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Arrêté Royal
publié le 22 juin 2001

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 31 mai 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune d'Oostrozebeke, province de Flandre occidentale, arrondissement de Tielt, est octroyé à M. Marcellus Bonte.

source
ministere de l'interieur
numac
2001000512
pub.
22/06/2001
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 31 mai 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune d'Oostrozebeke, province de Flandre occidentale, arrondissement de Tielt, est octroyé à M. Marcellus Bonte.

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