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Arrêté Royal
publié le 03 juillet 1998

Démissions honorables Par arrêté royal du 28 mai 1997, il est accordé à M. Keymolen, Raymond, inspecteur en chef-directeur, né le 16 février 1934, démission honorable. L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1 er

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ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement
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03/07/1998
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MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE PUBLIQUE ET DE L'ENVIRONNEMENT


Démissions honorables Par arrêté royal du 28 mai 1997, il est accordé à M. Keymolen, Raymond, inspecteur en chef-directeur, né le 16 février 1934, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er novembre 1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal van 28 janvier 1997, il est accordé à M. Bruyneel, Karel, inspecteur en chef-directeur, né à 24 novembre 1932, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er décembre1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 2 octobre 1997, il est accordé à M. Mollaert, Paul, inspecteur en chef-directeur, né le 2 mai 1932, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er décembre1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 13 mai 1996, il est accordé à M. Huysman, Arsène, inspecteur principal-chef de service, né le 17 janvier 1932, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er février1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 10 juin 1996, il est accordé à M. Vandenbussche, Paul, vétérinaire, né le 24 mars 1932, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er avril 1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 10 juin 1996, il est accordé à M. Verachtert, Etienne, vétérinaire, né le 20 février 1936, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er juin 1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 24 avril 1997, il est accordé à M. Hons, Pierre, inspecteur-chef de service, né le 13 juillet 1934, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er juillet 1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 14 juillet 1997, il est accordé à M. Van Spaendonck, André, inspecteur-expert (vétérinaire), né le 19 décembre 1932, démission honorable.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er janvier 1998 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 24 mars 1997 sont nommés à partir du 1er avril 1997 en qualité d'inspecteur-expert, à l'Institut d'expertise vétérinaire, au service d'inspection : M. Cassart, Pierre.

M. Nizet Georges.

M. Petit Philippe.

M. Ruttens François.

Par arrêté royal du 24 mars 1997, M. Gouffaux, Michel, est nommé à partir du 1er avril 1997 en qualité d'inspecteur-expert, à l'Institut d'expertise vétérinaire, à l'Administration centrale.

Par arrêté royal du 28 mai 1997 M. Petit, Philippe, est promu, à partir du 1er avril 1997, en qualité d'Inspecteur - Chef de service à l'Institut d'expertise vétérinaire, au service d'Inspection.

Par arrêté royal du 11 octobre 1997, M. Fillee, Frédéric, est admis au stage de conseiller adjoint à partir du 1er octobre 1997 pour un an, à l'Institut d'expertise vétérinaire, à l'Administration centrale.

Par arrêté royal du 14 juillet 1997, il est accordé à M. Hamande Jean, Inspecteur-Chef de service, né le 23 septembre 1932, démission honorable de ses fonctions.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à une pension de retraite à partir du 1er octobre 1997 et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

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