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Arrêté Royal
publié le 28 septembre 2001

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 7 septembre 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de l'ancienne commune de Spermalie, province de Flandre occidentale, arrondissement d'Ostende, est octroyé à M. Leopoldus

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ministere de l'interieur
numac
2001000825
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28/09/2001
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 7 septembre 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de l'ancienne commune de Spermalie, province de Flandre occidentale, arrondissement d'Ostende, est octroyé à M. Leopoldus Vermander.

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