publié le 23 mai 2000
Comité de gestion du Pool des marins de la marine marchande Démission. - Remplacement Par arrêté royal du 1 er mars 2000, démission honorable de ses fonctions de membre du Comité de gestion du Pool des marins de la marine marchande Par le même arrêté, M. M. Nuytemans, est nommé, à partir du 1 er février 2000, au titre d(...)
- source
- ministere de l'emploi et du travail
- numac
- 2000012151
- pub.
- 23/05/2000
- prom.
- --
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MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL
Comité de gestion du Pool des marins de la marine marchande Démission. - Remplacement Par arrêté royal du 1er mars 2000, démission honorable de ses fonctions de membre du Comité de gestion du Pool des marins de la marine marchande est accordée à sa demande à M. C. Betrains.
Par le même arrêté, M. M. Nuytemans, est nommé, à partir du 1er février 2000, au titre de représentant d'une organisation représentative des employeurs, membre du comité de gestion du Pool des marins de la marine marchande, en remplaçant de M. C. Betrains, dont il achèvera le mandat.