publié le 05 octobre 2001
Bureau d'Etude Pollution du sol. - Agrément Par arrêté ministériel du 29 août 2001, la S.A ARIES engineering & Environment a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours la date de L'agrément porte le numéro AGR068.
- source
- ministere de la region de bruxelles-capitale
- numac
- 2001031325
- pub.
- 05/10/2001
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
MINISTERE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Bureau d'Etude Pollution du sol. - Agrément Par arrêté ministériel du 29 août 2001, la S.A ARIES engineering & Environment a été agréée en qualité de bureau d'étude en matière de Pollution du sol pour une période qui prend cours la date de la notification de l'arrêté pour une période de quinze ans.
L'agrément porte le numéro AGR068.