Etaamb.openjustice.be
Arrêté Royal
publié le 13 février 2009

Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux **** combattants. - Résistance armée Par arrêté royal n° 7317 du 18 décembre 2008, M. ****, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de **** , avec ****(...) Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008. La décoration conférée à l'ancien ****(...)

source
ministere de la defense
numac
2009007023
pub.
13/02/2009
prom.
--
moniteur
https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
Document Qrcode

MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Distinctions honorifiques. - Ordres nationaux Anciens combattants. - Résistance armée Par arrêté royal n° 7317 du 18 décembre 2008, M. ****, A., est nommé Chevalier de l'Ordre de **** (décoration militaire), avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en bronze.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

La décoration conférée à l'ancien combattant, dont le nom figure au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7319 du 18 décembre 2008, M. ****, H., est autorisé comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée à la mention «*****» en bronze.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

La décoration conférée à l'ancien combattant, dont le nom figure au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7320 du 18 décembre 2008 : M. **** **** ****, M., est autorisé comme titulaire de la Croix de Commandeur de l'Ordre de la Couronne, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en vermeil.

Il est autorisé à porter, outre la Croix de Commandeur de l'Ordre de la Couronne, la Croix d'Officier de l'Ordre de la Couronne avec ruban surchargé de cet insigne.

Il prendra rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

Sont autorisés comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de la Couronne, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en Argent M. ****, J. Bronze M. ****, J. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

La décoration conférée aux anciens combattants dont les noms figurent au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7321 du 18 décembre 2008 : Sont autorisés comme titulaire de la Croix de Chevalier de l'Ordre de **** ****, à apposer sur le ruban l'insigne distinctif de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en Vermeil M. ****, O. Bronze M. **** ****, H. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

Sont nommés Chevalier de l'Ordre de **** **** avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée aux millésimes «*****» en **** ****. ****, R. et ****, C. **** ****. Brasseur, R. et **** ****, J. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

La décoration conférée aux anciens combattants dont les noms figurent au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7322 du 18 décembre 2008 : Sont nommés Chevalier de l'Ordre de **** ****, avec attribution de deux glaives croisés surmontés d'une barrette frappée à la mention «*****» en Vermeil M. De Preter, E. Argent M. ****, C. Bronze M. ****, A. Ils prendront rang dans l'Ordre à dater du 15 novembre 2008.

La décoration conférée aux anciens combattants dont les noms figurent au présent arrêté, n'entraîne pas le paiement d'une rente.

Par arrêté royal n° 7323 du 18 décembre 2008, M. De Preter, E., est autorisé à apposer un lion en bronze sur le ruban de la Croix de Guerre 1940 dont il est titulaire.

En témoignage de reconnaissance des services rendus au pays pendant la campagne de ****.

Par arrêté royal n° 7324 du 18 décembre 2008 : La Médaille de la Résistance est octroyée aux membres de la Résistance Armée : Résistants assimilés aux militaires de rang subalterne : ****. ****, R. et ****, P. Par arrêté royal n° 7325 du 18 décembre 2008 : La médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant les millésimes «*****» est octroyée aux personnes désignées ci-après qui ont contracté un engagement volontaire dans les Forces Armées belges pour la durée de la guerre au cours de la campagne 1940-1945 : ****. ****, G. et ****, H. La médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant les millésimes «*****» est octroyée aux personnes désignées ci-après en raison de leurs activités patriotiques pendant la guerre 1940-1945 : **** **** E. ****. **** ****, J. et ****, J. La médaille du volontaire de guerre combattant avec barrette en argent portant la mention «*****» est octroyée à la personne désignée ci-après qui a contracté un engagement volontaire dans le Corps de Volontaires pour la **** : M. Rock, L. Par arrêté royal n° 7326 du 18 décembre 2008 : La médaille du volontaire de guerre avec barrette en bronze portant les millésimes «*****» est octroyée aux personnes désignées ci-après qui ont contracté un engagement volontaire dans les Forces Armées belges pour la durée de la guerre au cours de la campagne 1940-1945 : ****. Brasseur, R. et **** ****, H. La médaille du volontaire de guerre avec barrette en bronze portant la mention «*****» est octroyée aux personnes désignées ci-après qui ont contracté un engagement volontaire dans le Corps de Volontaires pour la **** : ****. ****, J., ****, A. et ****, G.

^