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Arrêté Royal
publié le 24 août 2009

Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 14 avril 2009, M. Monteny, Frank, né le 26 avril 1963, conseiller de la classe (...)

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service public federal de programmation politique scientifique
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2009021081
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24/08/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL DE PROGRAMMATION POLITIQUE SCIENTIFIQUE


Personnel. - Promotions Par arrêté royal du 14 avril 2009, M. Monteny, Frank, né le 26 avril 1963, conseiller de la classe A3 au Service public fédéral de Programmation Politique scientifique, est promu par nomination à une fonction de conseiller général à la classe supérieure A4, à partir du 1er janvier 2009.

Par arrêté du 15 juin 2009, démission honorable de ses fonctions est accordée, à la date du 1er octobre 2009, à M. Molitor, Luc, né le 15 avril 1945, conseiller général aux affaires scientifiques au Service public fédéral de Programmation Politique scientifique.

L'intéressé est autorisé à faire valoir ses droits à la pension immédiate et à porter le titre honorifique de ses fonctions.

Par arrêté royal du 15 juin 2009, M. Vanwijnsberghe, Dominique, né le 16 juin 1965, agent scientifique de la classe SW2 avec le titre de premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu, à partir du 1er janvier 2009, à la classe SW3 de la carrière du personnel scientifique en qualité de chef de travaux au même établissement.

Par arrêté royal du 15 juin 2009, Mme Hodiamont, Chantal, née le 21 septembre 1954, agent scientifique de la classe SW2 avec le titre de premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promue, à partir du 1er janvier 2009, à la classe SW3 de la carrière du personnel scientifique en qualité de chef de travaux au même établissement.

Par arrêté royal du 15 juin 2009, M. Kairis, Pierre-Yves, né le 16 novembre 1958, agent scientifique de la classe SW2 avec le titre de premier assistant à l'Institut royal du Patrimoine artistique, est promu, à partir du 1er janvier 2009, à la classe SW3 de la carrière du personnel scientifique en qualité de chef de travaux au même établissement.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section d'administration du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication.

La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1000 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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