SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE

Ordres nationaux Par arrêté royal du 3 juin 2003 : - La Croix de 1re classe est décernée à : MM. : Boyen, D., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Tongres;

Degueldre, C., juge de paix du canton de Limbourg-Aubel;

Declercq, L., premier avocat général près la cour d'appel de Gand;

Denecker, L., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Courtrai;

Fobe, M., premier avocat général près la cour militaire;

Missal, J., avocat général près la cour d'appel d'Anvers;

Thomas, P., premier avocat général émérite près la cour d'appel de Mons;

Mme Sevens, L., juge au tribunal de police d'Anvers;

MM. : Valvekens, J., juge de paix du quatrième canton d'Anvers;

Van Oudenhove, A., procureur général près la cour d'appel de Bruxelles;

Verhaeghe, D., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers;

Verheyden, Th., conseiller honoraire près à la Cour de cassation. - La Médaille de 1re classe est décernée à : MM. : Arnould, J.-M., juge suppléant au tribunal de travail de Mons;

Berben, P., auditeur du travail près le tribunal du travail de Louvain;

Berghmans, T., premier substitut de l'auditeur militaire;

Bernard, P., premier avocat général près la cour d'appel de Mons;

Mmes : Bertrand, M., président de chambre à la cour d'appel d'Anvers;

Bonte, M., premier substitut du procureur du Roi honoraire près le tribunal de première instance de Gand;

MM. : Boucquey, J., juge de la jeunesse au tribunal de première instance de Bruxelles;

Broeckx, R., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Turnhout;

Bruneel, J., juge suppléant à la justice de paix du canton de Kapellen;

Colpin, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles;

Danneels, H., président du tribunal de première instance de Bruges;

Debaene, P., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers; de le Court, P., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;

De Lentdecker, J., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;

Mme Delpierre, Ch., substitut du procureur du Roi honoraire près le tribunal de première instance de Charleroi;

M. de Maleingreau d'Hembise (baron Marc Benoit Florent Charles Ghislain), vice-président au tribunal de première instance de Bruxelles;

Mme Deprez, L., président de chambre à la cour du travail de Gand;

MM. : De Roeck, A., juge de paix du huitième canton d'Anvers;

De Roeck, A., juge suppléant à la justice de paix du premier canton d'Anvers;

De Smedt, H., juge suppléant au tribunal de police de Termonde;

De Smedt, W., juge au tribunal de première instance d'Anvers;

De Swaef, R., juge consulaire honoraire au tribunal de commerce de Gand;

Dewulf, L., président du chambre à la cour du travail de Gand;

Mmes : Donny, P., vice-président au tribunal de première instance de Bruxelles;

Doom, N., vice-président au tribunal de première instance de Malines;

M. Dreessen, L., juge suppléant à la justice de paix du cinquième cantond d'Anvers;

Mme Duym, A., juge de paix du troisième canton d'Anvers;

MM. : Goethals, S., juge suppléant au tribunal de première instance de Bruxelles;

Hamaide, J.-C., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi;

Mme Hänsch, B., vice-président au tribunal de première instance d'Anvers;

MM. : Heyvaert, H., juge suppléant au tribunal de police de Termonde;

Kersemans, E., juge suppléant à la justice de paix du canton d'Arendonk;

Lambert, J., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi;

Lambrecht, L., juge de paix du deuxième canton de Courtrai;

Lammens, F., juge d'instruction au tribunal de première instance de Turnhout;

Lauwers, W., juge de paix du canton de Kraainem-Rhode-Saint-Genèse;

Lenaerts, P., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Malines;

Leuris, F., substitut de l'auditeur du travail près le tribunal de travail d'Hasselt;

Libert, S., président de chambre à la Cour d'appel d'Anvers;

Mme Lindemans, A., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles;

MM. : Lust, A., juge suppléant au tribunal de première instance de Bruges;

Marchal, R., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;

Marchandise, Th., procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi;

Mertens de Wilmars (écuyer Jean Marie Maurice Hubert), conseiller à la cour d'appel d'Anvers;

Meulemans, F., juge supléant à la justice de paix du canton de Lierre;

Mmes : Nutkewitz, V., juge de paix du deuxième canton d'Anvers;

Pauwels, A.-M., président de chambre honoraire à la cour d'appel de Bruxelles;

Pieters, M., juge suppléant au tribunal de première instance de Termonde;

MM. : Platteeuw, W., juge suppléant à la justice de paix du cinquième canton de Bruxelles;

Quinten, R., avocat général près la cour d'appel de Gand;

Mme Robert, M., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi;

MM. : Rubens, M., procureur du Roi près le tribunal de première instance d'Hasselt;

Russe, J., président de chambre à la cour du travail de Mons;

Mme Schotsmans, S., juge honoraire au tribunal de première instance d'Anvers;

MM. : Schuermans, Ch., juge suppléant à la justice de paix du canton de Turnhout;

Simonis, G.-H., premier substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Charleroi;

Spreutels, J., avocat général près la Cour de cassation;

Troch, F., vice-président au tribunal de première instance de Termonde;

Van Alsenoy, K., juge suppléant à la justice de paix du canton de Saint-Josse-te-Noode;

Van Bellinghen, P., juge suppléant à la justice de paix du canton d'Heist-op-den-Berg;

Vanbuul, M., juge suppléant à la justice de paix du canton de Looz;

Van Caenegem, F., juge de la jeunesse au tribunal de première instance d'Anvers;

Van Camp, E., juge suppléant à la justice de paix du deuxième canton d'Anvers;

Van Camp, Ph., juge suppléant à la justice de paix du canton de Zandhoven;

Van de Merckt, F., juge au tribunal de première instance d'Anvers;

Van den Brande, W., juge de paix du premier canton d'Anvers;

Mme Vanderhoeght, J., juge des saisies au tribunal de première instance d'Anvers;

MM. : Vandoren, A., avocat général près la cour d'appel de Bruxelles;

Van Lidth de Jeude (écuyer André Xavier Reine Willy Hélène), juge suppléant au tribunal de première instance d'Anvers;

Verhelst, B., avocat général près la cour d'appel de Gand;

Verstraete, J., juge suppléant à la justice de paix du neuvième canton d'Anvers;

Mme Verwilghen, V., conseiller à la cour du travail de Gand;

MM. : Vroman, J., juge suppléant à la justice de paix du sixième canton d'Anvers;

Westrade, M., président du tribunal du travail de Tournai;

Wezel, G., président de chambre à la cour d'appel de Bruxelles.