publié le 27 février 1998
Académie royale des Sciences d'Outre-Mer Prolongation des mandats Par arrêté ministériel du 23 décembre 1997 : - les mandats de MM. Paul De Meester et Robert Leenaerts pour représenter la Classe des Sciences techniques au sein de la Commis L'arrêté produit ses effets le 23 décembre 1997. (...)
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- services du premier ministre
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- 1998021012
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- 27/02/1998
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SERVICES DU PREMIER MINISTRE
Académie royale des Sciences d'Outre-Mer Prolongation des mandats Par arrêté ministériel du 23 décembre 1997 : - les mandats de MM. Paul De Meester et Robert Leenaerts pour représenter la Classe des Sciences techniques au sein de la Commission administrative de l'Académie royale des Sciences d'Outre-Mer sont prolongés de trois ans à partir du 1er janvier 1998.
L'arrêté produit ses effets le 23 décembre 1997.