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Règlement
publié le 19 juin 2017

Bureau de Normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN EN 10222-1:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions (...)

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service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie
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SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE


Bureau de Normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après: NBN EN 10222-1:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre remplace NBN EN 10222-1:1998 (1e édition), NBN EN 10222-1/A1:2002 (1e édition) NBN EN 10222-2:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée remplace NBN EN 10222-2:2000 (1e édition) NBN EN 10222-3:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température remplace NBN EN 10222-3:1999 (1e édition) NBN EN 10222-4:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d'élasticité élevée remplace NBN EN 10222-4:1999 (1e édition), NBN EN 10222-4/A1:2002 (1e édition) NBN EN 10222-5:2017 Pièces forgées en acier pour appareils à pression - Partie 5: Aciers inoxydables austénitiques martensitiques et austénoferritiques remplace NBN EN 10222-5:2000 (1e édition) NBN EN 13480-4:2012/A4:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 4: Fabrication et installation NBN EN 13480-5:2012/A3:2017 Tuyauteries industrielles métalliques - Partie 5: Inspection et contrôle NBN EN 13523-27:2017 Tôles prélaquées - Méthodes d'essai - Partie 27 : Résistance à la corrosion sous cataplasme (essai au cataplasme) remplace NBN EN 13523-27:2009 (1e édition) NBN EN 1366-10:2011+A1:2017 Essais de résistance au feu des installations techniques - Partie 10: Volets de désenfumage remplace NBN EN 1366-10:2011 (1e édition) NBN EN 13803:2017 Applications ferroviaires - Voie - Paramètres de conception du tracé de la voie - Ecartement 1 435 mm et plus large remplace NBN EN 13803-1:2010 (1e édition), NBN EN 13803-2+A1:2010 (2e édition) NBN EN 13967:2012+A1:2017 Feuilles souples d'étanchéité - Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol - Définitions et caractéristiques remplace NBN EN 13967:2012 (2e édition) NBN EN 14359:2017 Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques remplace NBN EN 14359+A1:2011 (2e édition) NBN EN 14693:2017 Feuilles souples d'étanchéité - Etanchéité des tabliers de ponts en béton et autres surfaces en béton circulables par les véhicules - Détermination du comportement des feuilles d'étanchéité lors de l'application de l'asphalte coulé remplace NBN EN 14693:2007 (1e édition) NBN EN 15193-1:2017 Performance énergétique des bâtiments - Exigences énergétiques pour l'éclairage - Partie 1 : Spécifications, module M9 remplace NBN EN 15193:2008 (1e édition)) NBN EN 15316-1:2017 Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 1 : Généralités et expression de la performance, Modules M3-1, M3-4, M3-9, M8-1, M8-4 remplace NBN EN 15316-1:2007 (1e édition) NBN EN 15316-3:2017 Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 3 : Systèmes de distribution des locaux (eau chaude sanitaire, chauffage et refroidissement), Module M3-6, M4-6, M8-6 remplace NBN EN 15316-2-3:2008 (1e édition), NBN EN 15316-3-2:2007 (1e édition) NBN EN 15316-4-2:2017 Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 4-2 : Systèmes de génération de chauffage des locaux, systèmes de pompes à chaleur Module M3-8-2, M8-8-2 remplace NBN EN 15316-4-2:2008 (1e édition) NBN EN 15316-4-4:2017 Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 4-4 : Systèmes de génération de chaleur, systèmes de cogénération intégrés au bâtiment, Module M8-3-4, M8-8-4, M8-11-4 remplace NBN EN 15316-4-4:2007 (1e édition) NBN EN 15316-4-8:2017 Performance énergétique des bâtiments - Méthode de calcul des besoins énergétiques et des rendements des systèmes - Partie 4-8 : Systèmes de génération de chauffage des locaux, systèmes de chauffage par air chaud et par rayonnement, y compris les poêles (local), Module M3-8-8 remplace