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Arrêté Royal
publié le 30 octobre 2012

Armée. - Force terrestre. - Mise à la pension temporaire Par arrêté royal n° 9049, du 25 août 2012, le capitaine-commandant Marchand C. est mis temporairement à la pension pour une durée maximum d'un an le 1 er août 2012.

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ministere de la defense
numac
2012007273
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30/10/2012
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Armée. - Force terrestre. - Mise à la pension temporaire Par arrêté royal n° 9049, du 25 août 2012, le capitaine-commandant Marchand C. est mis temporairement à la pension pour une durée maximum d'un an le 1er août 2012.

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