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Arrêté Royal
publié le 04 août 2001

Administration des douanes et accises Démissions honorables Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er juillet 2001, à M. Van Loock, J.A.A., directeur d'administration fiscal Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1

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04/08/2001
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MINISTERE DES FINANCES


Administration des douanes et accises Démissions honorables Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2001, à M. Van Loock, J.A.A., directeur d'administration fiscale à Anvers, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2001, à M. Van Hove, P.F.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Audenarde, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 14 mai 2001, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2001, à M. Veranneman, G.J.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Courtrai, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 23 mai 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2000, à M. Vandamme, M.M.F.M., directeur régional d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 23 mai 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juillet 2000, à M. Decraene, A.M., directeur régional d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er décembre 2000, à M. Keirle, A.R.J., inspecteur principal d'administration fiscale à Mouscron, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Hermans, A.R.T., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 13 juin 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er octobre 2000, à M. Van Oekelen, J.M., inspecteur principal d'administration fiscale à Anvers, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er février 2000, à M. Vanden Berghe, W.A.C., directeur d'administration fiscale à Anvers, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er août 2000, à M. Goorman, A.M.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 3 septembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er septembre 2000, à M. Engelen, J.M., chimiste aviseur à Louvain (Labo.), qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 11 octobre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er avril 2001, à M. Vanhooren, R.A., directeur d'administration fiscale à Bruxelles, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 15 décembre 2000, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1er juin 2001, à M. De Rynck, E.A., inspecteur principal d'administration fiscale à Gand, qui est admis à faire valoir ses droits à la pension de retraite et autorisé à porter le titre honorifique de ses fonctions.

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