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Arrêté Royal
publié le 17 août 2018

Forces armées. - Fonction spéciale. - Déchargé d'emploi Par arrêté royal n° 2346 du 12 juillet 2018 : Le major breveté d'état-major **** P. est déchargé, le 1 er septembre 2018, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi.

source
ministere de la defense
numac
2018013177
pub.
17/08/2018
prom.
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MINISTERE DE LA DEFENSE


Forces armées. - Fonction spéciale. - Déchargé d'emploi Par arrêté royal n° 2346 du 12 juillet 2018 : Le major breveté d'état-major **** P. est déchargé, le 1er septembre 2018, de l'emploi d'officier d'ordonnance du Roi.

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