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Arrêté Royal
publié le 02 juillet 1998

Bourgmestre. - Suspension Par arrêté royal du 17 juin 1998, M. Lieven Vantieghem est suspendu de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Avelgem, province de Flandre occidentale, durant deux semaines à partir du 1 er juillet 1998 (...)

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ministere de l'interieur
numac
1998000331
pub.
02/07/1998
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Suspension Par arrêté royal du 17 juin 1998, M. Lieven Vantieghem est suspendu de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Avelgem, province de Flandre occidentale, durant deux semaines à partir du 1er juillet 1998.

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