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Arrêté Royal
publié le 27 février 2002

Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 21 décembre 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Rijkevorsel, province d'Anvers, arrondissement de Turnhout, est octroyé à M. Jan De Gruyter.

source
ministere de l'interieur
numac
2002000061
pub.
27/02/2002
prom.
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moniteur
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MINISTERE DE L'INTERIEUR


Bourgmestre. - Titre honorifique Par arrêté royal du 21 décembre 2001 le titre honorifique de ses fonctions de bourgmestre de la commune de Rijkevorsel, province d'Anvers, arrondissement de Turnhout, est octroyé à M. Jan De Gruyter.

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