MINISTERE DE L'EMPLOI ET DU TRAVAIL

Arrêtés concernant les membres des commissions paritaires Commission paritaire de l'industrie hôtelière Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui produit ses effets le 9 octobre 2001, Mme Pia STALPAERT, à Oudenburg, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie hôtelière, en remplacement de M. Daniël LAUWYCK, à Ichtegem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen" Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui produit ses effets le 12 novembre 2001, M. Jan VAN DEN EECKHOUT, à Beveren, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire pour le port d'Anvers, dénommée "Nationaal Paritair Comité der haven van Antwerpen", en remplacement de M. Jan FRANCOIS, à Oudenburg, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour le port de Bruxelles et de Vilvorde Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui produit ses effets le 12 novembre 2001, M. Jean-Marc URBAIN, à Frameries, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour le port de Bruxelles et de Vilvorde, en remplacement de M. Roberto PARRILLO, à Chapelle-lez-Herlaimont, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les sociétés de bourse Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui produit ses effets le le 31 décembre 2001, M. Pierre RENWART, à Uccle, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les sociétés de bourse, en remplacement de M. Patrice BONNEWIJN, à Hoeilaart, membre effectif démissionnaire, dont il achèvera le mandat.

Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Vincent VAN OVERBEKE, à Tournai, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières, cimenteries et fours à chaux de l'arrondissement administratif de Tournai, en remplacement de M. Jean-Marie BRABANT, à Tournai, membre suppléant décédé, dont il achèvera le mandat.

Commission paritaire de l'industrie sidérurgique Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Peter KUNNEN, à Hasselt, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire de l'industrie sidérurgique, en remplacement de M. Theo VANGOMPEL, à Neerpelt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour l'entretien du textile Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Philippe NEVE, à Rixensart, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire pour l'entretien du textile, en remplacement de M. Joseph BROERS, à Visé, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Dominique VAN EYNDE, à Damme, est nommée, en qualité de représentante de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. René DEPAIRON, à Verviers, qui a atteint la limite d'âge; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des entreprises de garage Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Camillo D'ALOISIO, à La Louvière, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire des entreprises de garage, en remplacement de M. Jean-Michel MASSART, à Walcourt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie des briques Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Burt NELISSEN, à Lanaken, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie des briques, en remplacement de M. Joseph HEYLEN, à Lanaken, qui a atteint la limite d'âge; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Patrick AMPE, à Pittem, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Jozef AMPE, à Pittem, qui a atteint la limite d'âge; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : MM. Piet DANEELS, à Lille, et Bart VERCAUTEREN, à Bonheiden, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de l'imprimerie, des arts graphiques et des journaux, en remplacement respectivement de MM. Rudy VAN GENECHTEN, à Herentals, et Jan VANPEE, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Michel DORCHIES, à Tournai, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Robert WATHY, à Charleroi, qui est nommé membre suppléant; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Robert WATHY, à Charleroi, membre effectif de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Michel DORCHIES, à Tournai, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Vic VAN BEYLEN, à Willebroek, Mme Ann VERHELST, à Aalter, MM. Louis NIHOUL, à Hamois, et Christian GROS, à Grâce-Hollogne, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Justin DAERDEN, à Herck-la-Ville, Leon VAN HAUDT, à Opwijk, Manuel FERNANDEZ CORRALES, à Tubize, et Michel LOUVIAUX, à Clavier, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Christiaan VAN BEVER, à Zwalm, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises de travaux techniques agricoles et horticoles, en remplacement de M. Daniël LAUWYCK, à Ichtegem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de la transformation du papier et du carton Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : MM. Eddy ELISABETH, à Aartselaar, et Manuel FERNANDEZ CORRALES, à Tubize, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Commission paritaire de la transformation du papier et du carton, en remplacement respectivement de MM. Leon VAN HAUDT, à Opwijk, et William DUBRUILLE, à Péruwelz, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Bernard CASTEELS, à Gand, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jan VANPEE, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jozef DE PRINS, à Puurs, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Luc DE WAGTER, à Affligem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Frank BORLOO, à Roosdaal, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Bernard CASTEELS, à Gand, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les entreprises de valorisation de matières premières de récupération Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Eddy ELISABETH, à Aartselaar, membre suppléant de la Commission paritaire pour les entreprises de valorisation de matières premières de récupération, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Leon VAN HAUDT, à Opwijk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Jozef DE PRINS, à Puurs, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Eddy ELISABETH, à Aartselaar, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour la récupération du papier Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Jozef DE PRINS, à Puurs, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour la récupération du papier, en remplacement de M. Leon VAN HAUDT, à Opwijk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Frank BORLOO, à Roosdaal, et Roger PEETERS, à As, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette sous-commission, en remplacement respectivement de MM. Jan VANPEE, à Overijse, et Bernard CASTEELS, à Gand, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Camillo D'ALOISIO, à La Louvière, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire des secteurs connexes aux constructions métallique, mécanique et électrique, en remplacement de M. Jean-Michel MASSART, à Walcourt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : Mmes Irène PETRE, à Saint-Gilles, et Jacqueline STEVENS, à Liège, sont nommées, en qualité de représentantes d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de la Sous-commission paritaire pour les moyennes entreprises d'alimentation, en remplacement respectivement de MM. Michel SAUVAGE, à Ottignies-Louvain-la-Neuve, et Yves MILANTS, à Forest, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; elles achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Gerlando CUSUMANO, à La Louvière, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Philippe DECEUKELIER, à Liège, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, MM. Eddy DE BOCK, à Audenarde, et Gérard LOYENS, à Liège, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de la Commission paritaire pour employés de l'industrie chimique, en remplacement respectivement de MM. Wim DE CLERCQ, à Grammont, et Enrico MOSELE, à Neupré, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Rik VAN REETH, à Boom, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les employés des métaux non-ferreux, en remplacement de Mme Karin SCHAERLAKENS, à Mortsel, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Dirk VERMEIREN, à Knesselare, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre effectif de la Sous-commission paritaire pour les ports d'Ostende et de Nieuport, en remplacement de M. Glenn FORDHAM, à Ostende, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Benny PROVOOST, à Ostende, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de cette sous-commission, en remplacement de M. Johan MAENE, à Bruges, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les sociétés de bourse Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Rocco D'AMORE, à Mons, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les sociétés de bourse, en remplacement de M. Tony DEMONTE, à Walcourt, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : Mme Irène PETRE, à Saint-Gilles, membre suppléant de la Commission paritaire des grandes entreprises de vente au détail, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Michel SAUVAGE, à Ottignies-Louvain-la-Neuve, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Isabelle WANSCHOOR, à Charleroi, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Brigitte DUBUIS, à Tournai, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présentée; elle achèvera le mandat de son prédécesseur;

