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Arrêté Royal
publié le 17 juin 2009

Ordre judiciaire. - Huissiers de justice Par arrêtés royaux du 7 juin 2009 : - M. Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice. Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers; - M. Maes Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Malines; - M. Snoec(...)

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17/06/2009
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SERVICE PUBLIC FEDERAL JUSTICE


Ordre judiciaire. - Huissiers de justice Par arrêtés royaux du 7 juin 2009 : - M. Hooft, E., licencié en droit, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Anvers; - M. Maes, F., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Malines; - M. Snoeck, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Turnhout; - M. Maesen, F., licencié en droit, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Hasselt; - M. Geuens, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Tongres; - Mme Crabbe, F., candidat-huissier de justice, est nommée huissier de justice.

Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; - Mme Maertens, A., licenciée en droit, est nommée huissier de justice.

Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement judiciaire de Bruxelles; - M. Heinrich, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Nivelles; - M. Horward, Ph., licencié en droit, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Verviers; - M. Michiels, P., candidat-huissier de justice, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon; - M. Jeanpierre, J., licencié en droit, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon; - Mme Bertholet, L., licenciée en droit, est nommée huissier de justice.

Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon; - Mme Vanden Berghe, A.-F., licenciée en droit, est nommée huissier de justice.

Elle instrumentera et sera tenue de résider dans l'arrondissement judiciaire de Namur; - M. Vausort, D., licencié en droit, est nommé huissier de justice.

Il instrumentera et sera tenu de résider dans l'arrondissement judiciaire de Charleroi.

Le recours en annulation des actes précités à portée individuelle peut être soumis à la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat endéans les soixante jours après cette publication. La requête doit être envoyée au Conseil d'Etat (adresse : rue de la Science 33, 1040 Bruxelles), sous pli recommandé à la poste.

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