MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

Entreprise publique des Technologies nouvelles de l'Information et de la Communication de la Communauté française. - Nominations Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 3 novembre 2008 : - M. Michel Chapel est nommé au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - Mme Carine D'Hamers est nommée au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Philippe Dieu est nommé au grade d'analyste-programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Alain Dury est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Rudi Plaineveaux est nommé au grade d'analyste-programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. André Rasquin est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Jacques Terwagne est nommé au grade d'analyste-programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003. - M. Yvan Vanaken est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003.

Par arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 9 décembre 2008 : - M. Michel Bailly est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février 2004; - M. Michel Caudron est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Christian Decroly est nommé au grade d'analyste-programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Christian Degueldre est nommé au grade de directeur de projet (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - Mme Françoise Duchesne est nommée au grade d'analyste (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003; - M. Valery Gosset est nommé au grade d'analyste-programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février 2004; - M. Steeve Lutz est nommé au grade de programmeur (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er février 2004; - M. Michel Sbille est nommé au grade d'analyste (catégorie du grade : personnel titulaire d'une fonction informatique) le 1er juillet 2003.

Conformément aux lois coordonnées sur le Conseil d'Etat, une requête signée et datée peut être introduite contre chacune de ces nominations endéans les soixante jours après cette publication.

La requête identifiant les parties ainsi que l'acte attaqué et exposant les faits et moyens doit être envoyée sous pli recommandé à La Poste au Conseil d'Etat, rue de la Science, 33 à 1040 Bruxelles.

Toute personne justifiant d'un intérêt peut obtenir une copie conforme de ces arrêtés de nomination auprès de la Direction générale du Personnel et de la Fonction publique du Ministère de la Communauté française.