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Arrêté Royal
publié le 16 mars 1999

Ordres nationaux Par arrêté royal du 4 mars 1999, M. Taelman, P., premier président émérite de la cour du travail de Bruxelles, est promu Grand Officier de l'Ordre de Léopold.

source
ministere de la justice
numac
1999009295
pub.
16/03/1999
prom.
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MINISTERE DE LA JUSTICE


Ordres nationaux Par arrêté royal du 4 mars 1999, M. Taelman, P., premier président émérite de la cour du travail de Bruxelles, est promu Grand Officier de l'Ordre de Léopold.

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