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Arrêté Royal
publié le 27 mars 2009

Forces armées Démission d'un militaire du cadre de réserve Par arrêté royal n° 7386 du 11 janvier 2009, la démission offerte par le lieutenant de vaisseau de 1ère classe ****, P., est acceptée le 1 er janvier 2009. Il n'a plu

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ministere de la defense
numac
2009007044
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27/03/2009
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées Démission d'un militaire du cadre de réserve Par arrêté royal n° 7386 du 11 janvier 2009, la démission offerte par le lieutenant de vaisseau de 1ère classe ****, P., est acceptée le 1er janvier 2009. Il n'a plus d'obligations militaires.

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