NBN EN 15316-4-8:2011 (1e édition) NBN EN 15378-3:2017 Performance énergétique des bâtiments - Systèmes de chauffage et production d'eau chaude sanitaire dans les bâtiments - Partie 3 : Performance énergétique mesurée, Module M3-10, M8-10 NBN EN 16586-1:2017 Applications ferroviaires - Conception destinée à l'usage par les PMR - Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite - Partie 1: Marches de sortie et d'accès NBN EN 16586-2:2017 Applications ferroviaires - Conception destinée à l'usage par les PMR - Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite - Partie 2 : Dispositifs d'aide à l'embarquement et au débarquement NBN EN 16689:2017 Vêtements de protection pour les sapeurs-pompiers - Exigences de performances pour les vêtements de protection des interventions de secours techniques NBN EN 16783:2017 Produits isolants thermiques - Règles régissant les catégories de produits (RCP) pour les produits manufacturés et formés en place, destinées à la préparation des déclarations environnementales des produits NBN EN 16853:2017 Conservation du patrimoine culturel - Processus de conservation - Prise de décisions, programmation et mise en oeuvre NBN EN 16946-1:2017 Performance énergétique des bâtiments - Inspection des systèmes d'automatisation, de régulation et de gestion technique des bâtiments - Partie 1 : Module M10-11 NBN EN 16955:2017 Quincaillerie d'ameublement - Tubes coniques sous pression pour vérins à gaz autoportants pour l'ajustement de la hauteur de siège - Méthodes et exigences d'essai pour la résistance et la durabilité NBN EN 1993-1-5:2006/A1:2017 Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-5 : Plaques planes NBN EN 1993-1-6:2007/A1:2017 Eurocode 3 - Calcul des structures en acier - Partie 1-6 : Résistance et stabilité des structures en coque NBN EN 300 440:2017 Short Range Devices (SRD);Radio equipment to be used in the 1 GHz to 40 GHz frequency range; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 301 025:2017 VHF radiotelephone equipment for general communications and associated equipment for Class "D" Digital Selective Calling (DSC); Harmonised Standard covering the essential requirements of articles 3.2 and 3.3(g) of Directive 2014/53/EU NBN EN 301 178:2017 Portable Very High Frequency (VHF) radiotelephone equipment for the maritime mobile service operating in the VHF bands (for non-GMDSS applications only); Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 301 502:2017 Global System for Mobile communications (GSM); Base Station (BS) equipment; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 301 511:2017 Global System for Mobile communications (GSM); Mobile Stations (MS) equipment; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 301 929:2017 VHF transmitters and receivers as Coast Stations for GMDSS and other applications in the maritime mobile service; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 302 502:2017 Wireless Access Systems (WAS); 5,8 GHz fixed broadband data transmitting systems; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 302 885:2017 Portable Very High Frequency (VHF) radiotelephone equipment for the maritime mobile service operating in the VHF bands with integrated handheld class H DSC; Harmonised Standard covering the essential requirements of articles 3.2 and 3.3(g) of Directive 2014/53/EU NBN EN 303 132:2017 Maritime low power VHF personal locating beacons employing Digital Selective Calling (DSC); Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 303 354:2017 Amplifiers and active antennas for TV broadcast reception in domestic premises; Harmonised Standard covering the essential requirements of article 3.2 of Directive 2014/53/EU NBN EN 4810:2017 Série aérospatiale - Raccordement à bride - Joint plaque avec joint C en alliage de nickel sur plaque en acier résistant à chaud avec 3 trous de fixation - Série en inches NBN EN 55011:2016/A1:2017 Appareils industriels, scientifiques et médicaux - Caractéristiques de perturbations radioélectriques - Limites et méthodes de mesure NBN EN 