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Arrêté Royal
publié le 24 novembre 2005

Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 août 2005, sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Roland Gits, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles; M. Michel Nicaise, Ju Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000. Par le même arrêté royal est nommé :(...)

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service public federal emploi, travail et concertation sociale
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24/11/2005
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SERVICE PUBLIC FEDERAL EMPLOI, TRAVAIL ET CONCERTATION SOCIALE


Juridictions du travail. - Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 août 2005, sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Roland Gits, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Michel Nicaise, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Bruxelles.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

Par le même arrêté royal est nommé : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Egbert Meert, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2003.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Claude Casin, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Pierre Delwarde, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Tournai;

M. René Stalens, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Charleroi;

M. Arnold, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Gand.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2004.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Robert Baete, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;

M. Urbain Bovy, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. François Convens, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;

M. Ronald De Schutter, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers;

M. Henri Desmet, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;

M. Roland Gijbels, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Stany Hens, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers;

M. Carl Horemans, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;

M. François Jordens, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail d'Anvers;

M. Eugène Oris, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Jozef Troonen, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Jozef Bockstaele, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Marc Weyns, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail d'Anvers.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2003.

Par le même arrêté royal sont nommés : Officier de l'Ordre de Léopold II : M. Jean-Marie Baguette, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Herman Bernrath, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Fernand Boyne, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. René Bressard, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Joris Deconinck, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail de Gand;

M. Jan De Meyer, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail de Gand;

M. Roméo Dzeko, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Serge Furnemont, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Charles Haulet, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Roger Hennericy, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Emile Holter, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Liège;

M. Volker Klinges, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Philippe Lapierre, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. José Lekeu, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Liège;

Mme Françoise Malvaux, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Paul Mandervelt, conseiller sociale au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Herbert Maus, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Daniel Pigneur, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Albert Pollenus, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Jean Potier, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Patrick Pudzeis, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Alain Sadzot, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Jean-Pierre Swysen, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Liège;

M. Jean-Claude Toucheque, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège : M. Egide Van Eyck, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail de Gand;

M. Michel Van Gorp, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Joost Vanhauwaert, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Gand;

M. Jean-Paul Van Steen, conseiller social au titre de travailleur ouvrier à la Cour du travail de Liège;

M. Roger Van Triest, conseiller social au titre d'employeur à la Cour du travail d'Anvers;

M. Ercoli Zandonna, conseiller social au titre de travailleur employé à la Cour du travail de Liège.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2004.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Herman Dekempeneer, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 1999.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Fernand Braun, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Willy Kina, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

Mme Anne Vereecken, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 1999.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Herman Vangeenberghe, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2000.

Par le même arrêté royal est nommé : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Hubert Dombret, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Bruxelles.

Il portera la décoration civile.

Il prend rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2000.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Daniel Appeltant, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Luc Bougard, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Richard Brabant, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Jan Delfosse, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Albert Laga, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Eric Magnus, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles;

Mme Françoise Nyssens, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Hugo Schamp, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Jean Vanpee, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Joseph Van Volsem, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. John Vervrangen, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Jean Marie Vogelaere, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2001.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Gilbert Bouillon, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Walter Legroux, Juge social au titre de travailleur ouvrier au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Marc Michiels, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Jan Vandenbosch,Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Bruxelles.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2002.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Adelin Bellemans, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Julien Hanoulle, Juge social au titre de travailleur employé au Tribunal du travail de Bruxelles;

M. Jan Libeer, Juge social au titre d'employeur aux Tribunaux du travail de Courtrai-Ypres-Furnes.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2002.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : Mme Marleen Cnudde, Juge social au titre d'employeur aux Tribunaux du travail de Courtrai-Ypres-Furnes;

Mme Denise Delvaux, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Liège.

Elles porteront la décoration civile.

Elles prennent rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2003.

Par le même arrêté royal sont nommés : Chevalier de l'Ordre de Léopold : M. Guido Laevaert, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail d'Anvers;

Mme Ghislain Nisin, Juge social au titre d'employeur au Tribunal du travail de Verviers-Eupen.

Ils porteront la décoration civile.

Ils prennent rang dans l'Ordre à dater du 8 avril 2004.

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