Document du 14 juillet 2013
publié le 17 septembre 2013

Ordres nationaux

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service public federal chancellerie du premier ministre et autorite flamande
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2013204927
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17/09/2013
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14/07/2013
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14 JUILLET 2013. - Ordres nationaux


Par arrêté royal du 14 juillet 2013 sont nommés Grand Officier de l'Ordre de la Couronne : M. Dumortier, Freddy, ° 23 avril 1947 à Menen. Membre ordinaire de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique. Prise de rang au 8 avril 2009.

M. Smets, Marcel, Leopold Irène, ° 12 juin 1947 à Malines. Membre ordinaire de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique. Prise de rang au 15 novembre 2011.

Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Par arrêté royal du 14 juillet 2013, la disposition suivante est stipulée :

Article 1er.§ 1er. Est promu Grand Officier de l'Ordre de Léopold : M. Deroo, Herman, Emiel Hendrik, ° 8 juillet 1937 à Bruges. Membre ordinaire de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique. Prise de rang au 8 avril 2011.

Il portera la décoration civile. § 2. Est nommé Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. Fransaer, Dirk, Jozef Alfons, ° 9 août 1958 à Termonde. Membre ordinaire de l'Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique. Prise de rang au 15 novembre 2012.

Il portera la décoration civile.

Art. 2.Ils prennent rang dans l'Ordre à la date indiquée en regard de leur nom.

Art. 3.Le Ministre des Affaires étrangères, ayant la gestion de l'Ordre dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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