60061-1:1993/A55:2017 Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité - Partie 1: Culots de lampes NBN EN 60079-30-1:2017 Atmosphères explosives - Partie 30-1: Traçage par résistance électrique - Exigences générales et d'essai NBN EN 60317-67:2017 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 67: Fil d'aluminium de section rectangulaire émaillé d'acétal de polyvinyle, classe 105 NBN EN 60317-68:2017 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 68: Fil d'aluminium de section rectangulaire émaillé d'acétal de polyvinyle, classe 120 NBN EN 60317-69:2017 Spécifications pour types particuliers de fils de bobinage - Partie 69: Fil d'aluminium de section rectangulaire émaillé de polyester ou polyestérimide et avec surcouche polyamide-imide, classe 220 NBN EN 60404-8-6:2017 Matériaux magnétiques - Partie 8-6: Spécifications pour matériaux particuliers - Matériaux métalliques magnétiquement doux NBN EN 60444-8:2017 Mesure des paramètres des résonateurs à quartz - Partie 8: Dispositif d'essai pour les résonateurs à quartz montés en surface NBN EN 60674-3-8:2011/A1:2017 Films plastiques à usages électriques - Partie 3: Spécifications pour matériaux particuliers - Feuille 8: Films de polynaphtalate d'éthylène (PEN) à orientation bi-axiale équilibrée, utilisés dans l'isolation électrique NBN EN 60793-1-1:2017 Fibres optiques - Partie 1-1: Méthodes de mesure et procédures d'essai - Généralités et lignes directrices NBN EN 60950-22:2017 Matériels de traitement de l'information - Sécurité - Partie 22: Matériels destinés à être installés à l'extérieur NBN EN 61010-2-011:2017 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 2-011: Exigences particulières pour appareils de réfrigération NBN EN 61010-2-202:2017 Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 2-202: Exigences particulières pour les actionneurs à vanne à commande électrique NBN EN 61242:1997/A13:2017 Petit appareillage électrique - Cordons prolongateurs enroulés sur tambour pour usages domestiques et analogues NBN EN 61400-25-6:2017 Systèmes de production d'énergie éolienne - Partie 25-6: Communications pour la surveillance et la commande des centrales éoliennes - Classes de noeuds logiques et classes de données pour la surveillance d'état NBN EN 61511-1:2017 Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentés de sécurité pour le secteur des industries de transformation - Partie 1: Cadre, définitions, exigences pour le système, le matériel et la programmation d'application NBN EN 61511-2:2017 Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentés de sécurité pour le secteur des industries de transformation - Partie 2: Lignes directives pour l'application de l'IEC 61511-1 NBN EN 61511-3:2017 Sécurité fonctionnelle - Systèmes instrumentés de sécurité pour le secteur des industries de transformation - Partie 3: Conseils pour la détermination des niveaux exigés d'intégrité de sécurité NBN EN 61587-1:2017 Structures mécaniques pour équipement électronique - Essais pour les séries IEC 60917 et IEC 60297 - Partie 1: Exigences environnementales, montage d'essai et aspects liés à la sécurité des baies, bâtis, bacs à cartes et châssis dans des conditions d'utilisation intérieure ou de transport NBN EN 61857-31:2017 Systèmes d'isolement électrique - Modes opératoires pour l'évaluation thermique - Partie 31 : Applications à durée de vie nominale inférieure à 5 000 heures NBN EN 61970-301:2017 Interface de programmation d'application pour système de gestion d'énergie (EMS-API) - Partie 301: Base de modèle d'information commun (CIM) NBN EN 61987-11:2017 Mesure et commande des processus industriels - Structures de données et éléments dans les catalogues d'équipement de processus - Partie 11: Listes des propriétés (LOP) d'équipements de mesure pour l'échange électronique de données - Structures génériques NBN EN 61987-16:2017 Mesure et commande des processus industriels - Eléments et structures de données dans les catalogues d'équipements de processus - Partie 16: Listes de propriétés (LOP) pour équipement de mesure