Arrêté Royal
publié le 30 juillet 2003

Distinctions honorifiques Par arrêtés royaux des 27 mars et 1 er juillet 2003 les distinctions honorifiques civiles suivantes sont accordées dans le cadre de l'arrêté royal du 10 février 2003 : - Grande-Croix de l'Ordre de la Cour - Grand Officier

source
service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement
numac
2003015150
pub.
30/07/2003
prom.
--
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

SERVICE PUBLIC FEDERAL AFFAIRES ETRANGERES, COMMERCE EXTERIEUR ET COOPERATION AU DEVELOPPEMENT


Distinctions honorifiques Par arrêtés royaux des 27 mars et 1er juillet 2003 les distinctions honorifiques civiles suivantes sont accordées dans le cadre de l' arrêté royal du 10 février 2003Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/02/2003 pub. 14/02/2003 numac 2003015027 source service public federal affaires etrangeres, commerce exterieur et cooperation au developpement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 31 janvier 1978 instituant une Commission d'avis sur les concessions de faveurs nobiliaires fermer : - Grande-Croix de l'Ordre de la Couronne : Mlle Jozefa de Buysscher (soeur Léontine), Mlle Kim Clijsters et Mme Justine Henin-Hardenne; - Grand Officier de l'Ordre de Léopold : MM. Laurent Busine, Jozef Deleu, Bernard Foccroulle et Helmut Lotigiers alias Helmut Lotti; - Grand Officier de la Couronne : MM. Dirk dit Dixie Dansercoer et Alain Hubert; - Commandeur de l'Ordre de Léopold : MM. Jacques Hainaut, René Mannekens et Valentin Van den Balck; - Commandeur de l'Ordre de la Couronne : Mmes Françoise Tulkens et Suzanne Van Iper et MM. Sylvain Landau, Roger Nellens et Modeste Van den Bogaert.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^