22 DECEMBRE 2005. - Arrêté royal portant nomination des membres de la Commission de biologie clinique

ALBERT II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut.

Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, notamment l'article 63, alinéa 1er, 2° et alinéa 2, comme modifié par la loi du 21 décembre 1994Documents pertinents retrouvés type loi prom. 21/12/1994 pub. 07/03/2012 numac 2012000130 source service public federal interieur Loi portant des dispositions sociales et diverses . - Traduction allemande d'extraits fermer;

Vu l'arrêté royal du 3 décembre 1999 relatif à l'agrément des laboratoires de biologie clinique par le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, notamment l'article 47;

Sur la proposition de Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, Nous avons arrêté et arrêtons :

Article 1er.§ 1er. Sont nommés respectivement président et vice-président de la Commission de biologie clinique : Mme Deneys V., Bruxelles M. Braekevelt, R., Waregem. § 2. - Sont nommés respectivement membres effectifs et suppléants de la Commission de biologie clinique : M. Blanckaert, N., Oud Heverlee;

Mme. Marien, G., Leuven;

Mme Verschraegen, G., Gent;

M. Philippé, J., Deinze;

M. De Waele, M., Ronse;

Mme Lauwers, S., Keerbergen;

M. Chapelle, J.P., Angleur;

M. Gothot, A.,. Angleur;

Mme Philippe, M., Bruxelles;

M. Glupczynski, G., Bruxelles;

Mme Vertongen, F., Bruxelles;

M. Goldman, M., Bruxelles;

Mme Ieven, M., Aartselaar;

M. Scharpé, S., Wieze;

M. Criel, A., Brugge;

M. Derom, A., Geel;

Mme Lessire, M.N., Franière;

Mme D'Hondt N., Anvaing;

M. Minon, J.M., Liège;

M. Lievens, M., Bruxelles;

M. Moens, M., Mechelen;

M. Veys, A., Bruxelles;

M. Vandenplas, F., Embourg;

M. Durieux, M., Namur;

M. Bungert, J., Malmédy;

Mme Verdonck, A., Brugge;

M. Mistiaen, G. Belsele;

M. Jonckheere, J., Zwijnaarde.

Art. 2.Cet arrêté produit ses effets le 18 décembre 2005.

Art. 3.Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles, le 22 décembre 2005.

ALBERT Par le Roi : Le Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, R. DEMOTTE