de densité pour l'échange électronique de données NBN EN 61995-1:2008/A1:2017 Dispositifs de connexion pour luminaires pour usage domestique et analogue - Partie 1: Exigences générales NBN EN 62052-11:2003/A1:2017 Equipement de comptage de l'électricité (CA) - Prescriptions générales, essais et conditions d'essai - Partie 11: Equipement de comptage NBN EN 62053-23:2003/A1:2017 Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Prescriptions particulières - Partie 23 : compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3) NBN EN 62053-24:2015/A1:2017 Equipement de comptage de l'électricité (c.a.) - Exigences particulières - Partie 24: Compteurs statiques d'énergie réactive à la fréquence fondamentale (classes 0,5 S, 1 S et 1) NBN EN 62211:2017 Composants inductifs - Gestion de la fiabilité NBN EN 62281:2017 Sécurité des piles et des accumulateurs au lithium pendant le transport NBN EN 62435-5:2017 Composants électroniques - Stockage de longue durée des dispositifs électroniques à semiconducteurs - Partie 5: Dispositifs de puces et plaquettes NBN EN 62739-3:2017 Méthode d'essai de l'érosion de l'équipement de brasage à la vague utilisant un alliage à braser sans plomb fondu - Partie 3: Document d'orientation pour le choix des méthodes d'essai d'érosion NBN EN 62827-3:2017 Transfert de puissance sans fil - Gestion - Partie 3: Gestion du contrôle de sources multiples NBN EN 62924:2017 Applications ferroviaires - Installations fixes - Système fixe de stockage de l'énergie pour les systèmes de traction en courant continu NBN EN 752:2017 Réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments - Gestion du réseau d'assainissement remplace NBN EN 752:2008 (2e édition) NBN EN ISO 10273:2017 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour la recherche de Yersinia enterocolitica pathogènes (ISO 10273:2017) remplace NBN EN ISO 10273:2003 (1e édition) NBN EN ISO 10297:2014/A1:2017 Bouteilles à gaz - Robinets de bouteilles - Spécifications et essais de type - Amendement 1: Fûts à pression et tubes (ISO 10297:2014/Amd 1:2017) NBN EN ISO 11114-4:2017 Bouteilles à gaz transportables - Compatibilité des matériaux et des robinets avec les contenus gazeux - Partie 4: Méthodes d'essai pour le choix des aciers résistants à la fragilisation par l'hydrogène (ISO 11114-4:2017) remplace NBN EN ISO 11114-4:2005 (1e édition) NBN EN ISO 11819-2:2017 Acoustique - Méthode de mesurage de l'influence des revêtements de chaussées sur le bruit émis par la circulation - Partie 2: Méthode de proximité immédiate (ISO 11819-2:2017) NBN EN ISO 12617:2017 Véhicules routiers - Connecteur de remplissage de gaz naturel liquéfié (GNL) - Connecteur à 3,1 MPa (ISO 12617:2015, Version corrigée 2016-01-15) NBN EN ISO 12966-2:2017 Corps gras d'origines animale et végétale - Chromatographie en phase gazeuse des esters méthyliques d'acides gras - Partie 2: Préparation des esters méthyliques d'acides gras (ISO 12966-2:2017) remplace NBN EN ISO 12966-2:2011 (1e édition) NBN EN ISO 14232-1:2017 Projection thermique - Poudres - Partie 1:Caractérisation et conditions techniques de livraison (ISO 14232-1:2017) remplace NBN EN 1274:2005 (2e édition) NBN EN ISO 14343:2017 Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes, électrodes en feuillard, fils d'apport et baguettes de soudage pour le soudage à l'arc des aciers inoxydables et des aciers résistant aux températures élevées - Classification (ISO 14343:2017) remplace NBN EN ISO 14343:2010 (2e édition) NBN EN ISO 15023-1:2017 Plastiques - Matériaux en poly(alcool de vinyle) (PVAL) - Partie 1: Système de désignation et base de spécifications (ISO 15023-1:2017) remplace NBN EN ISO 15023-1:2006 (1e édition) NBN EN ISO 15236-3:2017 Courroies transporteuses à câbles d'acier - Partie 3: Exigences de sécurité particulières aux courroies utilisées dans des installations souterraines (ISO 15236-3:2017) remplace NBN EN ISO 15236-3:2007 (1e édition) NBN EN ISO 15302:2017 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination du benzo[a]pyrène - Méthode par chromatographie