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Arrêté Royal
publié le 07 septembre 2001

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 24 août 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Zele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Termonde, est octroyé à M. Jozef De Bruyne.

source
ministere de l'interieur
numac
2001000748
pub.
07/09/2001
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 24 août 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Zele, province de Flandre Orientale, arrondissement de Termonde, est octroyé à M. Jozef De Bruyne.

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