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Arrêté Royal
publié le 02 juillet 1998

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 23 avril 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Stoumont est octroyé à M. Georges Legrand.

source
ministere de l'interieur
numac
1998000168
pub.
02/07/1998
prom.
--
moniteur
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 23 avril 1998, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Stoumont est octroyé à M. Georges Legrand.

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