liquide à haute performance à polarité de phase inversée (ISO 15302:2017) remplace NBN EN ISO 15302:2010 (2e édition) NBN EN ISO 16093:2017 Machine-outils - Sécurité - Machines à scier les métaux à froid (ISO 16093:2017) remplace NBN EN 13898+A1:2009 (2e édition) NBN EN ISO 16654:2001/A1:2017 Microbiologie des aliments - Méthode horizontale pour la recherche des Escherichia coli O157 - Amendement 1: Annexe B: Résultat des études interlaboratoires (ISO 16654:2001/Amd 1:2017) NBN EN ISO 16773-4:2017 Spectroscopie d'impédance électrochimique (SIE) sur des éprouvettes métalliques revêtues et non revêtues - Partie 4: Exemples de spectres d'éprouvettes revêtues de polymères et non revêtues (ISO 16773-4:2017) remplace NBN EN ISO 16773-4:2009 (1e édition) NBN EN ISO 18135:2017 Biocarburants solides - Echantillonnage (ISO 18135:2017) remplace NBN EN 14778:2011 (1e édition) NBN EN ISO 18276:2017 Produits consommables pour le soudage - Fils-électrodes fourrés pour le soudage à l'arc avec ou sans gaz de protection des aciers à haute résistance - Classification (ISO 18276:2017) remplace NBN EN ISO 18276:2006 (2e édition) NBN EN ISO 20339:2017 Essais non destructifs - Appareillage pour examen par courants de Foucault - Caractéristiques des capteurs multiéléments et vérifications (ISO 20339:2017) NBN EN ISO 20484:2017 Essais non-destructifs - Contrôle d'étanchéité - Vocabulaire (ISO 20484:2017) remplace NBN EN 1330-8:1998 (1e édition) NBN EN ISO 22964:2017 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Méthode horizontale pour la recherche de Cronobacter spp. (ISO 22964:2017) NBN EN ISO 5210:2017 Robinetterie industrielle - Raccordement des actionneurs multitours aux appareils de robinetterie (ISO 5210:2017) remplace NBN EN ISO 5210:1996 (1e édition) NBN EN ISO 5211:2017 Robinetterie industrielle - Raccordement des actionneurs à fraction de tour (ISO 5211:2017) remplace NBN EN ISO 5211:2001 (1e édition) NBN EN ISO 6246:2017 Produits pétroliers - Teneur en gommes des carburants - Méthode d'évaporation au jet (ISO 6246:2017) remplace NBN EN ISO 6246:1998 (5e édition) NBN EN ISO 6887-1:2017 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique - Partie 1: Règles générales pour la préparation de la suspension mère et des dilutions décimales (ISO 6887-1:2017) remplace NBN EN ISO 6887-1:1999 (1e édition) NBN EN ISO 6887-2:2017 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique - Partie 2: Règles spécifiques pour la préparation des viandes et produits carnés (ISO 6887-2:2017) remplace NBN EN ISO 6887-2:2003 (1e édition) NBN EN ISO 6887-3:2017 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique - Partie 3: Règles spécifiques pour la préparation des produits de la pêche (ISO 6887-3:2017) remplace NBN EN ISO 6887-3:2003 (1e édition) NBN EN ISO 6887-4:2017 Microbiologie de la chaîne alimentaire - Préparation des échantillons, de la suspension mère et des dilutions décimales en vue de l'examen microbiologique - Partie 4: Règles spécifiques pour la préparation de produits variés (ISO 6887-4:2017) remplace NBN EN ISO 6887-4:2003 (1e édition) NBN EN ISO 9227:2017 Essais de corrosion en atmosphères artificielles - Essais aux brouillards salins (ISO 9227:2017) remplace NBN EN ISO 9227:2012 (2e édition) NBN ISO 20400:2017 Achats responsables - Lignes directrices (ISO 20400:2017) 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation, rue Joseph II 40 boîte 6, 1000 Bruxelles. 4. L'enregistrement des normes belges suivantes est annulé : NBN CEN ISO/TS 17892-4:2004 (1e édition) NBN CEN/TR 15775:2009 (1e édition) NBN CEN/TS 14405:2004 (1e édition) NBN EN 13108-1 NL:2012 (1e édition) NBN EN 13108-2 NL:2012 (1e édition) NBN EN 13108-5 NL:2012 (1e édition) NBN EN 13108-6 NL:2012 (1e édition) NBN EN 13108-7 NL:2012 (1e édition) NBN EN 203-3:2009 (1e édition) NBN EN ISO 9241-12:1999 (1e édition) NBN F 51-007:1980 (1e édition) NBN/DTD EN 1996-1-1+A1 ANB:2014 (1e édition) NBN/DTD S 21-100-1:2014 (1e édition) NBN/DTD S 21-100-2:2014 (1e édition)

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