Mme Stéphanie PAERMENTIER, à Seneffe, est nommée, en qualité de représentante d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de Mme Irène PETRE, à Saint-Gilles, qui est nommée membre effectif; elle achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les services de garde Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Yves GODIN, à Wavre, est nommé, en qualité de représentant de l'organisation d'employeurs, membre suppléant de la Commission paritaire pour les services de garde, en remplacement de M. Gal BARON, à Uccle, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002, M. Johnny VAN DOREN, à Sint-Amands, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les grossistes-répartiteurs de médicaments, en remplacement de M. Koen VAN CANNEYT, à Maldegem, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.

Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Arnold VAN EEGHEM, à Blankenberge, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire de l'industrie du gaz et de l'électricité, en remplacement de M. Luc WEYN, à Dilbeek, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. André URBAIN, à Jemeppe-sur-Sambre, et Jean SAVOIR, à Mol, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Nicolas DUKERS, à Verviers, et René LUYCKX, à Meerhout, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui les avait présentés; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs.

Commission paritaire pour les entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux Par arrêté royal du 7 janvier 2002, qui entre en vigueur le 14 janvier 2002 : M. Eddy ELISABETH, à Aartselaar, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de la Commission paritaire pour les entreprises de travail adapté et les ateliers sociaux, en remplacement de M. Leon VAN HAUDT, à Opwijk, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Bart VERCAUTEREN, à Bonheiden, et Olivier REMY, à Anvers, membres suppléants de cette commission, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres effectifs de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Bernard CASTEELS, à Gand, et Walter CORNELIS, à Erpe-Mere, qui sont nommés membres suppléants; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Hendrik DUYM, à Grammont, membre suppléant de cette commission, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre effectif de cette commission, en remplacement de M. Jan VANPEE, à Overijse, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

MM. Bernard CASTEELS, à Gand, et Walter CORNELIS, à Erpe-Mere, membres effectifs de cette commission, sont nommés, en qualité de représentants d'une organisation de travailleurs, membres suppléants de cette commission, en remplacement respectivement de MM. Bart VERCAUTEREN, à Bonheiden, et Olivier REMY, à Anvers, qui sont nommés membres effectifs; ils achèveront le mandat de leurs prédécesseurs;

M. Dirk SWYSEN, à Louvain, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Hendrik DUYM, à Grammont, qui est nommé membre effectif; il achèvera le mandat de son prédécesseur;

M. Vic VAN BEYLEN, à Willebroek, est nommé, en qualité de représentant d'une organisation de travailleurs, membre suppléant de cette commission, en remplacement de M. Rudy VAN GENECHTEN, à Herentals, dont le mandat a pris fin à la demande de l'organisation qui l'avait présenté; il achèvera le mandat de son prédécesseur.