histoire dans sa lettre du 3 mars 2005;

Sur la proposition de Notre Ministre de la Politique scientifique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 23 octobre 2001 fixant la composition du Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, est remplacé par la disposition suivante : «

Article 1er.Le Conseil scientifique des Musées royaux d'Art et d'Histoire, est composé comme suit : a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.E. Gubel, Chef de département; - Mme M. Coppens, Chef de section; - M. L. Limme, Chef de section; c) personnalités scientifiques choisies en dehors de l'établissement : - Mme E.Bruyninx, professeur à l'« Universiteit Gent »; - M. A. Gob, professeur à l'Université de Liège; - M. H. Van Hulst, professeur à l'Université Libre de Bruxelles; - M. L. De Ren, professeur à la « Katholieke Universiteit Leuven ».

Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er mai 2005 et cessera d'être en vigueur à la même date que l'arrêté royal précité du 23 octobre 2001.

Art. 3.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 avril 2005.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre de la Politique scientifique, M. VERWILGHEN