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Arrêté Royal
publié le 19 décembre 2001

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 7 décembre 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Tremelo, province du Brabant flamand, arrondissement de Louvain, est octroyé à M. Louis Haegemans.

source
ministere de l'interieur
numac
2001001263
pub.
19/12/2001
prom.
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 7 décembre 2001, le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Tremelo, province du Brabant flamand, arrondissement de Louvain, est octroyé à M. Louis Haegemans.

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