Arrêté Royal
publié le 14 octobre 2009
Informatiser la Justice. Oui, mais comment ?

Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 juillet 2009, la disposition suivante est stipulée : Article 1 er .

source
service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
numac
2009204531
pub.
14/10/2009
prom.
--
moniteur
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
Document Qrcode

Ordres nationaux Par arrêté royal du 31 juillet 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/07/2009 pub. 10/08/2009 numac 2009203691 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 14 janvier 2009 portant désignation de quatre ministres au sein du comité de coopération visé à l'article 43 de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux Institutions bruxelloises type arrêté royal prom. 31/07/2009 pub. 12/08/2009 numac 2009203456 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal déterminant le critère de reconnaissance comme entreprise en difficulté sur la base d'une diminution des commandes en exécution de l'article 14, § 4, alinéa 2, de la loi du 19 juin 2009 portant des dispositions diverses en matièr fermer, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Les Palmes d'Or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - Monsieur BAERT Huibrecht, Clemens, Hendrik (° Grembergen 09/10/1928), Membre chantant du « Vlaamse Kring St.-Lutgardis VZW" à Dendermonde (15/11/2007). § 2. Les Palmes d'Argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - Monsieur BAERT Eddy, Daniel, Valentina (° Grembergen 11/08/1944), Membre-musicien, membre du comité directeur et président du « Vlaamse Kring St.-Lutgardis VZW" à Dendermonde (15/11/2008). - Monsieur VANDER STRICHT Hubert, Achiel (° Overmere 02/06/1942), Membre-musicien et chef d'orchestre de la Fanfare royale « De Verenigde Vrienden » à Berlare (15/11/2000). § 3. La Médaille d'Or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - Monsieur MARTENS Jean Pierre, Marie, Valentin (° Grote-Spouwen 20/11/1954), Chef d'orchestre de l'Harmonie royale « St.-Cecilia » à Grote-Spouwen (08/04/2008). § 4 La Médaille d'Argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - Monsieur DE CALUWE Wouter, Jan, Germain (° Hamme 17/09/1965), Membre chantant, membre du comité directeur, membre-musicien et metteur en scène du « Vlaamse Kring St.-Lutgardis VZW" à Dendermonde (15/11/2008); - Monsieur DEBEYNE Willy, Victor (° Izegem 12/10/1940), Membre-musicien de la « Koninklijke Harmonie van de Congregatie » à Izegem (15/11/2008); - Monsieur LYSSENS Gustavus, Odile, Franciscus (° Sint-Niklaas 24/10/1937), Membre-musicien de l'Harmonie royale « De Kunstvrienden » à Sint-Niklaas (15/11/2005); - Madame SICCARD Huguette, Adelina, Henrietta (° Grembergen 19/04/1937), Membre chantant et membre-musicien du « Vlaamse Kring St.-Lutgardis VZW" à Dendermonde (15/11/2005); - Monsieur VAN HORENBEECK Jan, Pieter, Maria (° Mechelen 10/12/1940), Membre-musicien de la Fanfare royale « De Eendracht » à Grimbergen (08/04/2009); - Monsieur WEYERS Karel, Nathalia, Eugeen (° Sint-Niklaas 26/04/1940), Membre-musicien de l'Harmonie royale « De Kunstvrienden » à Sint-Niklaas (15/11/2008).

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Etaamb propose le contenu du Moniteur Belge trié par date de publication et de promulgation, traité pour le rendre facilement lisible et imprimable, et enrichi par un contexte relationnel.
^