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publié le 29 septembre 2009

Eau. - Errata Les extraits suivants remplacent les extraits publiés au Moniteur belge du 31 juillet 2009 à la page 51677. Un arrêté ministériel du 14 avril 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour une durée de cinq ans Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour(...)

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service public de wallonie
numac
2009204274
pub.
29/09/2009
prom.
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SERVICE PUBLIC DE WALLONIE


Eau. - Errata Les extraits suivants remplacent les extraits publiés au Moniteur belge du 31 juillet 2009 à la page 51677.

Un arrêté ministériel du 14 avril 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société ELOY WATER, à Sprimont, sous l'appellation commerciale OXYFIXR C90 5 EH 6000 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/04/101/G. Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société EPUR, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale BIOPURR 1-5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/103/C. Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société EPUR, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale BIOPURR 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/110/B. Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société EPUR, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale BIO+R 1-5 W01 pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/101/C. Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, renouvelle, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société EPUR, à Grâce-Hollogne, sous l'appellation commerciale BIO+R 6-9 W01 pour une capacité de 6 à 9 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/01/109/B. Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, octroie, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société GEPEX, à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale AIRGEX 1-5 AW pour une capacité de 5 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/101/A. Un arrêté ministériel du 16 juin 2009 qui entre en vigueur le 31 juillet 2009, octroie, pour une durée de cinq ans, l'agrément comme système d'épuration individuelle du système d'épuration présenté par la société GEPEX, à Heusden-Zolder, sous l'appellation commerciale AIRGEX 6-8 AW pour une capacité de 6 à 8 équivalent-habitants sous le numéro de référence 2009/11/102/A.

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